Chronologie des rois de France - publié le 18/01/2009
Cours - 40 pages - Histoire du droit
Document: Une chronologie récapitulative des rois de France
Justice publique et justice privée
Dissertation - 7 pages - Histoire du droit
Depuis la naissance de l'État français au XIIIe siècle, la résolution des conflits a été majoritairement le fait de l'État qui, au travers de la justice publique, de ses propres juridictions étatiques et le recours à des juges ordinaires, a affermi sa souveraineté nationale tout en garantissant...
Cas pratique CRFPA Paris 1 2005
Cas Pratique - 2 pages - Histoire du droit
Document: Cas pratique CRFPA Paris 1 2005. Non corrigé
Cas pratique CRFPA Paris 1 2007
Cas Pratique - 2 pages - Histoire du droit
Document: Cas pratique CRFPA Paris 1 2007. Non corrigé
L'apprentissage de la république (1870 1958) - publié le 14/01/2009
Dissertation - 7 pages - Histoire du droit
Document: L'apprentissage de la république (1870 1958), fiche de cours d'histoire des institutions publiques de 6 pages Extrait: Un gouvernement provisoire est immédiatement formé et il prend le nom de gouvernement de la défense nationale. Il indique la gravité des circonstances. Il...
La victoire du principe démocratique (1848 1870)
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Document: La victoire du principe démocratique (1848 1870), fiche de cours d'histoire des institutions publiques de 3 pages Extrait: Le gouvernement provisoire décide de convoquer une assemblée constituante en renouant avec la tradition révolutionnaire. Cette assemblée est élue au suffrage...
La victoire du principe de souveraineté nationale (1789 1848)
Fiche - 7 pages - Histoire du droit
Document: La victoire du principe de souveraineté nationale (1789 1848), fiche de cours d'histoire des institutions publiques de 9 pages Extrait: Le contexte est très difficile économiquement : sécheresse, mauvaises récoltes, hausse des prix. Le Tiers Etat fait donc entendre de plus en...
La crise de l'Ancien Régime - crise et contestation idéologique
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Document: La crise de l'Ancien Régime, fiche d'histoire des institutions politiques de 3 pages Extrait: La société française a peu évoluée. C'était un monde équilibré : hiérarchisé selon les contemporains. Chacun avait la place qui lui était attribuée par Dieu. Surtout...
Les institutions du Haut-Empire
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
Document: Les institutions du Haut-Empire, fiche d'histoire de 3 pages Extrait: Le dernier siècle de la République romaine voit de violentes luttes politiques et sociales. César à Rome et Marc-Antoine en Orient ont tenté de rétablir un pouvoir absolu sous la forme d'une dictature....
Introduction au droit romain
Fiche - 4 pages - Histoire du droit
Document: Introduction au droit romain, fiche d'histoire du droit de 3 pages Extrait: Rome est souvent associée au droit : le droit romain est le plus ancien. De plus, le droit romain a survécu à la chute de l'Empire romain (5e siècle après Jésus-Christ). Ce droit règle et prévient les...
Le droit sous le Haut-Empire
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
Document: Le droit sous le Haut-Empire, fiche d'histoire du droit de 3 pages Extrait: Le droit est une des armes de prédilection du pouvoir, en particulier à Rome, aussi bien au niveau de la philosophie qu'elle développe que sur le plan des structures politiques et humaines qu'il...
Le système administratif sous le Haut-Empire
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
Document: Le système administratif sous le Haut-Empire, fiche d'histoire de 4 pages Extrait: Le Sénat et l'empereur dirigent à la fois l'administration centrale et les différentes administrations périphériques. L'empereur jouit d'un rôle de plus en plus important dans le...
Les sources du droit romain - publié le 13/01/2009
Cours - 7 pages - Histoire du droit
Document: Les sources du droit romain, fiche d'histoire de 6 pages Extrait: Les comices et les assemblées de la Plèbe vont voter de nombreuses lois. Ces lois sont toujours votées à la demande d'un magistrat, qui a consulté les auspices pour savoir si elles sont favorables. Les...
L'organisation politique et administrative à la fin de la République romaine
Fiche - 5 pages - Histoire du droit
Document: L'organisation politique et administrative à la fin de la République romaine, fiche d'histoire de 4 pages Extrait: Du point de vue territorial, malgré la constitution d'une vaste république, Rome a d'abord conservé l'organisation d'une Cité-Etat. Pour tous les...
Criminologie et sciences pénitentiaire
Cours - 33 pages - Histoire du droit
Document: Criminologie et sciences pénitentiaire, cours de 40 pages Extrait: En 2001 le seuil de plus de 4 millions d'infractions était franchi. En 2004 taux de délinquance par habitant de 66,66 pour mille ! Les actes de déviances au sens étroit ne peuvent être incriminés car il faut...
