L'Ancien Régime (XVIe siècle - 1789)

Extraits

[...] Après 1614, les Etats généraux ne se sont plus jamais réunit. Il va réussir à annexer la Flandre, le Roussillon. Il peut ainsi apparaitre comme omnipotence royale, une concentration du pouvoir royal ce qui amène à l'apogée de ce pouvoir. Le règne de Louis XIV s'achève dans un malaise croissant car sa politique était une politique de guerrier qui aggrave la fiscalité (donc désordre financier), Louis XIV a émis la révocation de l'Edit de Nantes en 1685, ce qui signifie qu'à nouveau les protestants ne peuvent plus exercer leur religion et donc cela va émerger de nouvelles tensions (temples détruits, condamnation à mort. [...]

[...] L'Ancien Régime (XVIe siècle - 1789) Introduction - Les grandes découvertes Avec le XVIe, s'ouvre les temps modernes avec biens des égards, cette période marque un tournant. Les grandes découvertes élargissent le monde occidental et détrône la méditerranée au profit de l'Atlantique. Il y a un afflux de métaux précieux, implantation de premières colonies, apport de ces métaux précieux. Il va y avoir des répercussions économiques et sociales immenses, les échanges deviennent différents, les productions aussi. On va avoir deux classes sociales se séparer de plus en plus ; des enrichissements qui vont profiter à une élite bourgeoise qui vont se poser en rivalité avec la noblesse dans leur château. [...]

[...] Ce texte sera enfin promulgué par le roi. Certain que la meilleure coutume est celle de Paris et devrait être une base. - Cela ne se fera jamais sous cette théorie même La théorie de Guy Coquille 50 ans plus tard, Guy Coquille, grand juriste aborde à son tour le problème. Il rejette l'idée que le droit romain doit jouer en France un rôle de droit commun. Pour lui, aucune autorité propre, il faut se servir des coutumes. Tout au plus, il est permis d'y recourir quand se pose la question à laquelle ni les coutumes, ni les ordonnances ne permettent de répondre. [...]

[...] C'est par cette incapacité générale à se déformé que l'Ancien Régime s'effondre en 1789. Section 4 : La jurisprudence. L'édit de St Germain de 1679, consacre la jurisprudence comme l'une des sources de droit français, au même titre que les coutumes et ordonnances royales. La jurisprudence procède des décisions rendues par les Cours souveraines, en particulier les Parlements qui introduisent de nouvelles règles afin de combler des défauts, des lacunes ou des imprécisions des coutumes et des ordonnances royales. Quand la coutume est imprécise, la jurisprudence la précise, idem pour les ordonnances même si en vérité la monarchie finit par interdire aux magistrats d'interpréter la loi d'où l'ordonnance civile en 1667 qui en cas de difficulté les magistrats doivent se tourner vers le roi afin d'éclairer l'ordonnance ? [...]

[...] Durant la seconde moitié du XVI, Montaigne, grand écrivain, a des pages très incisives sur l'absurdité qu'il a y a vénéré une coutume par le fait que ce soit une coutume. Au XVII, le siècle du classicisme (art, littérature ? harmonie, sobriété), le langage français s'affine et devient plus technique et s'appauvrit en même temps. Il y a un mouvement culturel qui reflète l'unité politique, religieuse, qu'impose l'absolutisme. Puis, le XVII fait également recours à la notion de raison ordonnatrice (venu d'en haut) à laquelle les hommes, les choses, les institutions doivent se soumettre ? monarchie absolue ? [...]