Justice médiévale, sanctions pénales, peine de mort, peine corporelle, peine infamante, emprisonnement, mutilation, fustigation, pilori, écartèlement, amende, marquage au fer rouge, pendaison, coutume de Bretagne, législation criminelle, pèlerinage expiatoire, peine privative de liberté, bannissement, exécution des peines
La peine est avant tout le châtiment du coupable. Une communauté peut adopter quatre attitudes vis-à-vis du coupable (...).
Quand on étudie la peine, il faut aussi se pencher sur le but de la peine.
Au Moyen-âge, on va voir une fonction d'exemplarité et d'intimidation. Il ne faut pas donner envie à un autre de faire la même chose que le coupable.
Les peines sont parfois atroces. Les corps étaient souvent déplacés et mis à la porte de la ville après la pendaison.
[...] Il était banni jusqu'à temps qu'il fasse son pèlerinage. Douai « condamne à un pèlerinage = doit rapporter une lettre ». > Il n'a pas le droit de regagner son domicile ni son lieu de condamnation avant de l'avoir effectué. [...]
[...] Le juge dirige le procès. Au MA, cette procédure pouvait être assez longue, on pouvait mourir en prison. A partir du XVI et XVII, le parlement va désigner des conseillers qui vont aller voir les conditions de vie dans la prison (farine fraîche) et il faut avoir plus que des soupçons. On va mettre en place une mise en liberté provisoire sous caution. II- La prison en tant que châtiment > L'incarcération était exceptionnelle en tant que peine pour des questions financières. [...]
[...] Le banni fait l'objet de l'oprum, peine infamante. Il est rejeté par la société. > Quels sont ces avantages : Permettait d'éliminer un coupable, un délinquant Si doute c'est révocable Permettait au juge de graduer la peine en étant banni un certain temps et sur une certaine aire géographique, sorte de mesure de sûreté. > Un bannissement peut être temporaire ou définitif décidé par le juge. Quand les villes ont des chartes municipales, c'est souvent inscrit dedans. Le bannissement définitif existe aussi, on ne peut plus jamais revenir, on confisque tous ces biens. [...]
[...] L'idée est de faire une sorte d'exécution modèle (souvent les enfants y étaient conviés). > Il faut attendre le XVIII pour qu'un doute commence à se former sur la cruauté de la peine, Montesquieu Beccaria 1764 va écrire un traité = traité des délits et des peines = c'est tout le champ de la législation criminelle qui est visée, son injustice, son arbitraire, sa barbarie. Beccaria = le spectacle du supplice n'est pas noble, l'horreur regarder en direct déprave les hommes, la curiosité malsaine d'un peuple parfois bestiale n'est pas un support légitime pour l'autorité monarchique ». [...]
[...] L'incarcération va devenir l'exception car pas assez de prison et trop cher. > Plusieurs cautions possibles : A pour objectif de garantir la présence du condamné en justice parce que doit laisser l'argent avant d'être libéré provisoirement. Pas de somme précise prévue. Sert à assurer la comparution de l'accusé sinon perd son argent + on arrive à l'attraper on lui fait payer beaucoup pour être sûr qu'il soit toujours présent. Ce n'est généralement pas accordé pour les cas graves. Section 2 : Le bannissement > On parlait de fort bannissement = interdiction de séjour dans un lieu déterminé C'est une peine sur lequel l'AD recourait fréquemment. [...]
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