L'activité conciliaire au premier millénaire : conciles particuliers et oecuméniques

Extraits

[...] Ça peut concerner la validité d'un mariage, la possibilité d'un mariage. On pose la question, car on ne connait pas la réponse, celui-là donne une argumentation dans une réponse ayant un caractère général et qui aura force de loi pour les personnes reconnaissant cette autorité. La plus ancienne décrétale remonte au Pape Damase (366-384), en 375. Ce Pape donne une réponse aux évêques de Gaule qui lui posent des questions concernant la législation touchant les clercs. Donc, dès que cette décrétale est promulguée, elle devient en elle-même source de loi. [...]

[...] Il va aller plus loin, et dire que le Pape seul peut utiliser les insignes impériaux, peut déposer les Empereurs, il ne peut être jugé par personne (c'est commode selon le prof), et peut délier du serment de fidélité les personnes qui l'ont prêtée. Dans ce document, la prépondérance du politique est transférée à l'ordre ecclésial. Ce document influence toute la législation ultérieure. Pour conclure concernant les collections canoniques, on peut dire que les collections utilisent largement le droit romain et les mécanismes de droit romain, notamment dans la législation touchant les contrats, les successions, et l'ordre public. La procédure ecclésiastique vers la fin du 1er millénaire et le début du 2ème, s'inspirera du droit romain. [...]

[...] L'activité conciliaire au premier millénaire : conciles particuliers et ?cuméniques Dans certaines régions, les chefs de communautés pouvaient se rassembler lors de conciles. Ainsi, dans le 1er millénaire, on a une riche activité conciliaire. L'apogée de ces conciles a lieu sous le IVème siècle, là où la religion chrétienne devient libre d'exercer son culte. On a une prolifération des cultes jusqu'au 9ème siècle, dans tout l'Empire romain, dans des royaumes francs, des royaumes wisigoths, en Afrique du Nord à Carthage, il y a beaucoup de conciles qui se rassemblent pour traiter des affaires courantes, et on va ensuite, suivant l'importance des participants, donner une autorité à ces conciles. [...]

[...] Alors, le document qui marque l'affirmation du pouvoir de la papauté et qui prétend à la supériorité de l'ordre religieux sur l'ordre public, c'est un document, le Dictatus papae, de 1075, écrit par le Pape Grégoire VII. Il affirme que seul le Pape peut déposer ou absoudre ou pardonner les évêques. Il dit aussi que toutes les causes majeures, par ex, matrimoniales, judiciaires, ou de l'Église entière, doivent lui être rapportés (il se la raconte selon le prof). Pour prendre sa décision, le Pape s'appuie sur sa propre autorité : il n'a pas besoin de décisions d'assemblées. [...]

[...] Et puis, ils font recours aux décrétales de leurs prédécesseurs. Donc, Gélase utilise cette autorité, et ce système, on l'appelle jurisprudence, pour pouvoir donner des réponses à de nouvelles questions. Finalement, c'est au Vème siècle, que les décrétales deviennent une source autonome de droit. C'est toujours la même logique utilisée aujourd'hui quand on promulgue une nouvelle loi, quand on met à jour les Codes, vu l'inflation normative. II. Les collections canoniques Quand on est au milieu de cette législation émanant de certains conflits, de récits pontificaux, les circonstances peuvent être différentes et les réponses peuvent avoir des sens contradictoires. [...]