Intelligence artificielle, droit africain, Afrique, justice, systèmes juridiques, révolution industrielle, OHADA Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires, utilitarisme, libéralisme économique, UEMOA Union Économique et Monétaire Ouest-Africaine, droit hors-sol, neutralité juridique, information juridique, connaissance du droit, intégration juridique, cohérence juridique, pluralisme judiciaire, commerce international, unification du droit
Le vocable « IA » (Intelligence artificielle) n'a pas tant fait naître des divergences quant à sa définition. Globalement, il est considéré comme tout outil informatique ou technique ayant l'aptitude à reproduire ou simuler des comportements propres à l'intelligence humaine. Si sa définition paraît simple, sa mise en oeuvre, quant à elle, pose de véritables problématiques qu'il nous appartiendra d'examiner. L'univers du droit, du reste, à notre sens, pourrait renvoyer à l'ensemble des systèmes normatifs, des institutions, des professions, des lois, jurisprudences, doctrines... qui gravitent autour du droit indifféremment des pays du globe.
Forts de ces constats et de la rigueur méthodique et méthodologique s'imposant pour les besoins de cette étude, nous examinerons l'avènement de l'intelligence artificielle dans l'univers du droit, mais cela, sous le prisme de sa constellation africaine. En mots autres, notre examen abordera l'IA (intelligence artificielle), à travers l'espace juridique africain. Une telle option s'explique pour deux raisons : d'abord, parce que l'Afrique elle-même est un univers du droit en miniature, étant le réceptacle d'une pluralité de systèmes juridiques ; ensuite, parce que toute pensée, même juridique, doit partir de soi - de sa réalité - avant de s'extérioriser dans un élan universaliste. Dès lors, il conviendra, au cours de notre argumentaire, de démontrer que, même si le continent africain est ouvert aux changements et porteur d'ambitions et que l'IA est une prouesse dont on ne peut ignorer l'importance, la réception de celle-ci en Afrique par l'univers du droit ne devrait avoir lieu que « sous bénéfice d'inventaire ».
[...] Cela étant, une réception opportuniste de l'intelligence artificielle devrait faciliter la connaissance de la règle de droit par les citoyens. Pour une IA annihilatrice de l'ignorance du jus par les citoyens Sujets d'un droit « hors sol »13, les justiciables en Afrique notamment francophone, sont victimes d'une ignorance des règles censées régir leurs actions. Une approche anthropologique aurait comme postulat de confirmer l'assertion selon laquelle les peuples d'Afrique sont régis par un droit étranger à leur réalité commune et à leurs imaginaires. [...]
[...] Cela dit, la réception de l'intelligence artificielle devrait participer à forger la population africaine, au-moins, à des connaissances juridiques de base utiles à leur épanouissement. Afin d'aboutir à la réalisation d'un tel but, les États africains devraient se fixer comme objectif de créer des systèmes juridiques d'information, à travers l'intelligence artificielle, pour réconcilier leurs peuples à la connaissance du droit. L'IA, en facilitant l'accès à l'information juridique et judiciaire, rendra la justice accessible à toutes les strates de la société, notamment les communautés locales dont les ressources financières sont limitées. [...]
[...] De cette étude, In fine, on retiendra que s'adapter dans un monde considéré de village planétaire est vitale, au risque de se perdre14. Par conséquent, l'intelligence artificielle doit être encadrée par le droit afin qu'elle ne soit pas porteuse de dégénérescence. De ce fait, les États du monde doivent s'ouvrir aux changements nécessaires, en participant à la création de nouvelles possibilités facilitatrice de vie que propose l'IA, tout en érigeant de nouvelles normes internationales, afin de promouvoir un épanouissement émergent pour leurs populations. [...]
[...] Réflexion faite, il nous faut, dès lors, préciser que, si tant la réception de l'IA est capitale pour toute société, elle devrait répondre, néanmoins, à quelques conditions préalables. II) La primordiale subordination de l'IA à l'imaginaire africain de la justice La subordination de l'intelligence artificielle à l'imaginaire africain, découlera de sa neutralité sur les rapports entre justice et justiciable tout en participant à l'information juridique Pour une IA neutre des rapports africains complexes entre justice et justiciables L'une des plus grandes peurs que suscite l'avènement de l'intelligence artificielle dans l'univers du droit, c'est sa dépendance sur des données, quoique réelles, mais fondées sur un passé. [...]
[...] L'herméneutique sociale, en réalité, enseigne que la justice en Afrique est avant tout, recherche d'une harmonie commune par l'emprunt d'un « chemin » (Yoon en wolof, U Ga en manjack?) : le droit. Les symboles de la justice, loin de se ruer sur une dynamique en déphasage de l'imaginaire africain du droit, doivent plutôt se réconcilier avec les peuples pour qui, per se, ils sont censés dire le droit. L'adoption complète de l'intelligence artificielle à toutes les phases procédurales, serait le couperet guillotinant, une bonne fois pour toute, la relation - déjà tendue - entre justice et justiciable. [...]
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