Doc du juriste

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Fiche

40 résultats

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24 Juin 2016

Historique du droit de la famille

Fiche de 2 pages - Histoire du droit

La famille est une construction que le temps détruit, reconstruit, modèle en fonction des sociétés et des phénomènes sociaux et sociétaux. La famille est finalement indispensable à la vie en société car un individu qui a un problème peut se retourner, se replier sur sa famille car l'État n'est...

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07 Juin 2016

Histoire des institutions de l'antiquité - La Grèce

Fiche de 5 pages - Histoire du droit

Terre découpée avec plein d'îles, circulation maritime. Surface géographique restreinte mais territoire en expansion. Grève vit en autarcie. Le peuple croit qu'il est ce qu'il y a de mieux au monde. Etranger = barbare. Civilisation inégalitaire sur le plan social. Société esclavagiste. La vie...

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07 Juin 2016

Histoire des institutions de l'antiquité - Le Proche-Orient

Fiche de 5 pages - Histoire du droit

Civilisation basée sur la gestion de l'eau du Tigre et de l'Euphrate : Empire hydraulique Le roi va détenir tous les pouvoirs Institution publique liée à l'écrit : civilisation de l'écrit, civilisation cunéiforme. Peuple dominant de la région : Akkad

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07 Juin 2016

Histoire des institutions de l'antiquité - Rome

Fiche de 3 pages - Histoire du droit

L'histoire de Rome commence par royauté avec 7 rois dont 3 étrusques -Romulus : fondateur de Rome -Numa Pompilius -Tullus Hostillius -Ancus Martius -Tarquin l'Ancien : construction des monuments de Rome -Servius Tullius : roi protecteur -Tarquin le Superbe : tyran On a un premier régime...

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07 Juin 2016

Histoire des institutions de l'antiquité - L'Egypte

Fiche de 3 pages - Histoire du droit

- L'époque Thinite : vieille civilisation égyptienne constituée en deux parties... - L'Ancien Empire égyptien : plusieurs dynasties avec égalité homme/femme, pas d'esclavage... - La première période intermédiaire : dure 100 ans, explosion politique où l'on voit naître plein de royaume... - Le...

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21 Mar 2016

L'organisation juridictionnelle française - Les juridictions extérieures aux ordres juridictionnels

Fiche de 3 pages - Histoire du droit

le tribunal des conflits est chargé de résoudre les conflits de compétences entre les 2 ordres de juridictions soit lorsque les 2 ordres se déclarent compétents soit lorsque les 2 ordres se déclarent incompétents. Normalement il ne devrait jamais y avoir de litiges de compétence relative à la...

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28 Déc 2015

L'évolution du pouvoir législatif pendant la Révolution française : Monarchie constitutionnelle, Conseil exécutif provisoire, Conseil de 24 membres et Directoire

Fiche de 1 pages - Histoire du droit

La Révolution française s'étend du 14 juillet 1789, lorsque la prison de la Bastille est prise par le peuple parisien, au 9 novembre 1799, lors du coup d'État de Napoléon Bonaparte. L'on peut parler de décennie ou de rupture révolutionnaire par rapport à l'Ancien régime. Au départ monarque absolu...

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28 Déc 2015

L'évolution du pouvoir exécutif pendant la Révolution française : Monarchie constitutionnelle, conseil exécutif provisoire, conseil des 24 membres et Directoire

Fiche de 2 pages - Histoire du droit

La Révolution française s'étend du 14 juillet 1789, lorsque la prison de la Bastille est prise par le peuple parisien, au 9 novembre 1799, lors du coup d'État de Napoléon Bonaparte. L'on peut parler de décennie ou de rupture révolutionnaire par rapport à l'Ancien régime. Dans tous les cas, elle...

