Les successions anomales - publié le 10/10/2020

Extraits

[...] Par conséquent, la garantie privilégiée peut partager la propriété avec le conjoint survivant. C. Le droit de retour de l'adopté simple Ces évolutions permettront à l'enfant adopté d'être l'héritier et le défunt. • Différence En cas d'adoption complète, l'enfant adopté est considéré comme l'enfant légal de l'adoptant, et il a les mêmes droits que les autres enfants du défunt et a le même statut que le défunt. En revanche, l'adoption simple reste en contact avec la famille d'origine. Par conséquent, la personne adoptée conserve sa position héréditaire dans sa famille d'origine. [...]

[...] Peut exercer sa valeur. B. Le droit de retour des frères et sœurs Le droit civil a toujours été dans l'esprit de laisser les biens à la famille et stipule le droit légal de retour des frères et sœurs du défunt. Il s'agit d'une hypothèse dans laquelle le droit d'héritage est transféré au conjoint survivant conformément aux règles légales de dévolution légale. Pendant que le conjoint collecte tous les biens, les frères et sœurs peuvent exercer ce droit dans les conditions suivantes : - Elle s'applique aux situations où il n'y a pas de progéniture et de privilégiés (père et mère). [...]

[...] Ils reprendront ensuite les biens du défunt au père et/ou à la mère du défunt par donation ou héritage. Dans les familles adoptives : • Les adoptants ont survécu • Si l'adoptant décède, les descendants de l'adoptant récupéreront les biens obtenus par l'adopté auprès de l'adoptant par donation ou héritage. Enfin, en ce qui concerne les biens, ils doivent être découverts en nature dans la succession du défunt avant de pouvoir faire l'objet du droit légal de restitution. Les biens légués ou transférés sont exclus, car ils ne se retrouvent pas dans l'héritage (dans le cas de l'héritage, c'est parce qu'ils ont été transférés au légataire selon le seul fait de décès). [...]

[...] Les successions anomales L'héritage dit anomal est un héritage spécial. En raison de l'origine ou de la nature de certains biens, il s'écarte des règles ordinaires d'héritage. Ce faisant, ces successions sont réduites des anciennes règles uniformes d'héritage et de l'ordre et du degré d'héritage grâce à l'application de la loi. I. Les droits de retour légaux C'est précisément à cause de l'origine du bien qui a conduit à un système spécial. Ces biens ont été collectés gratuitement par la famille de son défunt. [...]

[...] Le système juridique ne peut fonctionner que s'il n'y a pas de clause de retour dans le contrat. Les biens ayant droit à la restitution sont uniquement les biens obtenus par le défunt grâce au don de ses parents ou de l'un d'eux. Le père et la mère ont la preuve de ce don (c'est difficile à faire en cas de don indirect ou de don manuel). Le fondement du droit de restitution est déterminé par l'article 738-2, qui stipule que le droit de restitution ne peut être exercé que jusqu'à concurrence de la quote-part fixée au premier alinéa de l'article 738 (soit un quart de chacun). [...]