Les types de dissertations de culture générale suivants les sujets
Fiche - 4 pages - Histoire du droit
Document: Les types de dissertations de culture générale suivants les sujets
Les attentes formelles de la dissertation de culture générale
Fiche - 4 pages - Histoire du droit
Document: Les attentes formelles de la dissertation de culture générale, IEJ
Méthodologie de la note de synthèse en IEJ
Note de synthèse - 13 pages - Histoire du droit
Document: Méthodologie de la note de synthèse en IEJ. 12 pages Extrait: Quelle que soit sa place : note de synthèse ou épreuve sur doc, c'est une épreuve sur dossier. Le travail de synthèse n'est pas le même selon que l'on se place en note de synthèse ou en épreuve de dossier.
Equity and Trusts: The three certainties
Fiche - 4 pages - Histoire du droit
Document: Equity and Trusts: The three certainties, dissertation en anglais Extrait: The respect of the rule of the three certainties and formalities are compulsory in order to constitute an express trust. However it might sometimes lead to harsh results hence the eventual neglect of those...
Droit de Propriété Intellectuelle (version 3)
Cours - 53 pages - Histoire du droit
Document: Cours de Droit de Propriété Intellectuelle de 60 pages Extrait: La propriété industrielle a pour objet de protéger les produits de notre activité intellectuelle. Le droit de propriété sur des choses corporelles est fondateur de droits comme pour les choses de notre esprit. Les...
La justice du Parquet
Dissertation - 7 pages - Histoire du droit
Durant toute son histoire, et aujourd'hui encore, le Parquet joue une fonction ambiguë, une fonction d'interface entre le pouvoir exécutif et l'autorité judiciaire. C'est la raison pour laquelle il est toujours discutable et discuté. Dans cette histoire, l'apport de...
Droit des Responsabilités Professionnelles
Cours - 69 pages - Histoire du droit
Document: Droit des Responsabilités Professionnelles, cours de 60 pages Extrait: La responsabilité civile est un concept qui a une forte charge symbolique. La responsabilité est inspirée par la recherche de la justice et une certaine forme de moralité. La responsabilité civile est animée de...
Annales pour l'épreuve de Finances Publiques, sujets des CRFPAs des universités parisiennes
Fiche - 1 pages - Histoire du droit
Document: Annales pour l'épreuve de Finances Publiques, sujets des CRFPAs des universités parisiennes
Méthodologie de la Note de Synthèse - Pour le concours d'avocat
Note de synthèse - 8 pages - Histoire du droit
Document: Méthodologie de la Note de Synthèse - Pour le concours d'avocat. CRFPA Extrait: Il faut faire une note précise, ce n'est pas un résumé. En 5 pages max il faut une analyse juridique la plus précise possible. Ex : si dérogation, il faut la donner, inclure son champ...
Droit de la construction - publié le 07/01/2009
Cours - 66 pages - Histoire du droit
Document: Droit de la construction, cours de 65 pages Extrait: Variantes du contrat d'entreprise que le code civil appelle louage d'ouvrage. Ce louage d'ouvrage comprend dans le Code civil des règles générales et des règles spécifiques au louage d'ouvrage des constructeurs....
Grands systeme de droit contemporain : common law
Dissertation - 60 pages - Histoire du droit
Document: Grands systeme de droit contemporain : common law, cours de 65 pages Extrait: Fonction subversive du droit comparé pour pouvoir mieux apprécier notre système. On va essayer d'avoir un certain recul. Observations terminologiques : Genre masculin ou féminin de « common law » ?...
Histoire du droit privé européen - publié le 06/01/2009
Cours - 66 pages - Histoire du droit
Document: Histoire du droit privé européen, cours de 40 pages Extrait: En France au 19 e siècle apparaissent les partis politiques que l'on connaît. Le 20 e siècle se joue sous la monarchie de juillet, la période peut-être la plus importante sociologiquement car on fonctionne presque...
Grands systèmes de droit contemporain
Cours - 63 pages - Histoire du droit
Document: Grands systèmes de droit contemporain, cours de 30 pages Extrait: Today le droit comparé occupe une place de premier plan = le régulateur de la vie sociale. Les rédacteurs de la rédaction des droits de l'homme et du citoyen de 1789 héritiers de rousseau, Kant?demandaient au droit...
Droit des marchés financiers - sociétés cotées, émetteur, investissement, et intermédiaires
Cours - 93 pages - Histoire du droit
Document: Droit des marchés financiers, cours de 100 pages Extrait: Le droit des marchés financiers c'est le droit de l'organisation des marchés financiers, des titres. C'est aussi un droit des activités organisées en relation avec des échanges : sociétés cotées émetteur,...
De la révolution française de 1789 à Napoléon
Commentaire de texte - 52 pages - Histoire du droit
Document: De la révolution française de 1789 à Napoléon, cours d'histoire du droit spécifique à la construction institutionnel post-révolutionnaire. Cours de 50 pages Extrait: cours d'Histoire des institutions c'est-à-dire des institutions constitutionnelles, des institutions...
