Cours d'introduction historique au vocabulaire juridique
Cours - 11 pages - Histoire du droit
La Grèce est le berceau de la Cité Antique (la Cité = La Polis) grâce à des facteurs géographiques (cf. configuration géographique du monde grec). Chaque Cité s'est repliée sur elle-même en raison de la distance importante qui la sépare d'une autre. Cela entraîne le développement de la Cité-Etat....
Histoire du Droit - les tentatives royales en fiscalité
Cours - 14 pages - Histoire du droit
les besoins de la monarchie vont croitre, et les revenus sont insuffisants. Passage pro-gressif d'un prelevement sur les vassaux a un prelevement sur tous les sujets : suzerai-neté->souveraineté. Pour ce faire il fallait le consentement des sujets ou de leurs représentants a l'impot. Ces...
Qu'est-ce-que le droit ?
Cours - 30 pages - Histoire du droit
Depuis la Révolution française, il existe le dualisme juridictionnel (juridiction de l'ordre judiciaire, c'est-à-dire privé, ou juridiction de l'ordre administrative c'est à dire publique). Du fait de cette existence, la distinction entre droits public ou privé est importante en...
Histoire de l'instruction en France : des origines à nos jours
Cours - 26 pages - Histoire du droit
Attirés par la renommée des druides, de nombreux jeunes gens viennent d'eux-mêmes ou envoyés par leurs parents pour recevoir cet enseignement scientifique et païen. Certains de ces élèves y resteront jusqu'à vingt ans de leur vie. Cette éducation est réservée aux enfants issus des familles nobles...
Les crises de l'ancien régime et les attentes des révolutionnaires
Cours - 1 pages - Histoire du droit
Les crises de l'ancien régime et les attentes des révolutionnaires En 1793, Louis XVI a été guillotiné. La Révolution de 1789 n'a pas été la mort de Louis XVI mais avec la révolution l'absolutisme disparaît. L'absolutisme n'est pas l'arbitraire, c'est un régime politique monocratique , c'est...
Cours d'histoire du droit du 10ème au 18ème siècle
Cours - 1 pages - Histoire du droit
A. La fonction cultuelle Développement du culte. Deux catégories de clercs: - le clergé régulier - le clergé séculier Clergé régulier: obéit à une règle, il vit en dehors du monde, c'est les moines renvoie au monastère. Clergé séculier: clercs qui vivent dans le monde, dans le...
Histoire du droit public :La crise de l'ancien régime , La rupture révolutionnaire
Cours - 12 pages - Histoire du droit
L'aventure française est singulière, exemplaire à certains égards, avec la révolution. D'autres pays, comme le RU, on connu des évolutions économique tout en restant dans le cadre d'une monarchie. Ce n'est pas la forme politique qui prime, c'est la manière dont elle fonctionne et dont la société...
La préface des Institutes de Justinien
Cours - 3 pages - Histoire du droit
La préface des Institutes, texte de nature normative, est le préambule d'un des quatre recueils composant la plus grande compilation de droit romain antique : le Corpus juris civilis. Œuvre de Justinien Ier, empereur byzantin de 527 à 565, le Corpus juris civilis renferme également le...
Principe d'égalité : valeur, technique, mutation du principe
Cours - 4 pages - Histoire du droit
Le principe d'égalité est un principe général du droit énoncé dans le Préambule de la Constitution : sa valeur est constitutionnelle. Un des idéaux de 1789, il est reconnu par la jurisprudence avant que la DDH ne retrouve, en 1946, valeur constitutionnelle. De façon générale, le principe...
Les sources contemporaines du droit des contrats.
Cours - 3 pages - Histoire du droit
L'article 1101 du code civil dispose « Le contrat est une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s'obligent, envers une ou plusieurs autres, à donner, à faire ou à ne pas faire quelque chose. », cette article codifié en 1804 nous rends bien compte de la théorie des contrats de...
La philosophie du droit
Cours - 28 pages - Histoire du droit
La question philosophique par excellence est la question « qu'est-ce que ? » qui avait été posée par Platon. Donc qu'est-ce que le droit ? Le droit peut se définir comme un ensemble un système de normes, système juridique qui désigne un agencement hiérarchisé de normes. Une réflexion sur...
Histoire du droit : L'héritage antique et le droit romain
Cours - 21 pages - Histoire du droit
Les historiens retiennent du IVème, Vème siècle avant JC, le passage de la préhistoire à l'histoire marqué par l'invention de l'écriture. On entre dés lors dans l'histoire. En 476 après JC = Chute de l'empire romain d'Occident. Rome tombe aux mains des barbares, c'e donc le début de la période...
Théorie générale des libertés fondamentales
Cours - 55 pages - Histoire du droit
Cette discipline de liberté fondamentale est un cours autonome des autres banches du droit depuis relativement longtemps ? Ce cours a une vocation transversale qui dépasse la distinction entre le droit public et le droit privé et celle entre le droit interne et le droit international. Art 66 :...
La caractérisation et la matérialité de l'infraction
Cours - 37 pages - Histoire du droit
La 1ère séparation se fait entre droit de fond et droit de forme. Le droit pénal de fond est celui qui a pour but de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines qui leur sont applicables. Si l'on part de cette...
Droit et pouvoir, de la période franque à la Révolution
Cours - 85 pages - Histoire du droit
Dans le langage courant, c'est ce qui est établi par les hommes par opposition à ce qui est naturel. L'acte sexuel est naturel et le mariage est une institution. La mort est naturelle mais l'héritage, la monarchie est une institution. Donc les institutions sont les structures...
