Droit prétorien, sources du droit, Justinien, code Théodosien, jurisconsulte, Empire romain, ancien droit, droit romain
En matière de droit, tous les peuples commencent à se créer par la coutume : un usage juridique oral, consacré par le temps et accepté par la population sur un territoire déterminé. La coutume tire sa force juridique du consentement populaire, manifestée par la répétition et l'ancienneté de la règle.
[...] Mais pas de nouveaux ouvrages, on glose, on résume et on publie des manuels pour les étudiants ou praticiens du droit. Pas de créativité. Ce sont simplement des compilations d'experts, c'est-à-dire que les juris consultes du IVe et Ve siècle, ne vont pas écrire d'?uvres originales, ils se contentent de commenter et d'adapter des ?uvres de l'époque classique et d'éliminer les controverses, de prendre position. De plus, ils y ajoutent des commentaires (gloses). On est loin des idées créatrices changeantes. [...]
[...] L'indépendance de la jurisprudence a disparu. On parle de la « domestication » de l'Empereur sur la jurisprudence. Les senatus consultes Les lois comitiales (des assemblées pop) ont perdu leur place face aux senatus consultes et aux avis de l'Empereur. Les senatus consultes sont des règles équivalentes à une loi et vers 130 apr. J.-C., l'autorité de ces senatus consultes a de plus en plus d'importance alors que le Sénat décline en raison du manque de liberté et de la dépendance aux avis de l'empereur. [...]
[...] Si avis des auteurs contradictoires, le juge doit se ranger à la majorité des auteurs (avis différents des 5 grands), mais certains n'avaient pas écrit, et en cas d'égalité c'est l'opinion de Papinien qui l'emporte et si lui n'a rien écrit et bien le juge est libre. C'est hyper réducteur, période de décadence, le juge n'a pas de liberté. Ce mécanisme simpliste et non rationnel révèle la médiocrité du personnel judiciaire et révèle la mainmise des 2 empereurs sur la jurisprudence. [...]
[...] La coutume est la plus ancienne source de droit, mais là elle est placée au 2nd plan. Le droit a continué d'évoluer, la lex (loi) est une disposition d'ordre générale. Des assemblées populaires (comices) vont voter des lois et non plus des petits groupes de personnes comme les 10 magistrats qui avaient voté les XII tables. Ils votent alors au forum ou au champ de mars. Confection de la loi : L'initiative exclusive revient aux magistrats, un magistrat a donc la possibilité d'établir un projet. [...]
[...] Aussi au début de l'Empire, ne voulant pas contrarier l'empereur, les magistrats ne prennent pas de risque et recopient simplement le travail de leur prédécesseur. L'Empereur Hadrien en 131 décide de codifier et donc plus de changement, cela fige l'édit du prêteur donc ce n'est plus une source vivante du droit. La jurisprudence Une autre source tout aussi importante. À l'époque du droit classique romain, la jurisprudence est la science du droit, à la fois la connaissance des règles et leur mise en ?uvre pour l'usage pratique (sens auj de doctrine, science du droit). [...]
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