Ancien Régime, preuve pénale, époque franque, procédure inquisitoire, torture, ordalies, droit pénal, histoire du droit, procédure criminelle, jurisprudence, rationalisation de la preuve, philosophie des Lumières, Diderot, Voltaire, affaire Calas, concile de Latran, ordonnance criminelle de 1670, ordonnance de Saint-Louis
La preuve est un élément fondamental en matière pénale. En effet, elle permet de démontrer la culpabilité d'un individu ou bien son innocence. Les formes de la preuve entre ces deux époques, l'époque franque et l'Ancien Régime, ont constamment évolué. Cette évolution s'explique par différents facteurs, car, entre ces deux périodes, la preuve en matière pénale passe tout d'abord d'un système archaïque dominé par les croyances religieuses et la vengeance privée, pour une procédure rationalisée et encadrée par l'État.
[...] Comment les modes de preuve en matière pénale ont-ils évolué entre l'époque franque et l'Ancien Régime ? Histoire du droit pénal et de la procédure criminelle. Sujet : La preuve en matière pénale, de l'époque franque à la fin de l'Ancien Régime. La preuve est un élément fondamental en matière pénale. En effet, elle permet de démontrer la culpabilité d'un individu ou bien son innocence. Les formes de la preuve entre ces deux époques, l'époque franque et l'Ancien Régime ont constamment évolué. [...]
[...] La justice pénale encadrée par les croyances religieuses (Ve - XIe siècle) De l'époque franque jusqu'au Xème siècle, les modes de preuve en matière pénale sont fortement influencés par la religion, les croyances, la coutume, et la vengeance. La justice est rendue de manière locale sous forme de « mallus », tribunal présidé par les comtes, qui détermine les personnes qui doivent subir le « jugement de Dieu ». La procédure est ici accusatoire car c'est à l'accuser de démontrer qu'il est innocent. Les affaires civiles et pénales ne sont pas réellement distinctes, et la vengeance privée (faida), est admise dans les cas les plus grave tels que les homicides par exemple. [...]
[...] Cependant, au XVIIIème siècle, les philosophes des lumières (Diderot, Voltaire, etc) critiquent cette procédure et dénoncent la torture et les injustices causées. D'ailleurs, ces deux philosophes des lumières s'engagent pour la réhabilitation des victimes d'erreurs judiciaires comme dans l'affaire « Calas ». La question préalable visant à obtenir des aveux de la part des accusés est donc supprimée en 1788. Entre le Vème et le XVIIIème siècle, la preuve passe donc d'un système dominé par la religion à un système beaucoup plus encadré et donc beaucoup plus rationnel. [...]
[...] L'encadrement par l'État vers la rationalisation de la preuve (XIIe - XVIIIe siècle). La procédure inquisitoire influencée par l'Église à compter du XIIème siècle mène à une transformation de la justice. Le juge est en quête de la vérité, et ne sert plus uniquement à arbitrer un conflit. La torture est ici un moyen de preuve légal, et l'aveu qui en découle devient la reine des preuves lors des procédures. En effet, la torture est ici utilisée pour obtenir l'aveu. [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture
