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Histoire & philosophie du droit

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1673 résultats

08 Oct. 2007
doc

Les bases constitutionnelles du nouveau régime

Cours - 22 pages - Histoire du droit

Cours d'histoire du droit relatif aux bases constitutionnelles du nouveau régime.

08 Oct. 2007
doc

Le régime du directoire : Constitution du 5 fructidor de l'an 3

Cours - 14 pages - Histoire du droit

Cour d'histoire du droit relatif au régime du directoire et plus particulièrement la Constitution du 5 fructidor de l'an 3.

08 Oct. 2007
doc

L'évolution politique de la convention

Cours - 18 pages - Histoire du droit

Cours d'histoire du droit relatif à l'évolution politique de la convention.

08 Oct. 2007
doc

L'oeuvre de l'assemblée constituante

Cours - 21 pages - Histoire du droit

Cours d'histoire du droit relatif à l'oeuvre de l'assemblée constituante.

08 Oct. 2007
doc

Les débuts de la Révolution

Cours - 12 pages - Histoire du droit

Pour les Etats généraux de 1614 les trois ordres siégeaient séparés. Dans chaque chambre, le vote se fit par gouvernements : les formes les plus humiliantes pour le tiers furent suivies. En fait, rien ne fixait les bases de l'institution des états généraux (mode de composition,...

08 Oct. 2007
doc

La crise de l'Ancien Régime - publié le 08/10/2007

Cours - 7 pages - Histoire du droit

Le parlement de Paris est apparu au 13e siècle ; il est devenu un corps de techniciens qui s'opposait à l'élément politique. Il jouait un rôle de conseil pour les décisions du roi. Au cours de la guerre de Cent Ans, le roi va reconnaître 2 prérogatives au parlement :...

05 Oct. 2007
rtf

Les archives notariales et leur utilisation en histoire sociale

Dissertation - 7 pages - Histoire du droit

Le notariat est un office de chancellerie et en même temps une charge vénale. En pratique, il existait trois catégories de notaires. Les plus importants, ceux dont nous compulsons le plus assidûment les papiers sont les notaires et tabellions royaux. Cependant œuvraient aussi sous...

04 Oct. 2007
doc

La Vème République s'inscrit-elle dans la continuité de la IVème République ?

Dissertation - 8 pages - Histoire du droit

Malgré la volonté de contrecarrer l'instabilité ministérielle, la IVème République se fonde sur le rôle prépondérant du Parlement. Ce dernier est bicaméral, soit composé d'une Chambre basse qui porte pour la première fois le terme d'Assemblée nationale et d'une Chambre haute dotée d'un pouvoir...

04 Oct. 2007
doc

Les institutions américaines

Dissertation - 10 pages - Histoire du droit

Fondée en 1776 la République des Etats-Unis d'Amérique (The Republic of The United States of America) se caractérise par un régime présidentiel. Il s'agit donc d'un régime non parlementaire (le gouvernement n'étant pas responsable devant le congrès) et bi représentatif, le président et...

04 Oct. 2007
doc

La place de l'exécutif dans la IIIème République

Dissertation - 3 pages - Histoire du droit

Après une installation difficile de la république, celle-ci rencontre par ailleurs quelques problèmes après les trois lois constitutionnelles de 1875, l'antagonisme républicain et royaliste fait rage et paralyse la France par des crises. La crise du 16 mai 1877 et la constitution Grévy change...

04 Oct. 2007
doc

Le rôle du Sénat depuis 1870

Dissertation - 5 pages - Histoire du droit

Cours retraçant l'histoire du Sénat depuis 1870.

01 Oct. 2007
doc

L'héritage technique laissé par Rome (histoire du droit)

Cours - 12 pages - Histoire du droit

Les personnes physiques sont les êtres humains et les personnes morales sont des êtres de raison ou des groupes de personnes associés dans un but précis. On appelle personne le rôle que peut jouer un individu. En droit romain, seule les personnes physiques ont un statut (status). On appelle...

01 Oct. 2007
doc

Le Moyen Age sur l'expérience médiévale Adalbéron, le schéma tripartite (TD d'histoire du droit)

Cours - 2 pages - Histoire du droit

A partir des 11e - 13e siècles, la société française apparaît comme divisée en ordres, eux-mêmes subdivisés en corps. La société romaine, les sociétés germaniques étaient divisées selon un mode binaire : on opposait les libres aux esclaves, les citoyens aux étrangers, les...

01 Oct. 2007
doc

L'apparition des magistratures (TD d'histoire du droit)

Dissertation - 5 pages - Histoire du droit

Le développement du droit a entraîné la création d'écoles de droit. Il y en a eu deux à Rome au IIe siècle après JC, les Sabiniens et les Proculiens. Pomponius, jurisconsultes réputé, auteur d'un ouvrage sur l'histoire du droit, faisait partie de l'école sabinienne. L'extrait...

01 Oct. 2007
doc

Les temps modernes (histoire du droit)

Cours - 8 pages - Histoire du droit

Les Temps modernes est une période couvrant à peu près 3 siècles, c'est-à-dire allant de la fin du 15e siècle jusqu'à la Révolution française. Les temps modernes sont aussi appelés l'Ancien Régime. Les historiens prennent également comme bornes chronologiques la chute de Byzance...

