Le droit international humanitaire
Cours - 10 pages - Droit international
Cours complet (Master 2 de DIH) abordant les thèmes importants que sont les concepts de base (droit interne, droit international public, sujets du DIP, Conventions pour les droits économiques et sociaux de 1966, mécanismes du DIP), le rôle des Nations Unies (présentation de l'institution,...
Introduction au cours de droit international privé
Cours - 5 pages - Droit international
Introduction au cours de droit international privé présentée sous forme de fiche. Ce cours s'articule en 3 points : les caractères du droit international privé, les sources de ce droit et l'objet du droit international privé.
Cours de droit international public (DIP)
Cours - 64 pages - Droit international
Cours semi-rédigé de droit international public définissant la notion d'Etat, les organisations internationales et leurs responsabilités, ...
Organigrammes des tribunaux pénaux internationaux et de la Cour pénale internationale
Cours - 2 pages - Droit international
Organigrammes consacrés aux tribunaux pénaux internationaux ainsi qu'à la Cour pénale internationale.
Le 11 septembre et la légitime défense
Cours - 4 pages - Droit international
Le 11 septembre 2001, quatre avions de ligne américains ont été détournés par des pirates de l'air qui les ont alors forcés à s'écraser contre le World Trade Center à New York, contre le Pentagone à Washington et en Pennsylvanie. Les premiers bilans font état de près de 7000 victimes...
La crise du Darfour : causes, effets et attitude internationale
Cours - 5 pages - Droit international
La guerre civile au Darfour est un conflit armé de la région du Darfour situé à l'ouest du Soudan. La découverte du pétrole dans cette région a aussi suscité les convoitises. Les destructions, les villages rasés et la politique de terre brûlée (attaque et vol du bétail, champs incendiés)...
La Cour pénale internationale - publié le 13/09/2007
Cours - 6 pages - Droit international
Une nécessité nouvelle dans l'histoire juridique est apparue au lendemain de la découverte par les alliés, lors de la libération, des atrocités commises sous le IIIème Reich c'est-à-dire des survivants des camps d'extermination nazis. Cette nécessité c'est la naissance d'une...
Les modalités d'acquisition du territoire
Cours - 3 pages - Droit international
Dissertation relative à la notion de territoire.
La conciliation en droit international public
Cours - 3 pages - Droit international
La conciliation complète les procédures d'arbitrage, de médiation et des bons offices en tant qu'instruments concernant le règlement pacifique des différends : le droit international public cherche en effet des procédures non juridictionnelles plus ou moins contraignantes pour désamorcer certains...
La notion de droit d'ingérence humanitaire
Cours - 3 pages - Droit international
Le droit d'ingérence est une expression employée pour désigner la faculté d'intervention, que le Conseil de sécurité des Nations Unies s'attribue ou autorise, sur le territoire d'un Etat, lorsque des violations graves du droit humanitaire ou des droits de l'homme s'y commettent. Apparue dans les...
Le Conseil de sécurité de l'ONU et le principe d'égalité des Etats
Cours - 4 pages - Droit international
Dissertation sur le thème suivant : « Le Conseil de sécurité de l'ONU et le principe d'égalité des Etats. »
Le crime international dans le projet définitif de la Commission du droit international
Cours - 5 pages - Droit international
Dissertation sur le sujet : "Quelle place pour le crime international dans le projet définitif de la Commission du droit international sur la responsabilité des Etats ?".
Histoire des relations internationales du XXème siècle : mise en perspective
Cours - 14 pages - Droit international
Séquence de 14 diapositives relative à l'« Histoire des relations internationales du XXème siècle » ayant notamment pour objet la guerre froide, la coexistence pacifique, la destruction mutuelle assurée, l'initiative de défense stratégique etc.
La démocratie en droit international
Cours - 4 pages - Droit international
En effet, « Le Robert » nous définit ce mot comme : « Forme de gouvernement dans laquelle la souveraineté appartient au peuple ».