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11 Août 2015

Projet de thèse: les sources historiques de la responsabilité administrative

Fiche de 3 pages - Histoire du droit

Dans le droit positif actuel, l'adage « Tout fait quelconque qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est survenu à le réparer » est le pilier de la responsabilité extra-contractuelle. Cependant, la responsabilité administrative, où l'administration engage sa...

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02 Avr 2015

Le temps de la réaffirmation de l'autorité royale

Fiche de 8 pages - Histoire du droit

L'église pendant les temps féodaux a pris acte de la faiblesse du roi et a assuré le relais. Elle a repris une mission de paix, visant à réguler le désordre et le terrorisme seigneurial. Elle essaie de pacifier les rapports féodaux. Le roi va prendre modèle sur l'Église et va devenir à son tour...

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02 Avr 2015

La reconstruction de la Res publica : Le temps du renouveau

Fiche de 3 pages - Histoire du droit

Jusqu'à présent et depuis Clovis, nous avions des rois par le sang. L'hérédité fait le roi. Avec néanmoins une petite parenthèse avec l'élection de Pépin le Bref en 751 mais il a restauré très vite le principe de l'hérédité. Il fait jurer de ne choisir aucun roi qui ne serait pas de sang...

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02 Avr 2015

Le déclin du droit royal

Fiche de 3 pages - Histoire du droit

Xème - XIème : régression : - Le droit romain n'est plus du tout une source d'inspiration, tout au plus on connaît le bréviaire d'Alaric. - L'écrit est en recul : tout passe désormais par des rites, des formules orales. - Plus de législation à l'ensemble du royaume. Au mieux le roi va rendre...

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29 Jan 2015

Les fondements du modèle romain

Fiche de 3 pages - Histoire du droit

Le concept d'Empire ne naquit pas à Rome, mais exista auparavant en Chine, en Perse et en Grèce (malgré les conceptions traditionnelles). Toutefois, c'est le modèle romain qui a inspiré tous les modèles occidentaux, de ce fait, on ne peut aborder la notion d'Empire sans aborder celle de l'Empire...

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29 Jan 2015

L'âge d'or des empires : expansion, préservation et problèmes juridico-politiques

Fiche de 4 pages - Histoire du droit

La première période (1492-1520) est une période dévolue principalement à la conquête pure, et bien moins aux questions juridiques et relatives. La deuxième période (1520-1560) est elle davantage une période d'organisation, de mise en place. On passe alors d'une idéologie de la découverte à une...

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11 Avr 2010

Is a link with morality necessary for positive law to be valid law?

Fiche de 2 pages - Histoire du droit

Nowadays, a lot of examples show the will of imposing ethical values into life and law. One of the best illustrations is the introduction of the Convention of Human rights in 47 countries. There are many theories about the meaning of Law that can be dispatched in two groups named Natural Law and...

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12 Déc 2008

Les évolutions des règles et des sources du droit

Fiche de 3 pages - Histoire du droit

La coutume est une règle non écrite, issue d'un usage ancien et répété. Elle se caractérise par un élément matériel (un comportement répété dans le temps et dans l'espace) et un élément psychologique (la conviction de la force obligatoire du comportement) (...)

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11 Déc 2008

La désobéissance civile

Fiche de 3 pages - Histoire du droit

D'une part, la démocratie est un ordre politique, juridique considéré comme juste. Pourquoi donc devrait-on s'y opposer ? Comment pourrait-on être habilité à le faire ?D'autre part, accepter la désobéissance civile ne serait-il pas risquer une dissolution du lien civil ? Comment la démocratie...

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19 Nov 2008

Le droit civil sous la République romaine

Fiche de 3 pages - Histoire du droit

Jusqu'en -450, le droit civil est essentiellement un droit sacré, empreint de religieux et de mysticisme. Le droit est en effet aux mains des pontifes qui sont les seuls à en avoir la parfaite connaissance et la parfaite maîtrise ; ce qui leur permet donc d'établir des prescriptions religieuses...

