UE Union Européenne, OTAN Organisation du Traité de l'Atlantique Nord, traité de Maastricht, traité de Lisbonne, CECA Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier, CEE Communauté économique européenne, Euratom, Communauté Européenne de l'Energie atomique, critères de Copenhague, personnalité juridique, supranationalité, union politique, union économique et monétaire, monnaie unique, ordre juridique communautaire, autonomie politique, principe de primauté, Conseil de l'Europe, Charte des droits fondamentaux, CEDH Convention Européenne des Droits de l'Homme, Parlement européen, Conseil des ministres, Conseil de l'Union européenne, TUE traité sur l'Union européenne, intégration européenne, construction européenne, pluralisme politique, modèle européen, communauté européenne, Acte Unique Européen, OECE Organisation européenne de coopération économique, CED Communauté Européenne de Défense, UEM Union Economique et Monétaire, MEC Mécanisme Européen de Change, TFUE Traité sur le Fonctionnement de l'Union Européenne, traité d'Amsterdam, traité de Bruxelles, traité de Nice
Tout commence avec le plan Marshall en 1947, une convention permettant de proposer à l'Europe une aide économique et financière globale pour permettre sa reconstruction. C'est une initiative américaine afin de susciter la réunion des deux blocs.
Les Américains se retrouvent donc avec les pays d'Europe occidentale pour bénéficier du plan Marshall, qui ne représente qu'une ébauche. Mais grâce à l'OECE (Organisation européenne de coopération économique) en 1948 permet de concrétiser le plan Marshall en l'exécutant. Ainsi, 18 signent cette convention. L'OECE va fonctionner de 1948 à 1959, car il permet la répartition de l'aide financière (14-15 milliards de $) aux pays européens et permettre le développement de la libéralisation des échanges entre ces pays.
À ce moment-là, il s'agit de la toute première organisation européenne et l'on applique la méthode intergouvernementale. Donc, l'OECE n'avait pas de pouvoirs supranationaux et ne pouvait pas imposer de décisions à ses membres.
[...] intégration homogène devient difficile. Des aménagements, il y en a eu au travers de 5 traités Nous allons passer en revue les différents traités européens qui ont essayé d'aller plus loin dans le système de l'approfondissement. Le traité d'Amsterdam Signé le 2 octobre 1997 pour entrer en vigueur en mai 1999. Ils sont centrés sur la réforme décisionnelle. Dès 97, on anticipe le passage de 15 à 25. Amsterdam fait partie des traités déception car il ne pas vrm parvenir à réformer le système de manière suffisante. [...]
[...] Ce traité fait disparaitre la structure en pilier, ce qui signifie que les matières ne sont plus structurées sous formes de pilier, mais persiste toujours. Les apports de fonds Le traité permettait davantage d'efficacité, de simplicité, de démocratie, de protection des droits fondamentaux. - Les aspects démocratiques (car le déficit démocratique de l'Europe était causé par la faiblesse des pouvoirs du Parlement ? un espace pour les citoyens où s'ajoute un droit de pétition. Les citoyens européens vont pouvoir bénéficier d'un espace à eux ? initiative législative citoyenne. [...]
[...] - Révision du système de pondération des voix au sein du conseil de l'union européenne. - Extension du champ d'application du vote à la majorité qualifiée au sein du conseil de l'UE - Amélioration/assouplissement du mécanisme de la « coopération renforcée ». Le traité de Lisbonne Traité qui laisse empreinte significative qui va modifier le système institutionnel. C'est une reprise quasi identique des dispositions du traité de 2004. Ce qui change c'est la démarche constitutionnelle : on abandonne celle de 2004. [...]
[...] La structure institutionnelle de l'Union est désormais organisée en 3 piliers distincts : - 1er pilier (communautaire) ? Renferme les 3 communautés CECA + CEE + EURATOM) - 2e pilier (intergouvernemental)? Politique étrangère et de sécurité commune (PESC) ? politique de défense - 3e pilier (communautaire depuis le traité de Lisbonne en 2009) ? Justice et affaires intérieures (JAI) ? coopération douanières, judiciaire, policière, asile, immigration - Ce sont les mêmes organes pour tous les piliers mais seule la méthode décisionnaire varie Le traité renforce les compétences de la communauté en conférant de nouveaux modèles de compétences : transports, réseaux. [...]
[...] L'un des problèmes tenait aux mécanismes de représentation avec cet impératif de trouver un système permettant une représentation des intérêts des états qui soit le plus équilibré possible. Ecueils à éviter dans les domaines de représentation : - Domination des grands états du fait de leur taille et de leur densité démographique. - Domination des petits états du fait de leur nombre grands environ contre 21 petits. Au moment de la rédaction du traité de Nice, il existe déjà un système de pondération des voix. Celui-ci s'applique lors des votes à la majorité qualifiée au sein du Conseil de l'Union. [...]
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