Cass. Crim. 16 janvier 1986
Commentaire de texte - 1 pages - Droit pénal
Document: Fiche de jurisprudence succincte pour l'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de Cassation rendu le 16 janvier 1986 Extrait: Le commencement d'exécution d'un homicide volontaire constitue t il une tentative d' homicide volontaire si jamais la victime est déjà...
Cass. Crim. 8 janvier 2003
Commentaire de texte - 1 pages - Droit pénal
Document: Fiche de jurisprudence succincte pour l'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de Cassation rendu le 8 janvier 2003 Extrait: L'existence d'un fait principal punissable exclu t il la culpabilité d'un complice ?
Cass. Crim. 6 février 2001
Commentaire de texte - 1 pages - Droit pénal
Document: Fiche de jurisprudence succincte pour l'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de Cassation rendu le 6 février 2001 Extrait: Un annonceur peut il échapper a sa responsabilité pénale en déléguant ses pouvoirs ?
Cass. Crim. 18 janvier 2000
Fiche de révision - 1 pages - Droit pénal
Document: Fiche de jurisprudence succincte pour l'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de Cassation rendu le 18 janvier 2000 Extrait: Dans qu'elle mesure l'infraction pénale d'une personne morale peut elle être engagée ?
Les violences
Fiche de révision - 2 pages - Droit pénal
Document: Les violences : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Les infractions voisines du vol - publié le 16/12/2008
Fiche de révision - 1 pages - Droit pénal
Document: Les infractions voisines du vol : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Les infractions voisines de l'escroquerie
Fiche de révision - 1 pages - Droit pénal
Document: Les infractions voisines de l'escroquerie : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Les autres outrages aux m?urs
Fiche de révision - 2 pages - Droit pénal
Document: Les autres outrages aux m?urs : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Les atteintes sexuelles sur mineur
Fiche de révision - 2 pages - Droit pénal
Document: Les atteintes sexuelles sur mineur : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Les atteintes involontaires à la vie ou à l'intégrité physique d'autrui
Fiche de révision - 4 pages - Droit pénal
Document: Les atteintes involontaires à la vie ou à l'intégrité physique d'autrui : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Les agressions sexuelles autres que le viol - publié le 16/12/2008
Fiche de révision - 2 pages - Droit pénal
Document: Les agressions sexuelles autres que le viol : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Les infractions voisines des violences
Fiche de révision - 1 pages - Droit pénal
Document: Les infractions voisines des violences : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le vol - publié le 16/12/2008
Fiche de révision - 4 pages - Droit pénal
Document: Le vol : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le traffic d'influence
Fiche de révision - 2 pages - Droit pénal
Document: Le traffic d'influence : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le risque causé à autrui - publié le 16/12/2008
Fiche de révision - 3 pages - Droit pénal
Document: Le risque causé à autrui : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le recel - publié le 16/12/2008
Fiche de révision - 3 pages - Droit pénal
Document: Le recel : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le meurtre ou homicide volontaire
Fiche de révision - 2 pages - Droit pénal
Document: Le meurtre ou homicide volontaire : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le harcèlement sexuel - publié le 16/12/2008
Fiche de révision - 1 pages - Droit pénal
Document: Le harcèlement sexuel : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le délit de fuite
Fiche de révision - 1 pages - Droit pénal
Document: Le délit de fuite : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le délaissement d'une personne hors d'état de se protéger
Fiche de révision - 2 pages - Droit pénal
Document: Le délaissement d'une personne hors d'état de se protéger : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le viol - publié le 16/12/2008
Fiche de révision - 3 pages - Droit pénal
Document: Le viol : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
La corruption - active ou passive: conditions, responsabilités, répression
Fiche de révision - 4 pages - Droit pénal
Document: La corruption : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
L'exhibition sexuelle - publié le 16/12/2008
Fiche de révision - 1 pages - Droit pénal
Document: L'exhibition sexuelle : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
L'escroquerie - publié le 16/12/2008
Fiche de révision - 5 pages - Droit pénal
Document: L'escroquerie : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
L'empoisonnement - publié le 16/12/2008
Fiche de révision - 2 pages - Droit pénal
Document: L'empoisonnement : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
L'abus de confiance - publié le 16/12/2008
Fiche de révision - 5 pages - Droit pénal
Document: L'abus de confiance : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Les composantes et le régime juridique de l'Abus des Biens Sociaux
Fiche de révision - 6 pages - Droit pénal
Document: L'abus de biens sociaux : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Droit pénal des affaires (version 2)
Dissertation - 74 pages - Droit pénal
Document: Cours de droit pénal des affaires de 70 pages en droit pénal spécial Extrait: Le droit pénal spécial est un droit qui définit précisément toutes les composantes nécessaires pour qu'une infraction soit constituée. On doit donc qualifier les faits. Le droit pénal spécial est un...
Cas pratique corrigé sur l'application de la loi pénale dans le temps
Cas Pratique - 3 pages - Droit pénal
Document: Cas pratique corrigé sur l'application de la loi pénale dans le temps. Plan: 1- Les poursuites concernant les faits de vol 2- Les poursuites concernant le délit de manipulation mentale
