Blasphémer : droit ou délit ?

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Blasphémer : droit ou délit ?

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Droit canonique, blasphème, liberté d'expression, diffamation, injure, droit international, droits de l'homme, CEDH Convention Européenne des Droits de l'Homme, laïcité, censure, DUDH Déclaration Universelle des Droits de l'Homme, Charlie Hebdo, Samuel Paty, ordre public, liberté de conscience et de religion, judéo-christianisme, islam, Église catholique, discrimination, droit comparé, philosophie du droit, libéralisme, article 10 de la Constitution, arrêt Wingrove c. Royaume-Uni, arrêt Vejdeland c. Suède, intégrisme religieux

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Résumé du document

Le blasphème fut réprimé dès l'Antiquité, puis plus strictement au cours du Moyen âge en raison d'une collaboration entre les autorités civiles et religieuses. Cette répression stricte perdurera du XIIIe au XVIIIe siècle.
En France, la loi sur la liberté de la presse de 1881 a aboli le délit de blasphème, mais conservé le délit d'outrage public à la pudeur. [...]
Cela soulève une interrogation quant à l'approche de la notion de blasphème dans le droit séculier ou religieux, voire canonique, au sein des sociétés de référence judéo-chrétiennes et islamiques.

Sommaire

Les droits fondamentaux face au blasphème : entre religion et libéralisme
1. Blasphème et liberté d'expression
2. L'approche théologique et sociétale du blasphème
Le droit face au blasphème
1. L'approche juridique et canonique
2. Le blasphème dans les pays à référence judéo-chrétienne et les pays à référence musulmane

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Extraits

[...] Toutefois, des dispositions légales demeurent en vigueur afin de sanctionner les discours incitant à la haine ou à la violence. L'Église catholique reconnaît le péché de blasphème et punit les fidèles avec une peine spirituelle légère, laissant à l'État le soin de gérer les blasphèmes proférés par des non-catholiques. La liberté d'expression nécessite donc une véritable éducation ayant pour objectif d'apprendre à chacun à exercer sa liberté de manière responsable et respectueuse des autres. Impact des mots et de la parole Le rôle central occupé par la parole, dans l'Antiquité, a fait place, aujourd'hui à la culture de l'image et à la technologie, faisant presque disparaître les frontières entre sphères publiques et privées. [...]

[...] - CEDH, I.A. c. Turquie, n° 42571/ septembre 2005. - CEDH, Giniewski c. France, n° 64016/ janvier 2006, §51. - CEDH, Aydin Tatlav c. Turquie, n°50692/ mai 2006, § 28. - CEDH, Klein c. Slovaquie n°72208/ octobre 2006. - CEDH, Giniewski, § 51 ; Willem c. [...]

[...] Le blasphème demeure un sujet de divergence doctrinale et canonique. Depuis le Concile Vatican II, l'Église a progressivement renoncé à son rôle de régulation de l'ordre social, ce qui a conduit à une diminution de l'importance du blasphème en tant que délit susceptible d'être sanctionner dans l'ordre juridique ecclésiastique. Néanmoins, le canon 1369 maintient une répression spécifique des blasphèmes publics, des offenses graves aux bonnes m?urs, ainsi que des injures et incitations à la haine à l'égard de la religion ou de l'Église. [...]

[...] Blasphémer : droit ou délit ? Sommaire Introduction 1ère PARTIE : Les droits fondamentaux face au blasphème : entre religion et libéralisme I - Blasphème et liberté d'expression Définition du blasphème Définition étymologique Définition théologique La liberté d'expression, pouvoir politique et institutions religieuses Au niveau étatique et ecclésial - Au niveau étatique - Au niveau ecclésial Impact des mots et de la parole - Les nouveaux moyens de communications - L'impact des réseaux sociaux II- L'approche théologique et sociétale du blasphème L'aspect théologique du blasphème : un refus de la foi Le blasphème forme de faux témoignage Le blasphème forme d'infidélité L'aspect sociétal du blasphème Entre religion et libéralisme - En Europe - Au sein de l'ONU L'impact du blasphème sur la société : tensions et interrogations - La censure - La discrimination - L'aspect éducatif : sensibilisation et enseignement du fait religieux - Instrumentalisation du discours politique 2ème PARTIE : Le droit face au blasphème L'approche juridique et canonique L'appréhension ambivalente du blasphème Ce que dit le droit français du blasphème - Blasphème, injure, diffamation - L'apport jurisprudentiel : importance de l'intentionnalité - Le blasphème : pénalisation ou dépénalisation ? [...]

[...] - Guerra « Blasphème et hérésie », Topique n° pp. 25-37. - Leveleux-Teixeira « Entre droit et religion : le blasphème, du péché de la langue au crime sans victime », Revue de l'histoire des religions 2011, pp. 587-602. - Molien « chasteté », in Naz (dir.), Dictionnaire de Droit canonique, Paris, éd., Letouzey et Ané pp. 904-905. - Puppinck « Blasphémer : un droit de l'homme ? », Centre européenne pour le droit et la justice, pp. 2-12. - Thirion « Ceci n'est pas une censure. [...]

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