Les compétences de la Cour pénale internationale
Cours - 8 pages - Droit international
Dissertation de droit international public visant à déterminer les compétences de la Cour pénale internationale.
Cours de droit sur les relations internationales
Cours - 50 pages - Droit international
Cours juridique sur les relations internationales, pour la première année de droit. Ce cours est une option obligatoire en première année. Il correspond ainsi à une introduction au droit international, explicité clairement et de manière fort complète.
Relations internationales et introduction au droit international
Cours - 69 pages - Droit international
Cours très complet et bien présenté sur le ius cogens, Droit des Gens, ou encore : le Droit international.
Cours complet de droit international privé
Cours - 70 pages - Droit international
Le droit international privé est la branche du droit qui étudie le règlement des différends de droit privé présentant un caractère international, ceci que les parties soient de nationalités différentes, résident dans des pays différents, ou soient liées par des engagements pris dans un pays autre...
Le Timor Oriental
Cours - 32 pages - Droit international
Dossier de presse relatif à l'accession à l'indépendance pour le Timor Oriental. Depuis 500 ans, la nation du Timor Oriental a été contrôlée par deux puissances. Les Portugais puis les Indonésiens. Ce dossier reprend l'histoire du Timor Oriental pour expliquer sa marche vers...
La sécurité collective en droit international
Cours - 9 pages - Droit international
Il s'agit, à travers ce document, d'étudier la mise en oeuvre du système de sécurité collective organisé par l'O.N.U. et ses enjeux.
Le droit international économique est-il un droit de justice ou d'inégalités ?
Cours - 13 pages - Droit international
Dissertation de droit su le sujet : Le droit international économique est-il un droit de justice où d'inégalités ? Les échanges et les affrontements ont toujours constitué la trame des relations humaines. Leur histoire est jalonnée tant par des traités de commerce et de navigation, que par...
Cours de droit comparé
Cours - 13 pages - Droit international
Le droit comparé n'existe pas : on ne fait que comparer des systèmes de droit. Le terme système ne doit pas être entendu dans un sens sociologique car il est synonyme de famille. Pour les comparatistes ce terme de système permet de regrouper de droits qui présentent un grand nombre de points...
La nationalité française
Cours - 2 pages - Droit international
Commentaire d'arrêt de la cour d'appel de Paris du 13 mai 1993 sur la nationalité française. Elle peut être acquise au moyen de la possession d'état, énoncée par l'article 21-13 du Code Civil, qui expose la nécessité d'une condition de croyance de l'individu en sa qualité...
Cours de relations internationales
Cours - 49 pages - Droit international
3 grandes questions seront abordées dans ce cours complet de relations internationales : La mondialisation, ce qu'elle représente, ce qu'elle implique. On est tirés vers des questions qui relèvent de l'économie et à des questions qui touchent notre vie quotidienne. Exemple :...
Le contexte juridique en matière de protection des consommateurs transfrontières - publié le 16/07/2007
Cours - 3 pages - Droit international
Cours de droit international privé de haut niveau relatif au « contexte juridique en matière de protection des consommateurs transfrontières ». Nous étudierons les incertitudes concernant la nature des règles protectrices des consommateurs dans un premier temps puis nous nous attacherons aux...
Droit pénal international : sources, institutions et objectifs
Cours - 12 pages - Droit international
Cours de droit portant sur la branche du droit pénal international.
Droit international public : histoire, fondements et enjeux
Cours - 19 pages - Droit international
Cours de droit portant sur la branche du droit international public.
La Cour pénale internationale : structure et compétence
Cours - 16 pages - Droit international
Cours de droit portant sur la structure et les compétences de la Cour pénal internationale.
Le système des Nations Unies et la sécurité collective
Cours - 18 pages - Droit international
Cours de droit pénal international sur la structure et les compétences du Conseil de Sécurité des Nations Unies.
Les sources du droit international - publié le 10/07/2007
Cours - 24 pages - Droit international
Cours de droit portant sur les différentes sources du droit international.