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10 Nov 2008

La justice d'Ulpien

Fiche de 5 pages - Histoire du droit

C'est la justice d'ULPIEN qui sert de modèle et qui s'identifie à un principe d'ordre moral considéré comme l'objet d'une volonté et comme le moyen d'attribuer à chacun son droit (...)

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05 Nov 2008

La ruine de l'ordre carolingien

Fiche de 4 pages - Histoire du droit

La politique carolingienne vise à affirmer l'autorité du roi d'autant plus que cette autorité décline. Tous les moyens utilisés par les carolingiens vont se retourner contre eux. Avant le milieu du IXe siècle, on voit l'éclatement de la société en groupement autonome (...)

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27 Oct 2008

Les contrats verbis (TD)

Fiche de 1 pages - Histoire du droit

Fiche de synthèse de TD niveau Bac +3 sur les contrats verbis de droit romain, basée sur le cours d'histoire des obligations. Les contrats verbis appartiennent à la catégorie des contrats solennels.

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27 Oct 2008

Le nexum et les contrats solennels (TD)

Fiche de 1 pages - Histoire du droit

Fiche de synthèse de travaux dirigés d'histoire des obligations.

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22 Sep 2008

La crise parlementaire et la corvée des routes (1774)

Fiche de 2 pages - Histoire du droit

Cours d'Histoire du droit relatif aux réformes et à l'uniformisation de l'administration à la fin de l'Ancien Régime (crise parlementaire). En 1776, le gouvernement royal transforme la corvée des routes en un impôt payable par tous les propriétaires. Le Parlement, chargé d'enregistrer l'édit, le...

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22 Sep 2008

La crise parlementaire et l'édit de Versailles (1771)

Fiche de 3 pages - Histoire du droit

Cours sur l'édit de Versailles (1771) et sa portée historique. Il est l'événement autour duquel s'articule la crise parlementaire de la fin de l'Ancien Régime : conflit à bâton rompu entre le gouvernement royal et le Parlement.

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04 Juil 2008

La citoyenneté (fiche pour le Brevet)

Fiche de 3 pages - Histoire du droit

La nationalité française permet d'appartenir à la nation française mais aussi d'en être citoyen (...)

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24 Juin 2008

L'Edit de Moulins promulgué en 1566 par Charles IX

Fiche de 3 pages - Histoire du droit

Dissertation entièrement rédigée sur l'Edit de Moulins établit par Charles IX en 1566 précisant l'imprescriptibilité et l'inaliénabilité du domaine de la couronne. Quelles sont les prescriptions de cet édit ? Quelles en sont les exceptions ?

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10 Juin 2008

La jurisprudence : évolution, mécanismes...

Fiche de 4 pages - Histoire du droit

Dissertation d'Histoire du droit relative à la jurisprudence. Dans quelle mesure le pouvoir d'interprétation du juge a évolué et comment il a pu être concilié avec l'unité de la législation prônée dès la révolution française de 1789 ?

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09 Juin 2008

L'Ancien Régime en crise

Fiche de 4 pages - Histoire du droit

Dissertation d'Histoire du droit sur la société de l'Ancien Régime et son évolution. Elle analyse la crise de l'Ancien Régime.

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04 Juin 2008

Louis XVI : un roi absolu et un roi constitutionnel

Fiche de 3 pages - Histoire du droit

Louis XVI est le dernier monarque de l'Ancien Régime. Il a été le dernier roi de France et de Navarre (entre 1774 et 1789) puis roi des Français (de 1789 à 1792). Il a été guillotiné le 21 janvier 1793.

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13 Mai 2008

Les transformations des sources du droit français

Fiche de 3 pages - Histoire du droit

Dissertation sur les transformations des sources du droit français. On désigne par l'expression "sources du droit" ce qui crée du droit, c'est-à-dire des règles qui permettent de contrôler les comportements et les interactions sociales. Ces règles peuvent être de nature normative ou coutumière et...