01 Oct. 2007
doc

La féodalité (histoire du droit)

Cours - 20 pages - Histoire du droit

Le mot féodalité désigne une réalité politique et sociale = la société féodale. Le mot féodal vient du mot fief qui est dans le langage juridique une concession à charge de service noble, concession de terre et de droits. Le mécanisme : un seigneur concède une terre (=la seigneurie)...

01 Oct. 2007
doc

L'expérience médiévale (histoire du droit)

Cours - 12 pages - Histoire du droit

L'Empire d'Occident s'écroule en 476, année de la prise de Rome par une coalition barbare dont le chef était Odoacre. Cet acte de 476 marque dans la chronologie traditionnelle l'avènement d'une autre époque, le Moyen Age. Celui-ci fut jugé péjorativement entre autre parce...

01 Oct. 2007
doc

Empire et droit romain (histoire du droit)

Cours - 20 pages - Histoire du droit

Au départ, elle fut une petite fédération de villages et elle va devenir un immense empire contenant une partie de l'Europe, d'Asie et d'Afrique. D'après une légende reprise par de nombreux auteurs latins, Rome est fondée en 753 avant JC par Romulus. Romulus aurait immédiatement...

27 Sept. 2007
doc

La peine de mort - publié le 27/09/2007

Dissertation - 7 pages - Histoire du droit

Document présentant des données historiques sur la peine de mort (abolition, chiffres...) mais aussi des données éthiques et une prise de parti de l'auteur. Est-ce la consécration de l'impunité pour les assassins ?

26 Sept. 2007
doc

La Ve République est-elle née d'un coup d'Etat?

Dissertation - 4 pages - Histoire du droit

Le titre de l'ouvrage de François Mitterrand, Le Coup d'Etat permanent, fait référence à la naissance de la Vè République et à la période gaullienne qui l'accompagne. L'arrivée, ou plutôt le retour au pouvoir du général de Gaulle en 1958, ainsi que la naissance progressive de la Vè République -...

26 Sept. 2007
doc

Le pouvoir des juges

Dissertation - 7 pages - Histoire du droit

Du juge Renard à Eva Joly, ou plus récemment le juge Burgot il est aisé de constater la dramaturgie qui habille traditionnellement la figure du juge, entre sauveur et inquisiteur, entre pilier de la démocratie et usurpateur du pouvoir, défenseur de la vérité et de la justice ou au centre d'un...

26 Sept. 2007
doc

La conception napoléonienne du parquet

Dissertation - 15 pages - Histoire du droit

Le parquet, également appelé ministère public, représente l'ensemble de magistrats exerçant l'action publique auprès d'une juridiction. Sa mission se révèle être la défense des intérêts généraux de la société dans le respect des libertés individuelles. Ses membres sont des magistrats représentant...

26 Sept. 2007
doc

La préhistoire des tribunaux pénaux internationaux - De Nuremberg à la CPI

Dissertation - 12 pages - Histoire du droit

Un des grands évènements politiques de cette seconde partie du siècle est sans aucun doute l'affirmation d'une justice pénale supranationale. Cependant, il a fallu presque un demi-siècle pour que la résolution 260 du 9 décembre 1948 de l'Assemblée générale des Nations Unies, dont l'article 6...

26 Sept. 2007
doc

La place de la religion dans le droit

Dissertation - 5 pages - Histoire du droit

Depuis 1905, l'Eglise est officiellement séparée de l'Etat : la religion n'a pas sa place au sein des institutions, l'Etat ne doit pas financer les cultes religieux. En France, la religion n'a pas sa place dans les institutions politiques, elle est totalement absente de la Constitution...

26 Sept. 2007
ppt

Le parlementarisme rationnalisé a-t-il eu raison du parlementarisme en France?

Présentation - 20 pages - Histoire du droit

Document Power point. Slide 1 : - Définition du parlementarisme rationalisé: « ensemble de techniques ayant pour objet, par une règlementation minutieuse et contraignante des rapports entre les pouvoirs exécutif et législatif, de permettre au gouvernement d'exercer...

19 Sept. 2007
zip

Cours complet d'histoire du droit et des institutions

Cours - 105 pages - Histoire du droit

Cours complet d'histoire du droit et des institutions niveau DEUG 2ème année.

19 Sept. 2007
doc

Une nouvelle société (cours d'histoire du droit et des institutions)

Cours - 6 pages - Histoire du droit

Cours d'histoire du droit et des institutions : une nouvelle société.

19 Sept. 2007
doc

Les grandes réformes : démocratie et modernisation (cours d'histoire du droit et des institutions)

Cours - 10 pages - Histoire du droit

Cours d'histoire du droit et des institutions : les grandes réformes : démocratie et modernisation.

19 Sept. 2007
doc

L'enracinement de la IIIème République (cours d'histoire du droit et des institutions)

Cours - 12 pages - Histoire du droit

Histoire du droit et des institutions : l'enracinement de la IIIème République.

19 Sept. 2007
doc

Les transformations économiques et sociales de 1830 à 1870 (cours d'histoire du droit et des institutions)

Cours - 12 pages - Histoire du droit

Cours d'histoire du droit et des institutions : les transformations économiques et sociales de 1830 à 1870.