Actualisation en droit des obligations (2008)
Dissertation - 6 pages - Droit autres branches
Document: Actualisation en droit des obligations (2008), fiche d'actualité juridique très bien faite, indispensable à tous les étudiants en droit pour ne rater aucune nouvelle jurisprudence.
Actualisation en procédure pénale (2008)
Dissertation - 9 pages - Droit autres branches
Actualisation en procédure pénale (2008)
La réforme de la carte judiciaire - publié le 05/07/2008
Fiche de révision - 3 pages - Droit autres branches
Sujet très important : c'est la manière dont la justice va être organisée pour répondre aux besoins de justice et à la demande des justiciables = lieux et modalités selon lesquelles la justice va être rendue (accès au juge, organisation). C'est une fonction régalienne de l'Etat.
La copropriété : parties privatives, répartition des charges...
Fiche de révision - 3 pages - Droit autres branches
Il doit obligatoirement figurer les mentions suivantes : - la désignation et la description de l'immeuble (et de chacun des lots) - l'origine de propriété et la situation administrative de l'immeuble - les servitudes privées - la situation de l'immeuble en matière d'urbanisme...
Méthodologie du Commentaire d'arrêt - publié le 04/07/2008
Fiche de révision - 4 pages - Droit autres branches
Méthodologie du Commentaire d'arrêt
Lexique des termes juridiques
Fiche de révision - 11 pages - Droit autres branches
Lexique des termes juridiques - complet
Les sources internationales du droit - publié le 04/07/2008
Fiche de révision - 2 pages - Droit autres branches
Les sources internationales du droit
Les juridictions civiles - tableau
Fiche de révision - 4 pages - Droit autres branches
Tableau des différentes juridicitions civiles de droit commun. (capacité matérielle et territoriale, composition, organisation etc.)
Les célèbres adages de droit
Fiche de révision - 1 pages - Droit autres branches
Les célèbres adages de droit - utile pour densifier une copie
L'application de la loi dans le temps - publié le 04/07/2008
Fiche de révision - 5 pages - Droit autres branches
L'application de la loi dans le temps
Intro au droit: définitions et comparaisons
Dissertation - 3 pages - Droit autres branches
Intro au droit: définitions et comparaisons
Loi et jurisprudence - publié le 04/07/2008
Dissertation - 8 pages - Droit autres branches
Loi et jurisprudence
Le juge n'est-il que la bouche de la loi? - publié le 04/07/2008
Dissertation - 9 pages - Droit autres branches
Le juge n'est-il que la bouche de la loi?
L'internationalisation des sources du droit remet-elle en cause la souveraineté nationale ?
Dissertation - 5 pages - Droit autres branches
L'internationalisation des sources du droit remet-elle en cause la souveraineté nationale ?
La jurisprudence est elle une incursion du pouvoir judiciaire dans le pouvoir législatif ?
Fiche de révision - 3 pages - Droit autres branches
La jurisprudence est elle une incursion du pouvoir judiciaire dans le pouvoir législatif ? Nous verrons, dans une première partie, que la jurisprudence ne peut pas créer de règles de droit (I). Dans une seconde partie, nous évoquerons le fait que la jurisprudence est un complément indispensable...
Les droits de la personnalité - du physique à la morale
Fiche de révision - 6 pages - Droit autres branches
Chapitre 1 : Protection de l'être physique Chapitre 2 : Droits moraux de la personne et liberté individuelle
La personnalité juridique - personnes et liberté
Fiche de révision - 15 pages - Droit autres branches
Chapitre 1 : les personnes physiques Chapitre 2 : les droits moraux de la personne et de la liberté individuelle
La preuve et les décisions de justice
Fiche de révision - 10 pages - Droit autres branches
Chapitre 1 : le droit de la preuve Chapitre 2 : le jugement Chapitre 3 : les sanctions
La diversité des sources du droit
Fiche de révision - 13 pages - Droit autres branches
La diversité des sources du droit
Organisation judiciaire de la france
Fiche de révision - 9 pages - Droit autres branches
Nomenclature des différents tribunaux
Ordre Juridique et Hiérarchie des Normes
Fiche de révision - 46 pages - Droit autres branches
Ordre Juridique et Hiérarchie des Normes
Les sources de la règle de droit - publié le 04/07/2008
Cours - 8 pages - Droit autres branches
Les sources de la règle de droit
Introduction historique au vocabulaire juridique
Cours - 2 pages - Droit autres branches
Introduction historique au vocabulaire juridique
Des origines du droit aux systèmes juridiques d'aujourd'hui
Cours - 9 pages - Droit autres branches
Introduction historique au droit
Institutions et pratiques juridictionnelles - définitions, typologie, et magistrature
Cours - 48 pages - Droit autres branches
Institutions juridictionnelles
Institutions et pratiques juridictionnelles
Fiche de révision - 45 pages - Droit autres branches
Institutions et pratiques juridictionnelles
Identification de la règle de droit - publié le 04/07/2008
Cours - 4 pages - Droit autres branches
Identification de la règle de droit
Développement du droit français
Fiche de révision - 2 pages - Droit autres branches
Développement du droit français
