Principe de la légalité criminelle
Fiche - 3 pages - Droit pénal
Enoncé du principe de légalité, loi pénale dans le temps puis dans l'espace
La classification tripartite des infractions
Dissertation - 11 pages - Droit pénal
Exposé de Droit pénal (bac +3) sur la classification tripartite des infractions.
Les qualifications en concours
Dissertation - 7 pages - Droit pénal
Dissertation de Droit pénal (bac +3) sur les qualifications en concours.
Les conséquences de la pluralité d'auteurs d'une infraction
Dissertation - 11 pages - Droit pénal
Dissertation de Droit pénal (bac +3) sur les conséquences de la pluralité d'auteurs d'une infraction.
La responsabilité pénale du fait d'autrui
Dissertation - 10 pages - Droit pénal
Dissertation de Droit pénal sur la responsabilité pénale du fait d'autrui.
Commentaire d'arrêt : arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 17 juin 2003
Commentaire d'arrêt - 4 pages - Droit pénal
Cet arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendu le 17 juin 2003 est relatif à la qualification pénale du crime contre l'humanité. Un ancien général français avait publié un livre dans lequel il avouait avoir pratiqué des tortures durant la Guerre d'Algérie entre 1955 et 1957. Une...
Equilibre entre les droits des victimes et les droits de la défense
Cours - 6 pages - Droit pénal
Dissertation de Droit pénal (bac +3) entièrement rédigée, sur l'équilibre entre les droits des victimes et les droits de la défense en procédure et droit pénal.
Mise en danger d'autrui
Fiche - 6 pages - Droit pénal
A partir du précis dalloz droit pénal spécial dernière édition
Des atteintes par imprudences
Fiche - 3 pages - Droit pénal
A partir du Dalloz droit pénal spécial dernière édition
Abus de confiance
Fiche - 4 pages - Droit pénal
A partir du précis dalloz droit pénal spécial dernière édition
Responsabilité des personnes physiques
Fiche - 2 pages - Droit pénal
à partir du Pradel dernière édition
Responsabilité des personnes morales
Fiche - 3 pages - Droit pénal
a partir du Pradel dernière édition
Responsabilité pénale du fait d'autrui
Fiche - 4 pages - Droit pénal
a partir du Pradel dernière édition
La complicité - publié le 17/07/2008
Fiche - 4 pages - Droit pénal
à partir du Pradel dernière édition
L'élément matériel - publié le 17/07/2008
Fiche - 4 pages - Droit pénal
a partir du Pradel dernière édition
La tentative (autre version)
Fiche - 3 pages - Droit pénal
A partir du Pradel dernière édition
La banqueroute - publié le 17/07/2008
Fiche - 5 pages - Droit pénal
voici une fiche détaillée sur la banqueroute cordialement
La prise illégale d'intérêt et délit de favoritsme
Fiche - 5 pages - Droit pénal
voici une fiche détaillé sur la prise illégale d'intérêt et le délit de favoritisme. cordialement
L'application de la loi dans le temps (autre version)
Fiche - 7 pages - Droit pénal
voici une fiche détaillée sur l'application de la loi dans le temps
La responsabilité dite du fait d'autrui
Fiche - 4 pages - Droit pénal
voici une fiche détaillée sur la responsabilité du fait dite d'autrui
Le délit d'initié - incrimination et répression, exemples, et description des missions de l'Autorité des marchés financiers
Fiche - 8 pages - Droit pénal
voici une fiche très détaillé sur le délit d'initié
Les causes de non imputabilité
Fiche - 6 pages - Droit pénal
Voici un cours d'taillé sur les causes de non imputabilité
L'abus de confiance et le recel
Fiche - 5 pages - Droit pénal
voici une fiche détaillée sur l'abus de confiance et le recel. cordialement
L'application de la loi dans l'espace
Fiche - 7 pages - Droit pénal
voici une fiche détaillée sur un thème important en droit pénal général qui est l'application de la loi dans l'espace.
Le vol et l'escroquerie
Fiche - 6 pages - Droit pénal
Voici une fiche détaillée sur le vol et l'escroquerie.
Le risque causé à autrui
Fiche - 33 pages - Droit pénal
voici une fiche détaillée sur le risque causé à autrui cordialement
Les faits justificatifs - publié le 17/07/2008
Fiche - 8 pages - Droit pénal
voici une fiche très détaillée sur les faits justificatifs cordialement.
La tentative - publié le 17/07/2008
Fiche - 4 pages - Droit pénal
voici un thème important encore en droit pénal général. cordialement
