La complétude du droit
Cours - 20 pages - Histoire du droit
La notion de complétude du droit, dans son sens premier, doit être rapprochée de la notion de « lacunes ». Ainsi, lorsqu'il est fait allusion à la question de la complétude du droit, c'est son absence de caractère lacunaire qui est remis en cause. Le problème des lacunes du droit est un exemple...
Histoire des institutions médiévales
Fiche - 63 pages - Histoire du droit
Histoire des institutions médiévales
La naissance du droit des affaires et l'oeuvre de la pratique
Fiche - 11 pages - Histoire du droit
La naissance du droit des affaires et l'?uvre de la pratique: Chapitre 1 : L'Antiquité et l'apparition des techniques du droit commun Chapitre 2 : La renaissance du droit des affaires au Moyen Age
L'intervention de l'Etat à l'époque moderne et la codification.
Fiche - 23 pages - Histoire du droit
L'intervention de l'État à l'époque moderne et la codification: Chapitre 1 : Les premières interventions de l'État à l'époque moderne Chapitre 2 : L'ordonnance de Colbert. Chapitre 3 : L'importance de la pratique.
Le code de commerce napoléonien et le droit des affaires au XIXème.
Dissertation - 12 pages - Histoire du droit
Le code de commerce napoléonien et le droit des affaires au XIXème: -Le code de commerce napoléonien -Les formes nouvelles du capitalisme
Cours de Droit sur l'Histoire des institutions judiciaires
Cours - 34 pages - Histoire du droit
Tout commence avec la monarchie franque née avec Clovis. Elle a renforcé son autorité puis on eu un fléchissement de la monarchie avec les carolingiens : émergence de la féodalité.
Histoire et droit des États : commentaire du chapitre XVII du Léviathan de Hobbes, "Des causes de la génération et de la définition de la république"
Commentaire de texte - 7 pages - Histoire du droit
Hobbes utilise ici le terme de république pour désigner l'État en général. Il ne s'intéresse donc pas à l'analyse d'un régime politique particulier, mais il cherche bien à définir l'essence de l'État en général. L'objet de ce chapitre XVII du Léviathan est donc de...
Cours d'Assurance Vie 2007
Fiche - 27 pages - Histoire du droit
Chapitre 1 : généralités Chapitre 2 : la classification des différents contrats d'assurance sur la vie Chapitre 3 : les risques couverts Partie 1 : les principes de tarification Partie 2 : le paiement de la cotisation
"Introduction au droit comparé", R.Séroussi
Fiche de lecture - 6 pages - Histoire du droit
D'un point de vue totalement général le droit comparé correspond à l'étude comparative des ressemblances et des différences entre les grands mais aussi multiples systèmes juridiques ainsi qu'entre les droits nationaux. Cette approche permet de mettre en exergue les points de similitudes et de...
Commentaire de texte de la « seconde préface » du Digeste
Commentaire de texte - 6 pages - Histoire du droit
Le mouvement de codification a été une étape essentielle pour la pérennité du droit et pour son éclaircissement pour les générations suivantes. Ici, il s'agit d'extraits de la constitution Tanta du 16 décembre 533 qui promulgue un recueil juridique, le Digeste (un texte normatif). Cet extrait est...
Commentaire de texte : décrétale super speculam
Commentaire de texte - 5 pages - Histoire du droit
La décrétale « super speculam » a été prise par le pape Honorius III le 16 novembre 1219. Elle intervient au milieu d'un contexte historique particulier qu'il convient de décrire afin de comprendre toute l'importance de ce texte dans l'Histoire. Le droit romain n'a pas complètement disparu en...
Commentaire de texte de la loi salique - publié le 24/08/2008
Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit
Les rois barbares ont décidé de recourir à l'écrit, et de réunir l'ensemble des règles juridiques du royaume dans un seul ouvrage. C'est un mouvement qui commence dès la fin du 5e siècle (après la chute de l'Empire romain d'Occident). Les uns concernent les populations autochtones, les autres...
L'impossible définition du droit
Cours - 18 pages - Histoire du droit
Le droit appartient à la famille assez étendue des concepts qui ne sont clairs qu'entrevus de loin (N.Rouland). En 1787, Kant écrivait dans son fameux ouvrage (La critique de la raison pure) ' Les juristes cherchent encore une définition pour leur concept du droit '. Plus de deux...
