Comment sécuriser (juridiquement) la valorisation d'une solution d'IA ?

Extraits

[...] Il existe déjà plusieurs programmes d'apprentissage automatique générateurs de texte, et bien qu'il s'agisse d'un domaine de recherche en cours, les résultats peuvent être étonnants. Andrej Karpathy, étudiant au doctorat à Stanford, a enseigné à un réseau neuronal comment lire un texte et composer des phrases dans le même style, et il a abouti à des articles Wikipédia et à des lignes de dialogue qui ressemblaient à la langue de Shakespeare. Un exemple clair d'?uvres d'art créées par l'IA dans les musées, comme « The New Rembrandt », une peinture générée par un ordinateur à partir d'un algorithme de reconnaissance faciale qui a préalablement analysé plus de 346 tableaux du peintre néerlandais, et qui a ensuite été imprimée en 3D. [...]

[...] Comment sécuriser (juridiquement) la valorisation d'une solution d'IA ? Les ?uvres créées par l'intelligence artificielle sont une réalité récente du marché. Grâce aux algorithmes de l'IA, des outils capables de créer des ?uvres d'art, de rédiger un livre, de composer une mélodie ou de développer des applications informatiques ont été créés. Cette évolution génère de grandes opportunités dans le monde artistique et culturel, puisqu'il est possible d'utiliser un algorithme d'IA pour développer des ?uvres qui n'ont pas impliqué directement un créateur humain. [...]

[...] Les ?uvres à caractère créatif sont protégées par le droit d'auteur s'il s'agit d'?uvres originales, étant entendu que pour qu'il y ait originalité, il faut un auteur ou des auteurs catégorisé(s) comme personne physique ou morale. Dans ce sens, le Parlement européen refuse d'accorder le même traitement aux ?uvres produites de manière autonome par des agents artificiels et des robots. Selon lui, ces derniers « ne devraient pas être éligibles à la protection du droit d'auteur » afin de respecter le principe d'originalité lié aux personnes physiques. À cet égard, il n'est pas possible de concilier intelligence artificielle et propriété intellectuelle, car « le concept de "création intellectuelle" implique la personnalité de l'auteur ». [...]

[...] Ce n'est pas le cas lorsque c'est une intelligence artificielle qui a développé l'?uvre artistique ou littéraire. Il en va de même dans d'autres pays, comme les États-Unis, où l'US Copyright Office a justifié en 2019 son refus catégorique de reconnaître le droit d'auteur d'une ?uvre, « A Recent Entrance to Paradise », créée par un système d'IA, Creavity Machine, qui avait été créé par l'auteur, Stephen Thaler, lui-même, en affirmant que l'applicabilité du droit d'auteur ne protège que les « fruits du travail intellectuel de l'esprit humain ». [...]

[...] En particulier pour ces derniers, qui sont les principaux utilisateurs de la technologie en question. Cette question du droit d'auteur et de l'intervention de l'IA n'est toujours pas résolue dans la législation actuelle de plusieurs pays, de sorte qu'il n'existe pas de mécanisme de protection des agents créatifs dans le cadre d'une collaboration internationale qui ont permis à l'IA de développer une ?uvre particulière. Le débat juridique soulève également la possibilité de créer une figure juridique sui generis pour le droit d'auteur applicable à l'intelligence artificielle. [...]