Résumé du document
Cours d'Histoire du droit du second semestre de la 1ère année : de l'Ancien Régime jusqu'au Directoire.
Sommaire
Chap. 2 : Débuts de la Révolution
I) Naissance du processus révolutionnaire
II) La réunion des Etats Généraux et la révolution juridique
III) La révolution populaire
Chap. 3 : Oeuvre de l'assemblée constituante
I) Fondement de l'oeuvre constitutionnelle
II) Organisation administrative
III) Réorganisation judiciaire
IV) Réorganisation financière
V) L'oeuvre religieuse de la constituante
Chap. 4 : Evolution politique de la Convention
Chap. 5 : Directoire
I) La constitution du 5 thermidor de l'an III (22 août 1795)
II) Le fonctionnement du nouvel ordre républicain
Chap. 6 : Base constitutionnelle du nouveau régime
I) Les bases constitutionnelles de nouveau régime
II) La dilution du pouvoir législatif
III) La concentration et le renforcement des pouvoirs du gouvernement
IV) La pacification et la réforme constitutionnelle de l'an X
V) Le renforcement du pouvoir personnel
Chap. 7 : Naissance des institutions de la France contemporaine
I) Réforme de l'administration locale
II) Réorganisation judiciaire
Chap. 8 : Codifications
Chap. 9 : Enseignement
I) L'oeuvre révolutionnaire
II) Les réformes du Consulat et de l'Empire