Histoire des institutions politiques et sociales de l'Antiquité
Cours - 79 pages - Histoire du droit
Cours d'histoire des institutions de l'antiquité (Rome et Athènes) très complet, 80 pages.
Saint Thomas, somme théologique, IIa-IIae, question 66, article 7
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Ce texte, rédigé par Saint Thomas d'Aquin, dans la Somme Théologique, évoque la question du droit divin, norme naturelle s'imposant à l'univers. Saint Thomas postule que naturellement, Dieu a fait en sorte que chaque homme soit dans la capacité de satisfaire ses besoins. De la même manière, il...
Les bases de l'histoire du droit en France
Fiche - 4 pages - Histoire du droit
'Par sa tradition, sa forme et sa méthode, le droit français fait partie des systèmes de droit civil (civil law) ou groupe romano-germanique. C'est un modèle dont beaucoup d'autres droits nationaux se sont inspirés. Pour comprendre le droit français d'aujourd'hui, il est bon...
Cours d'introduction à l'histoire du droit
Cours - 28 pages - Histoire du droit
A l'origine, c'est le contact entre les hommes qui fit apparaître une société. L'homme est un animal grégaire il a une sociabilité naturelle c'est pourquoi il faut poser des règles qui permettront a chacun de vivre en bonne intelligence avec les autres. Les règles de droit...
Commentaire de texte de la loi salique
Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit
Les rois barbares ont décidé de recourir à l'écrit, et de réunir l'ensemble des règles juridiques du royaume dans un seul ouvrage. C'est un mouvement qui commence dès la fin du 5ème siècle (après la chute de l'empire romain d'occident). Les uns concernent les populations...
Commentaire de texte : décrétale super speculam - publié le 13/08/2008
Commentaire de texte - 5 pages - Histoire du droit
La décrétale « super speculam » a été prise par le pape Honorius III le 16 novembre 1219. Elle intervient au milieu d'un contexte historique particulier qu'il convient de décrire afin de comprendre toute l'importance de ce texte dans l'Histoire. Le droit romain n'a pas...
Le mouvement de rédaction des coutumes
Dissertation - 6 pages - Histoire du droit
Le mouvement de rédaction des coutumes constitue un élément très important de l'histoire du droit français. En effet, vers l'an 1000, le terme de coutume désigne des taxes habituellement levées par le seigneur sur les habitants de la seigneurie : la redevance accoutumée. Au 11ème siècle...
Institutions d'Athènes
Fiche - 9 pages - Histoire du droit
Institutions d'Athènes. Paris X Nanterre
Institutions de Rome
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Institutions de Rome. Paris X Nanterre
Institutions romaines - les pouvoirs et magistratures
Cours - 4 pages - Histoire du droit
Les trois pouvoirs à Rome passés au crible. Paris X nanterre
Institutions de Mésopotamie
Fiche - 2 pages - Histoire du droit
Institutions de Mésopotamie, les trois pouvoirs. Paris X Nanterre
Institutions chez les Hébreux
Cours - 2 pages - Histoire du droit
Les trois pouvoirs. Paris X Nanterre
Institutions de la Grèce Antique
Cours - 4 pages - Histoire du droit
Institutions de la Grèce Antique. Paris X Nanterre
Institutions égyptiennes
Fiche - 1 pages - Histoire du droit
Institutions égyptiennes. Paris X Nanterre
Principales ressources documentaires juridiques
Fiche - 1 pages - Histoire du droit
Principales ressources Documentaires juridiques
L'évolution du régime parlementaire
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
Utilisée au singulier, l'expression de régime parlementaire ne rend pas compte de la diversité de cette forme d'organisation des pouvoirs. Parler de régime parlementaire, c'est ignorer que, à la différence de certains autres régimes politiques, le parlementarisme est né de la pratique...
Discours de Badinter pour l'abolition de la peine de mort
Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit
Commentaire de texte sur le discours prononcé à l'Assemblée nationale par Robert Badinter à propos de l'abolition de la peine de mort.
