L'interprétation du droit
Cours - 6 pages - Droit autres branches
Exposé relatif à l'interprétation du droit. Les auteurs, les méthodes de l'interprétation du droit sont étudiés.
Le club : une association de la loi de 1901
Cours - 3 pages - Droit autres branches
Document comportant de nombreuses définitions, sur la vie des clubs associatifs depuis leur création...
Les institutions judiciaires : le service public de la justice
Cours - 46 pages - Droit autres branches
Cours relatif au service public de la justice : ses fondements (égalité, gratuité, indépendance...), ses juridictions (nationales et internationales) et les gens de justice (les magistrats, les avocats, la police judiciaire, les conciliateurs...).
Les divisions du droit
Cours - 4 pages - Droit autres branches
Cours présentant les divisions du droit s'adressant aux étudiants de niveau bac STG, BTS ou DUT et découvrant le droit.
Le contrat de bail
Cours - 8 pages - Droit autres branches
Qu'est-ce que le contrat de bail ? Comment se constitue-t'il ? Quels sont alors les obligations des parties contractantes, le bailleur et le preneur ?
Les juridictions judiciaires
Cours - 24 pages - Droit autres branches
Cours de droit sur l'organisation des juridictions.
Cours de logique sur les connecteurs (le vrai et le faux)
Cours - 54 pages - Droit autres branches
Cours de logique sur les connecteurs : et, ou, si alors. Cours simple avec exercices résolus. Table de vérités avec les différents opérateurs. Résumé des tables après chaque connecteur. Les inférences immédiates, figures de style. Cours donné en promotion sociale niveau graduat en droit. Niveau :...
Le fondement de l'ordre juridique et politique
Cours - 11 pages - Droit autres branches
Première partie du cours d'introduction historique au vocabulaire juridique de première année de licence de droit. Ce cours semi-rédigé porte sur les origines de l'ordre juridique et politique.
Intoduction au droit : les droits subjectifs
Cours - 22 pages - Droit autres branches
Deuxième partie du cours d'introduction au droit de première année de licence de droit. Ce cours porte sur les droits subjectifs, il a été fait à partir de la prise de notes en cours avec insertion des articles du Code Civil concernés.
Cours de droit commercial et du crédit
Cours - 30 pages - Droit autres branches
[...] Lorsqu'il y a un commerçant et un civil (relation mixte), le tribunal de commerce n'est pas forcément applicable. Si le demandeur est le commerçant alors on va en juridiction civile, et lorsque le demandeur est le civil, il a le choix.
La constitution et la séparation des pouvoirs
Cours - 11 pages - Droit autres branches
Résumé de cours en initiation en droit (généralités) sur la constitution. (Qu'est-ce qu'une constitution ? Quelle forme et quel rôle a-t-elle ? Comment la révise-t-on ? Comment la contrôle-t-on ?) et la séparation des pouvoirs (ses origines, séparation stricte et souple, le renforcement...
Le droit public des biens
Cours - 18 pages - Droit autres branches
Cours de droit public des biens assuré en master 1. Différents thèmes sont abordés : la notion de bien, l'acquisition et la transmission des biens, la perte de la propriété publique, les rapports de voisinage en droit public, la protection et les atteintes au droit de propriété et la...
Le droit des assurances
Cours - 74 pages - Droit autres branches
Cours de droit des assurances assuré en master1 sur les différentes formes d'assurance et le droit complexe qui en découle : divers types d'assurances, formation du contrat, exécution de contrat et son extinction.
La sécurité juridique - publié le 12/10/2007
Cours - 5 pages - Droit autres branches
La sécurité juridique apparaît d'autant plus aujourd'hui comme un enjeu important devant le développement des normes supranationales. Toutes ces nouvelles règles juridiques ne doivent pas remettre en cause les droits acquis des individus. Comment la sécurité juridique est-elle assurée...
Droit des obligations suisse : le contrat de mandat
Cours - 9 pages - Droit autres branches
Cours de droit des obligations suisse (base CO) donnant une vue d'ensemble des articles relatifs au contrat de mandat. Ce document aborde de manière structurée l'ensemble du sujet.
