Semestre 1
A) Introduction au droit privé
Ce cours permet d'aborder les notions fondamentales de droit privé. Notamment la compréhension de la hiérarchie des normes et de la pyramide de Kelsen. Ensuite, la distinction entre les biens mobiliers et immobiliers, corporels et incorporels est également abordée lors de ce cours. Ce cours a pour objectif de servir de base aux cours de droit privé plus spécifiques comme le droit des biens, le droit des obligations, le droit des contrats… de sorte qu'il constitue le préalable obligatoire à la compréhension du droit.
Notions fondamentales :
- Droit subjectif
- Droit objectif
- Obligations
- Preuves
- Immeubles
- Meubles
- Bien corporel
- Bien incorporel
- Obligation
- Pyramide de Kelsen
- Convention juridique
B) Droit constitutionnel : introduction
Le droit constitutionnel constitue le préambule au droit administratif traditionnellement étudié en deuxième année. En effet, il s'agit d'une sorte d'introduction au droit public. Ce cours s'étend de manière générale sur les deux semestres et commence traditionnellement par expliquer l'importance de la Constitution, le fonctionnement de la Ve République, les rôles des institutions ainsi que le fonctionnement électif.
Notions fondamentales :
- L'élection du président
- Assemblée nationale
- Congrès
- Sénat
- Constitution
- Élections présidentielles
C) Histoire du droit et des institutions
Ce premier cours est un cours à vocation d'établir une introduction historique. Généralement, ce cours est également séparé en deux durant l'année, lors du premier semestre le cours aborde l'histoire du droit depuis l'antiquité jusqu'à 1789. Ce cours étudie les principales notions juridiques et leurs évolutions historiques.
Notions fondamentales :
- La loi salique
- Le Code Hammourabi
- Le sénat romain
- La féodalité
- La Monarchie
- L'administration étatique
D) Institutions administratives, juridictionnelles et européennes
Ce cours permet de définir les institutions dans ces trois secteurs : administratif, juridictionnel et européen. Concernant les institutions administratives, le cours s'intéresse à la définition et au fonctionnement de l'État, des collectivités territoriales ainsi que des établissements publics. Pour les institutions juridictionnelles, il s'agit là d'aborder la summa division entre la justice civile et la justice pénale et les organisations entres les différentes juridictions. Enfin, les institutions européennes sont étudiées selon la distinction entre les institutions de l'Union européenne et les institutions liées au Conseil de l'Europe.
Notions fondamentales :
- L'État
- Établissements publics
- Les collectivités territoriales
- Fonctions régaliennes
- Décentralisation
- Conseil de l'Europe
- CEDH
- Tribunal judiciaire
- Juge pénal
- Juge civil
E) Sociologie et philosophie politique
Ce cours est un cours transversal donc qui peut différer énormément d'une université à l'autre. En l'espèce, la sociologie politique ou philosophie politique s'intéresse aux courants politiques majeurs ainsi qu'aux théories politiques, leurs évolutions et surtout l'analyse sociale et sociétale de la politique au sens large.
Notions fondamentales :
- Le pouvoir
- Le contrôle de la violence
- Les institutions
- Le libéralisme
- Les politiques publiques
Semestre 2
A) Droit constitutionnel 2
Dans ce second cours de droit constitutionnel, sont envisagées l'histoire constitutionnelle de la France et la comparaison entre le droit constitutionnel français et le droit constitutionnel américain ou encore britannique. Ce cours peut être envisagé au premier semestre dans certaines facs, au choix des professeurs.
Notions fondamentales :
- Constitution matérielle
- Constitution formelle
- Constitution souple
- Constitution rigide
- La séparation des pouvoirs
- Gouvernement de fait
- Gouvernement légal
B) Droit de la famille et droit des personnes
Ce cours peut être séparé en deux : le droit de la famille et le droit des personnes. Le droit des personnes permet l'étude des personnes en tant que sujets de droit et aborde l'identification, la personnalité juridique et la capacité juridique des personnes. Le droit de la famille s'intéresse aux liens juridiques entre les personnes d'une famille, détermine les liens d'alliance et les liens de parenté.
Notions fondamentales :
- Curatelle
- Tutelle
- Administrateur judiciaire
- Nom
- Mariage
- Divorce
- Adoption
- Filiation
C) Histoire des institutions 2 (histoire contemporaine)
Ce cours est la suite directe de l'histoire du droit et des institutions et débute par les évènements de l'année 1789 et de la Révolution française. Sont alors étudiées les différentes phases des institutions en France qui se sont succédé jusqu'à l'heure actuelle notamment les phases de République, de Monarchie et d'Empire.
Notions fondamentales :
- La Révolution
- Les juridictions politiques
- Codes napoléoniens
- Lois fondamentales
- États généraux
- Justice seigneuriale
- Justice royale
- Justice parlementaire
D) Économie
Encore une fois, il s'agit d'une matière optionnelle qui est donc très variable d'une faculté à une autre. Ce cours a pour objectif d'aborder les notions principales de l'économie donc l'étude des activités humaines tournées vers l'objectif de production, distribution, échange et consommations de biens et services.
Notions fondamentales :
- Un capital
- La monnaie
- La concurrence
- Le bien commun
- La dette
- La rareté
- Le capitalisme
Sources : UNJF, Université Bourgogne Franche-Comté
