Histoire du droit - publié le 28/02/2016

Extraits

[...] Le domaine utile est divisée en tenures économiques et politiques. La censive. Terre agricole concédé par un Seigneur appelé un censier à un Homme libre appelé Censitaire. Il s'agit d'un contrat réel (res = chose = terre), c'est un contrat synallagmatique (chacune des parties à des obligations envers l'autre). Le Seigneur doit concédé la terre et assurer la protection judiciaire et militaire. Le Censitaire doit exploiter librement la terre sous réserve de payer des redevances. Le statut de la censive. L'ensaisinement. [...]

[...] Les cadettes seront moins dotées. - Le paiement de la rançon (payer la libération du seigneur prisonnier de l'ennemie). - Le départ en croisade : C'est un principe car les premières croisades ont eu lieu en 1080. Le consilium ( conseil). Il y a 2 types de conseil : - Service de cours : Obligation protocolaire, on doit impérativement participer aux cérémonies du Seigneur, cela entraine des frais vestimentaires Ces festivités sont des réunions politiques - Le service de conseil : pour toutes les grandes décisions, le seigneur décide toujours avec les vassaux. [...]

[...] Les implications de la souveraineté. Sur le plan interne : C'est le lien de sujétion qui se développe, tous les hommes reconnaissent l'autorité royale, ceci va avoir des implications sur le plan international, il va afficher son indépendance face a 2 autorités : le Pape et l'Empereur romain germanique qui considère qu'il est l'héritiers de Charlemagnes et il estime que l'Europe doit lui appartenir. L'indépendance vise a vis de l'empereur romain germanique. L'empereur entend exercer le DOMINIUM MUNDI (maitrise du monde) : En 1158 il veut montrer qu'il est le seul souverain du monde. [...]

[...] La preuve de la coutume. Elle se transmet oralement mais il existe quelque écrits (les coutumiers) : Les premiers coutumiers c'est le droit coutumier normand et il est rédigée entre 1200 et 1220 sans doute par un moine. Le problème de ces coutumiers c'est que ce ne sont que des commentaires privés. Ils ne sont pas un moyen de preuves en tant que telle. - Dans les pays du sud : La preuve peut se faire par tout moyen, elle peut être prouver soit en se fondant sur des coutumiers, soit de façon testimoniale (témoignage) ou le juge lui-même peut procédé a une enquête. [...]

[...] Cela a une conséquence immédiate, c'est la rejet des théories des monarchomaques, le Roi ne rend des comptes qu'à DIEU. Le problème est qu'il y a le phénomènes des Lumières qui apportent une explication scientifique des phénomènes, cela aboutie a un détachement du christianisme. Chapitre L'administration du royaume. Pendant la période médiévale l'essentiel des rouages administratifs existaient dans le cadre des seigneuries dans lesquelles il y avait les prévôts (rend la justice) et l'intendant (agent en charge des aspects économie). On aboutie à une monarchie administrative, elles se fondent sur une administration centrée et déconcentrée. [...]