Hybridation des sphères publiques et privées : parties prenantes et jeux d'acteurs
Cours - 1 pages - Histoire du droit
Un antagonisme important semble historiquement marqué en France entre l'action de la sphère publique et de la sphère privée. La première imprégnée d'une forte idéologie socialiste renvoie aux fondamentaux de l'intérêt général alors que la seconde est, elle, traditionnellement associée à la...
Histoire du droit des obligations Les contrats VERBIS : l'exemple de la STIPULATIO
Cours - 3 pages - Histoire du droit
La STIPULATIO est le plus important des contrat VERBIS, on va s'intéresser qu'à elle, mais pas le seul il y a la DICTIO DOTIS (la promesse de dote, promesse faite du père au fiancé), il y a aussi le JUS JURANDUM LIBERTI (le serment à propos de la liberté, ce serment prêté par...
Histoire du droit des obligations : Les contrats RE
Cours - 9 pages - Histoire du droit
Les contrats RE sont ceux qui se forment par la remise de la chose mais comme tout les contrats ils ne produisent que des effets personnels, ces contrats réels ils se forment entre deux personnes la première celle qui livre l'objet et elle devient créancière à chaque fois de sa restitution...
Histoire du droit des obligations : Les contrats LITTERIS
Cours - 2 pages - Histoire du droit
Apparaît à la fin de l'ancien droit au IIème siècle avant notre ère, un contrat de droit stricte. Besoins particuliers, Rome en plein expansion commerciale, les patres font des affaires, passent des contrats entre absents, ces individus vont tenir une comptabilité sur un registre privé, un...
De l'apparition de la science administrative au XIX à nos jours
Cours - 54 pages - Histoire du droit
La science administrative est né au 19e siècle de différents courant qui sont apparus tôt en Europe, en particulier en Allemagne. On se situe au 18e siècle. Le 1er courant portait sur une adm° conçue comme un instrument d'action de l'Etat. Dc une vision pragmatique, utilitarisme et qui...
Histoire du droit prive. - publié le 28/10/2011
Cours - 22 pages - Histoire du droit
Ulpien (juriste consulte) distingue le droit privé et le droit public « le droit public comprend tout ce qui concerne les statuts de l'Etat et le droit privé comprend les règles destinées à l'utilité des particuliers ». Cette distinction a disparu à partir de la chute de l'Empire romain. Puis,...
Histoire des institutions: du I au XVème siècle
Cours - 53 pages - Histoire du droit
Le droit est un produit de l'histoire. « Nul juge ne doit homme, femme condamné à mort si justice ne trouve chose claire ou apparent, ainsi doit être toute justice plus ému d'absoudre que de condamné et tous doivent croire qu'ils sont bons jusqu'à temps qu'il soit prouver du contraire ». Cette...
Histoire du droit et des institutions publiques
Cours - 37 pages - Histoire du droit
La véritable question est qu'est-ce qui a amené la Révolution Française ? (Les causes de la Révolution française, causes à la fois multiples, immédiates et profondes).
L'histoire des institutions publiques de l'Antiquité - les modèles d'Athènes et Sparte
Cours - 35 pages - Histoire du droit
C'est la cité qui va nous servir de fil conducteur, en effet l'invention de la cité par les Grecs est un élément capital dans l'histoire de l'humanité, on peut dire que les grecs ont fait preuve d'une très grande originalité, ils se sont distingués des autres civilisations antiques, par exemple...
Le droit et les institutions dans la civilisation de l'Orient ancien
Cours - 22 pages - Histoire du droit
L'Antiquité couvre l'époque de la découverte des principes et des institutions qui vont faire naître les grandes civilisations. L'espace de temps que couvre cette période est immense puisqu'elle coïncide avec l'entrée des hommes dans l'histoire et elle se poursuit cinq siècles après Jésus-Christ....
L'évolution de la société internationale - publié le 10/10/2011
Cours - 12 pages - Histoire du droit
Evolution de la société internationale depuis 1648 à aujourd'hui. Le droit international est le droit entre les nations. C'est le droit des relations entre les Etats. Ce droit va répondre à un besoin social. Cette question ne va donc se poser que quand il y a des Etats. La constitution de l'Etat...
L'histoire de la Grèce antique
Cours - 3 pages - Histoire du droit
La « Grèce antique » est le terme donné à la civilisation qui s'est développée, au cours de l'Antiquité, en Grèce et dans ses colonies. Vers 3000 avant J.-C., des peuplades probablement originaires d'Asie Mineure s'installent dans les îles grecques des Cyclades ; c'est la civilisation...
Histoire des sources du droit
Cours - 75 pages - Histoire du droit
Notre système juridique actuel est fondé sur une conception extensive de la laïcité : le droit français assure la liberté religieuse et garantit la liberté de culte mais aussi que le droit français ne se rattache à aucune religion et n'est donc pas lié par les normes juridiques qui régissent les...
Histoire du droit et des institutions
Cours - 79 pages - Histoire du droit
Ce cours retrace l'ensemble des crises et des régimes misent en place depuis la révolution. On y voit l'apparition de certains mouvements idéologiques, l'abolition des empires féodaux... Comment en est-on arrivé a stabilisé notre système politique ? L'histoire du droit et des...
Cours d'introduction générale au Droit
Cours - 65 pages - Histoire du droit
Même si vous vous situez à l'aube de vos études de droit, vous avez tous une certaine idée, plus ou moins vague, de ce qu'est le droit. Cette idée a sans doute guidé le choix de votre inscription à la faculté de droit. Pour vous, sans doute, le droit est ce qui ordonne, ce qui interdit. L'idée...
