Exécutif bicéphale sous la Ve République : avantage ou inconvénient ?

Résumé du document

Le général de Gaulle déclara, le 31 janvier 1964, qu'"une Constitution, c'est un esprit, des institutions, une pratique" renvoyant à la réalité du régime instauré par la Constitution du 4 octobre 1958.

En effet, la Constitution de 1958 institua un régime parlementaire dans lequel le pouvoir exécutif est bicéphale. Ainsi, l'exécutif est composé par le président de la République et un gouvernement. Les rapports entretenus entre les détenteurs du pouvoir exécutif bicéphale sont d'ailleurs au cœur même de l'analyse du régime politique.

Le pouvoir exécutif bicéphale, le bicéphalisme, constitue une organisation particulière du pouvoir qui met en œuvre une structure double de ce même pouvoir. Toutefois en théorie, ce bicéphalisme procède au partage des compétences entre ces deux têtes sans que l'un ou l'autre ne prime sur l'autre.

Historiquement, la France a fait le choix d'un pouvoir exécutif bicéphale selon une caractéristique particulière puisque sous la Ve République, ce gouvernement bicéphale a été empreint d'une réelle domination du président de la République tandis que sous les III et IVe Républiques, la prédominance revenant exclusivement au Parlement.

Ces rapports, chef de l'État/gouvernement évoluent en fonction de l'objet d'étude choisi. Autrement dit, l'intention du pouvoir constituant originaire, mais aussi la lettre de la Constitution, ou encore la pratique institutionnelle et politique de la Ve République renseignent sur ces rapports qui diffèrent. Surtout, le contexte politique impacte ces relations. D'une manière contradictoire, l'esprit et la lettre de la Constitution sont bafoués lorsqu'est appliquée la concordance des majorités, lorsque la majorité présidentielle et parlementaire est tirée du même bord politique.