Droit de l'entreprise - publié le 17/06/2008
Dissertation - 85 pages - Histoire du droit
cours de Mr Boujeka complet! UPB
Le système de l'arbitraire des peines sous l'Ancien Régime
Dissertation - 9 pages - Histoire du droit
Aujourd'hui lorsqu'on pense au sens du mot « arbitraire », une pluie de synonymes péjoratifs nous envahit. Le petit Larousse illustré (2006) en donne la définition suivante : « qui dépend de la seule volonté, du libre choix, et non de l'observation d'une loi, d'une règle. Qui relève du caprice de...
Utilisation du code civil
Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit
Utilisation du code civil
Le commentaire d'arrêt - compréhension de la terminologie et méthode d'analyse illustrée d'exemples
Fiche - 7 pages - Histoire du droit
Le commentaire d'arrêt
Le cas pratique 2
Cas Pratique - 4 pages - Histoire du droit
Méthodologie du cas pratique
Le cas pratique 1
Cas Pratique - 2 pages - Histoire du droit
Méthodologie du cas pratique
La nullité de l'expertise judiciaire
Fiche - 6 pages - Histoire du droit
La nullité de l'expertise judiciaire
Droit des assurances - publié le 16/06/2008
Fiche - 11 pages - Histoire du droit
Droit des assurances Assurance vie et créancier
Droit de la propriété incorporelle - publié le 16/06/2008
Fiche - 52 pages - Histoire du droit
Droit de la propriété incorporelle
Constitution Imperatoriam maiestatem, publication des Institutes de l'empereur Justinien le 21 novembre 533
Commentaire de texte - 5 pages - Histoire du droit
Justinien a été surnommé le Grand, à cause de son règne marqué considérablement par ses oeuvres autant sur le plan politique, militaire, architectural et surtout juridique. Son empire, comme il le dit lui-même dans la préface de ses Institutes, « a brillé par la force des armes et par...
Méthodologie diverse
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
Méthodologie de cas pratique, dissertation, commentaire
Analyser une décision de justice
Fiche - 2 pages - Histoire du droit
Analyser une décision de justice
Histoire des pensées juridiques
Fiche - 5 pages - Histoire du droit
Cours d'histoire du droit relative a l'étude des pensées juridiques
Histoire de la justice criminelle - publié le 13/06/2008
Fiche - 48 pages - Histoire du droit
Histoire du droit pénal de la Mésopotamie jusqu'à Napoléon en passant par les Grecs, les germains, le Moyen-Age, et j'en passe.
Histoire du code civil - publié le 13/06/2008
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
Histoire du code civil
Fiche chronologique événements en histoire du droit
Fiche - 5 pages - Histoire du droit
Fiche chronologique événements en histoire du droit
Officiers et commissaires
Cours - 30 pages - Histoire du droit
Parallèle entre la nomination, les pouvoirs et les prérogatives des officiers et des commissaires du droit canonique jusqu'en 1789.
Le conseil du roi - évolution, développement, réformes
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
Introduction et plan (2 parties 2 sous-parties)
La nature des lois fondamentales
Cours - 4 pages - Histoire du droit
La nature des lois fondamentales
Champion de Cicé
Cours - 4 pages - Histoire du droit
SUJET : Commentaire de texte : Champion de Cicé, Discours à l'Assemblée Nationale constituante, 27 juillet 1789.
Adresse des Républicains
Dissertation - 6 pages - Histoire du droit
SUJET : Adresse des Républicains amis de l'ordre, de la justice et de l'humanité de Léré (Cher), 30 fructidor an V (16 septembre 1797)
La jurisprudence : évolution, mécanismes...
Fiche - 4 pages - Histoire du droit
Dissertation d'Histoire du droit relative à la jurisprudence. Dans quelle mesure le pouvoir d'interprétation du juge a évolué et comment il a pu être concilié avec l'unité de la législation prônée dès la révolution française de 1789 ?
L'Ancien Régime en crise
Fiche - 4 pages - Histoire du droit
Dissertation d'Histoire du droit sur la société de l'Ancien Régime et son évolution. Elle analyse la crise de l'Ancien Régime.
Les fondements du droit chez Hauriou et Duguit
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
- L'adoption d'un droit administratif par l'Angleterre Au XIXe siècle, l'Angleterre, première puissance mondiale et à la tête d'un vaste empire colonial, doit faire face à de nouvelles dépenses publiques, qui obligent l'Etat libéral à s'organiser. Ainsi, le nombre de fonctionnaires croît...
Louis XVI : un roi absolu et un roi constitutionnel
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
Louis XVI est le dernier monarque de l'Ancien Régime. Il a été le dernier roi de France et de Navarre (entre 1774 et 1789) puis roi des Français (de 1789 à 1792). Il a été guillotiné le 21 janvier 1793.
Histoire des institutions publiques (cours de Licence 1 Droit)
Cours - 58 pages - Histoire du droit
Louis X, dit le Hutin, premier fils de Philippe le Bel, décède. D'une première union avec Marguerite de Bourgogne le Hutin a eu une fille, Jeanne, âgé de 4 ans. Devenu veuf, le Hutin a épousé en secondes noces Clémence de Hongrie, laquelle est enceinte au moment du décès de son mari....
Histoire du droit privé: commentaire de l'arrêt rendu par le parlement de Paris le 11 Août 1675
Commentaire d'arrêt - 4 pages - Histoire du droit
« Séminaire des Etats, source et origine de la société civile, fondement des familles qui composent les républiques ». cette phrase d'inspiration cicéronienne définit la notion du mariage dans la déclaration de 1639. elle révèle les motifs qui ont poussé la monarchie à reprendre le contrôle...
Commentaire de l'ordonnance de Montils-Lès-Tours, avril 1454, article 125 : la rédaction des coutumes
Commentaire d'article - 10 pages - Histoire du droit
L'ordonnance de Montils-Lès-Tours fut édictée par le roi Charles VII en avril 1454. [...] L'ordonnance de 1454 montre en soi la volonté d'emprise du roi sur le royaume. En effet, cette ordonnance part de la volonté royale d'unifier et de clarifier des coutumes éparses et souvent...
