Qu'est-ce que la vie et quelle valeur doit-on lui reconnaître en tant que juriste ?

Axel B.

Commandez une rédaction : Dissertation en Droit civil sur mesure

Devis en ligne gratuit

Dissertation Format .docx

Qu'est-ce que la vie et quelle valeur doit-on lui reconnaître en tant que juriste ?

Télécharger

Lire un extrait

Thèmes abordés

Droit à la vie, droit des animaux, personnalité morale, intelligence animale, qualification d'une chose, summa divisio, transhumanisme, notion de foetus et d'enfant, intelligence artificielle, Charte du droit du vivant, article L.214-1 du Code rural

Lecture
Résumé
Sommaire
Extraits

Résumé du document

Entre une vie longue et obscure et la gloire éternelle, Achille a choisi la gloire, et, paradoxalement, la vie éternelle, sans même n'avoir jamais réellement vécu. Peut-on considérer sa vie, juridiquement, comme une chose, ou comme un bien ? Cette question, si elle peut paraître peu intéressante pour le juriste, recèle des problématiques qui, elles, seront les problématiques qui animeront les réformes du siècle à venir. Qu'est-ce que la vie et quelle valeur doit-on lui reconnaître en tant que juriste ?
La réelle problématique derrière la définition du vivant n'est pas celle de constater un état humain : vivant ou mort, mais bien celle d'imaginer qu'un dommage causé à un être vivant n'ait pas les mêmes conséquences qu'à une chose ou un être non vivant. Le vivant n'est que synonyme de vie, mais l'on ne peut définir le vivant comme tout ce qui est en vie ; tout ce qui est en vie est vivant, mais tout ce qui vit n'est pas forcément vivant, par exemple un spectacle vivant, une personne morale, ou encore l'histoire d'Achille.

Sommaire

La désuétude de l'ancienne distinction
1. L'être de choses
2. Des choses sans l'être
L'imperfection d'une nouvelle distinction
1. Des contradictions non résolues
2. La nécessité de sous-distinctions

Accédez gratuitement au plan de ce document en vous connectant.

Extraits

[...] Or, la morale nous force à considérer que ces choses qui ne sont originellement siennes ont la même valeur que celles qui le sont. Le pretium doloris causé du fait de la perte d'un bras greffé, ou du fait de la perte d'un bras originel semble la même. En continuité de la jurisprudence du TGI de Lille précité, l'on ne peut reconnaître ces choses comme seulement des « poursuite dans la continuité de la personne » ; et considérer cela empêche de considérer ces corps étrangers comme une fraction de la personne, ce sont simplement des « parties du corps humain » qui sont des choses. [...]

[...] Ôter la vie seulement pour garantir le vivant. La redéfinition de la summa divisio chose/vivant n'est pas une utopie politique axée sur l'environnement ; il s'agit bien plus de mettre en adéquation le droit avec le monde actuel, de l'adapter à la moralité et au droit naturel qui ont évolué plus vite que le droit des biens. De la même manière, redéfinir la summa divisio du droit des biens, de distinguer non plus l'humain des choses, évitera d'avoir recours à l'utilisation de théories qui sont les préceptes et déjà archaïsmes, pour continuer de distinguer les choses des hommes17. [...]

[...] Même si évidemment, les préjudices résultants de la perte de parties originelles paraissent plus forts que celle résultants de pertes nouvelles. Mais cet arrêt de 2039, purement prospectif, ne permet pas d'appliquer un régime satisfaisant. Une sous-distinction paraît nécessaire entre les choses vivantes et les choses non vivantes ; les dommages causés ne sont pas les mêmes. Si une technologie permet le transhumanisme, il paraît probable que celle-ci devienne une chose de genre, remplaçable par équivalent, tandis qu'une greffe vivante sera toujours un corps certain. [...]

[...] Le défunt constitue une chose particulière, dont certains droits perdurent28. L'homme mi mort mi vivant est une réelle préoccupation, quels droits accorder à une personne cryogénisé, dont la survie comme la mort est incertaine ? Quels droits accorder à une personne qui n'est pas tout à fait mort ou tout à fait vivant, comme pour des comas profonds ? Dans ces deux cas, la personne même déclarée morte antérieurement à son état actuel redevient-elle chose, doit-on lui accorder, les mêmes droits qu'aux vivants ? [...]

[...] Si la question peut faire sourire, ou paraît trop prospective pour que le juriste s'y intéresse réellement, les problématiques soulevées en droit des biens sont réelles. Puis-je être tenu responsable d'un être autonome ? Où doit-on trouver un nouveau régime ? Distinguer les choses du vivant entraîne de facto cette problématique. Une IA, selon la définition de ce travail est parfaitement vivante, mais n'est évidemment pas solvable puisque dépourvue de personnalité juridique. L'on ne préconise en aucun cas de donner une personnalité juridique à ces êtres qui ne seront pas vivants ; mais les distinguer des simples choses permettra le développement de fonds d'indemnisations spécialisés. [...]

docx