Révolution française, états généraux, Constitution, Empire, régime parlementaire, IIIe République, théorie de l'institution, pouvoir normatif, pouvoir exécutif, Louis XVI
La Révolution commence en 1789, il y a une période de crise puis des conséquences jusqu'en 1870. Avant la révolution, il y a la monarchie absolue. Cela signifie que cette monarchie absolue, qui correspond au maximum au règne des Bourbon, est plus puissante que la monarchie précédente où le pouvoir était limité et contesté. La monarchie absolue correspond à sa désignation que sous le règne de Louis XIV.
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Il y a eu une évolution divergente entre l'Angleterre et la France. En Angleterre, le parlementarisme a trouvé sa place. En France, les états généraux ont été réunis de moins en moins souvent, la dernière fois en 1614 avant 1789. Le système avait fait faillite. Cependant, à la place des états généraux qui étaient très rarement réunis, il y avait certaines institutions permanentes qui jouaient un rôle politique, c'étaient les parlements et notamment le Parlement de Paris. Ils ont cherché à remplacer les états généraux qui n'étaient plus réunis. Les parlements devaient enregistrer les édits royaux, en quelque sorte pour les rendre vraiment applicables. Les parlements exerçaient un contrôle des édits et ils pouvaient émettre des remontrances. Le roi avait le dernier mot : lit de justice, le roi se déplaçait au Parlement à Paris pour imposer sa volonté. Les sources anciennes montrent où se situaient les différents corps du lit de justice et expliquaient comment cela fonctionnait. Louis XV a été en conflit presque permanent avec le Parlement de Paris presque durant tout son règne. Louis XVI a cédé aux revendications des magistrats en arrivant au siège. La réunification des états généraux en 1789 avait pour but de régler les problèmes financiers du pays.
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La Révolution de 1848 abat la monarchie de Juillet avec le roi Louis Philippe d'Orléans. La révolution 1848 est résolument républicaine, c'est pour ça qu'on appellera cette époque la seconde République. Une volonté républicaine claire, la convocation d'une assemblée constituante qui va mettre en place la Constitution du 4 novembre 1848. Comme on a choisi la République, on va s'inspirer de la grande république des États-Unis et on va choisir le régime présidentiel. Le président sera élu au suffrage universel direct, beaucoup plus direct qu'aux États-Unis. Les constituants ont beaucoup réfléchi à ce choix d'élire le chef d'État au suffrage universel direct.
[...] Barrot, décédé, n'a pu qu'achever le mandat commencé en 2010). Lorsque le président du Conseil achève son mandat, c'est le Président de la République qui désigne son successeur (le plus souvent, il nomme président la personnalité qu'il choisit comme membre). En 2007, dysfonctionnement évident : le président Chirac, qui allait devenir membre de droit, et qui avait déjà nommé deux autres membres, choisit comme nouveau président du Conseil M. Debré, qui venait de nommer un membre après en avoir déjà désigné un en 2004 Le mode de désignation des membres nommés peut être évalué sous l'angle de la politisation des nominations, de la compétence en matière juridique des personnalités désignées, de la parité entre les hommes et les femmes, d'un éventuel âge limite au moment de la nomination. [...]
[...] Debré dit qu'en réalité le régime parlementaire vous ne l'avez pas eu, il s'agit de l'établir. Au delà de ces controverses il y a au credit de Debré qu'il a apporté tous les mécanismes de rationalisation du droit parlementaire, pour qu'en réalité le gouvernement puisse conduire le travail du parlement. René Capitant, gaulliste de gauche. ? dialogue plus direct entre l'état et le peuple. Très peu de referendum en pratique mais il était quand meme prévu dans la C en matière constituante et en matière législative. [...]
[...] ASPECTS ORGANISATIONNELS 1°) COMPOSITION Le Conseil est composé de deux catégories de membres : les membres de droit et les membres nommés. Les membres de droit sont les anciens Présidents de la République. Vincent Auriol et René Coty ont ainsi siégé au début de la Vème République. Le général de Gaulle et F. Mitterrand n'ont jamais siégé. G. Pompidou est mort en fonctions. V. Giscard d'Estaing aurait pu siéger à partir de 1981, mais il souhaitait continuer une carrière politique élective ; il n'a donc intégré le Conseil qu'en 2004. J. [...]
[...] Cette pratique a finit par dysfonctionnel. En effet le gouvernement Faure a fini lui aussi par être renversé à la fin de l'année 1955, il semble que certains députés ont dit qu'ils ne voteraient pas contre alors qu'ils ont vote contre = calibrage des votés a échoué. Dissolution de l'assemblée en 2 décembre 1955 (jour d'anniversaire du coup d'état de Bonaparte). De même, diverses techniques, telles que le « calibrage des votes », permettent de contraindre un gouvernement à la démission sans le renverser à la majorité constitutionnelle qui pourrait entraîner une dissolution-sanction ; enfin, certains mécanismes qui avaient échappé à la rationalisation continuent de jouer à plein en faveur de l'instabilité, tels que la compatibilité des mandats parlementaires et des fonctions ministérielles. [...]
[...] Monarchie constitutionnelle avec séparation stricte des pouvoirs. Le Roi détient le pouvoir exécutif ; il nomme et révoque les ministres, qui contresignent ses actes. L'Assemblée, élue au suffrage censitaire, détient le pouvoir législatif. Les mécanismes de solution des conflits sont limités (et les ont plutôt aggravés) : le Roi dispose d'un droit de veto suspensif ; les ministres sont pénalement responsables devant une Haute cour, réunie à l'initiative du corps législatif. Comme la constitution ne pouvait être révisée avant une décennie, l'Assemblée décide le 10 août 1792 de suspendre la monarchie et de convoquer une Convention nationale. [...]
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