Droit des obligations suisse : la vente
Cours - 19 pages - Droit autres branches
Cours de droit des obligations suisse (base CO) donnant une vue d'ensemble des articles relatifs aux différents contrats de vente. Ce document aborde de manière structurée l'ensemble du sujet.
La preuve en droit
Cours - 5 pages - Droit autres branches
Ce présent document est cours de droit sur la preuve. Ainsi en droit, il ne suffit pas d'affirmer que l'on est titulaire d'un droit, il faut en plus démontrer par certains moyens mis en place par le législateur que l'on est effectivement titulaire du droit allégué.
Droit des obligations suisse : le contrat d'entreprise
Cours - 13 pages - Droit autres branches
Cours de droit des obligations suisse (Code des obligations) donnant une vue d'ensemble des articles 363 et suivants spécifiques au contrat d'entreprise. Ce document aborde de manière structurée l'ensemble du sujet.
Le droit et l'activité économique - publié le 11/10/2007
Cours - 3 pages - Droit autres branches
Cours (1re BTS) sur le droit et l'activité économique à travers la nécessité d'un cadre en économie de marché, les libertés publiques, l'ordre public économique et social.
Les principes généraux de l'organisation judiciaire
Cours - 15 pages - Droit autres branches
Cours de droit sur les principes généraux de l'organisation judiciaire.
La personnalité & la capacité juridique
Cours - 5 pages - Droit autres branches
Le contenu de ce document est conforme au référentiel du BTS Professions Immobilières. « Est une personne, celui ou celle qui à la personnalité juridique, c'est-à-dire celui à qui la loi reconnait l'aptitude à être titulaire de droit et débiteur d'obligation » La personne peut donc être...
Les rapports entre le droit d'auteur et le droit patrimonial de la famille
Cours - 8 pages - Droit autres branches
Cours complet sur les rapports entre le droit d'auteur et le droit patrimonial de la famille. Il traite des droits pécuniaires dans le régime matrimonial et la succession de l'auteur.
Les caractères de la règle de droit - publié le 04/10/2007
Cours - 3 pages - Droit autres branches
Cours de doit synthétique agrémenté d'exemples sur la règle de droit ou juridique qui est une règle de conduite générale abstraite et obligatoire dont la sanction est appliquée par la puissance publique.
Les fondements de la règle de droit - publié le 04/10/2007
Cours - 6 pages - Droit autres branches
Exposé relatif aux fondements de la règle de droit.
Idées politiques du XVIIIe siècle : les grandes figures de philosophes des Lumières
Cours - 4 pages - Droit autres branches
Cours relatif aux idées des grands penseurs du XVIIIème siècle en rapport au droit et aux lois. La première partie est consacrée à la notion de contrat social chez différents penseurs, et la seconde partie est relative à l'ouvrage de Montesquieu De l'Esprit des Lois.
La comparaison des systèmes législatifs français et chinois
Cours - 4 pages - Droit autres branches
Comparaison des systèmes législatifs français et chinois. Traditionnellement influencée par un confucianisme prônant le gouvernement par les hommes et méfiant à l'égard de la loi en tant que norme suprême pourtant défendue par les légalistes, la Chine est restée pendant des siècles dépourvue...
Nul n'est censé ignorer la loi / la connaissance du droit
Cours - 3 pages - Droit autres branches
Exposé, dissertation sur l'adage "nul n'est censé ignorer la loi" ou sur la connaissance du droit.
Intoduction au droit : le droit objectif
Cours - 27 pages - Droit autres branches
Première partie du cours d'introduction au droit de (première année de licence de droit). Ce cours est semi-rédigé et porte sur le droit objectif.
Les revirements de jurisprudence - publié le 25/09/2007
Cours - 2 pages - Droit autres branches
Les décisions de la cour de cassation sont nombreuses et les revirements de jurisprudence fréquents. Car le droit est à l'image de la société qui le produit, il évolue. Dans ces conditions ne peut-on pas dire que « L'insécurité fait partie du droit » ? (...)
