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Thème juridique : Tableau des physiocrates

Tableau des physiocrates

Nos documents

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21 févr. 2018
doc

Libéralismes physiocratiques et classiques : défense et illustration de la nécessaire abstention de l'Etat

Cours - 3 pages - Histoire du droit

Les thèses des auteurs classiques et des physiocrates vont s'attacher à prendre le contrepied des thèses mercantilistes. Ces thèses ont été développées en réaction contre le mercantilisme. Concernant les libéraux, on peut parler de courants avec un chef de file et des disciples....

22 Oct. 2010
doc

La recherche infructueuse d'une stabilité politique

Cours - 6 pages - Droit civil

La révolution française est une rupture, mais il y a des éléments de continuité entre l'ancien régime et l'après Révolution (Toqueville): il y a d'abord les hommes, les idées (projets de réformes), la structure... Trois principes émergent: • la liberté • l'égalité...

28 févr. 2011
doc

CAVEJ L1 Sciences économiques

Cours - 264 pages - Droit autres branches

Née vers 1975, l'Ecole Française de la Régulation est d'inspiration Marxiste et Keynésienne. Face à l'inefficacité des théories traditionnelles, à expliquer la Crise contemporaine, elle procède à une approche historique comparative du Capitalisme, qui l'amènera à différencier le...

25 Janv. 2009
doc

Cours de droit de l'environnement - publié le 25/01/2009

Dissertation - 100 pages - Droit autres branches

Les khmers-verts vont poser un diagnostic scientifique à partir notamment des idées du début des années 90 où on constate que l'humanité est entrée dans une ère de l'agonie planétaire. Ils font porter la responsabilité à la mondialisation de l'économie, mettent en avant la...

25 févr. 2011
doc

CAVEJ L2 : Fiches d'Histoire des idées politiques

Cours - 70 pages - Droit autres branches

Alexis de TOCQUEVILLE (1805-1859) et le libéralisme démocratique INTRODUCTION - Il naît en 1805 de noblesse normande, il fait du droit et devient magistrat. - Légitimiste, il refuse de prêter serment au nouveau régime et en 1830 il part en mission aux US pour y étudier le système pénitentiaire....

14 Oct. 2013
doc

Histoire du Droit social: La conquête du travail libre et du Droit social

Cours - 90 pages - Histoire du droit

Ce cours d'histoire reste une discipline du droit privé; il se compose de manière traditionnelle de l'histoire du travail et de ses conditions d'exercice. Il se complète par les éléments du droit de la sécurité sociale qui nous amènent à l'époque contemporaine. L'objet de ce...

30 mai 2008
doc

Histoire des institutions depuis la Révolution

Cours - 75 pages - Histoire du droit

Cours d'histoire des institutions étudiant les institutions de la France contemporaine depuis la Révolution de 1789.

02 Oct. 2023

Appréhender de manière globale les finances publiques : 12 thèmes

Cours - 78 pages - Droit des finances publiques

On trouve le terme finance qui peut s'entendre des sommes d'argent dont dispose un particulier. On peut dire que pour les personnes publiques, c'est la même chose. Lorsque l'on dit que les finances de l'État vont mal, cela signifie que l'État manque d'argent. Or,...

02 Sept. 2009
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Histoire du droit : la fin de l'Ancien Régime, une société au crépuscule

Dissertation - 8 pages - Histoire du droit

Qu'est ce que l'Ancien Régime ? A ne pas confondre avec l'Ancienne France jusqu'au XVe siècle. Cette expression a été inventée en 1789, pour condamner le régime défunt. Juridiquement, l'Ancien Régime disparaît la nuit du 4 août 1789 avec l'abolition des privilèges, mais...

08 Nov. 2013
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La crise de l'Ancien Régime

Cours - 8 pages - Histoire du droit

Les choses semblent s'accélérer au 18e siècle. Dans la deuxième partie du 18e, des blocages se font sentir : la France est en crise. On remet en question l'ordre ancien en France. Cela a fait dire à un personnage des Lumières (D'Argenson), dans son journal, en 1752, que l'on commence à percevoir...

21 juil. 2009
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Les états historiques du droit naturel

Dissertation - 47 pages - Histoire du droit

Très longtemps, le droit a été lié à une dimension dogmatique et idéologique. Le dogme l'a souvent emporté sur la critique et le mythe l'a souvent emporté sur l'histoire. On peut résumer en disant que l'histoire de la pensée juridique a été marquée par la notion de tradition. On...

25 mai 2005
doc

Histoire du droit des affaires

Dissertation - 72 pages - Droit des affaires

L'enseignement de l'histoire du droit des affaires est assez récent : un siècle tout au plus. Pourtant elle pose des questions intéressantes mais elle pose des problèmes de contenus et de sources. Auparavant on appelait Droit commercial le Droit des affaires. Pourquoi ce changement ? On...

16 août 2010
doc

Histoire de la pensée juridique : états historiques et positivismes

Cours - 66 pages - Droit autres branches

On peut partir d'un constat qui a plus de deux cents et que l'on doit à Kant dans sa fameuse édition de la Critique de la Raison Pure en 1787. Kant y écrit : « les juristes cherchent encore une définition pour leur concept de droit ». La question majeure est de savoir si les choses ont...

22 déc. 2010
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Introduction historique au droit public de la fin de l'Ancien Régime à 1870

Cours - 63 pages - Histoire du droit

C'est une monarchie, le gouvernement d'un seul, que nous allons étudier à son époque d'apogée, au temps de l'absolutisme monarchique, sous le règne personnel de Louis XIV (1661-1715). Précision de départ : il ne faut pas confondre absolutisme et despotisme. L'absolutisme -...

10 août 2007
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Cours d'Histoire des Institutions publiques (1789-1870)

Cours - 59 pages - Histoire du droit

Cours de 1ère année de Droit sur l'Histoire des Institutions publiques de la Révolution à 1870.

23 Janv. 2015
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Cours complet de Droit fiscal

Cours - 66 pages - Droit fiscal

Le droit fiscal est le droit de l'impôt, de la fiscalité. Pour les caractéristiques du droit fiscal, il présente 2 caractéristiques : - C'est un droit autonome. Chaque branche spécialisée du droit tend à s'organiser d'une manière originale, à élaborer ses règles et ses principes particuliers. La...

25 févr. 2011
doc

CAVEJ L1 Droit administratif, les biens

Cours - 135 pages - Droit autres branches

Le DAB : étude des moyens d'actions de l'administration. Les personnes publiques comme les personnes privées, disposent pour mener à bien leur mission non seulement de ressources financières (cours de finances publiques), mais aussi de moyens en personnel (étude consacrée à la fonction...

14 Oct. 2009
doc

Institutions administratives françaises : administration de l'Etat et administration territoriale décentralisée

Cours - 97 pages - Droit administratif

Comment l'administration fonctionne ? Elle a souvent mauvaise réputation. Ce monde de l'administration a été critiqué par divers auteurs. Pourtant derrière tout ça, il existe un ordre qui ne doit rien au hasard, qui repose sur notre conception de l'Etat.

19 Mars 2008
doc

Cours d'Histoire du droit (L1/S2)

Cours - 93 pages - Histoire du droit

Ce cours traite de la période de la fin de l'Ancien Régime (1750) jusqu'à l'année 1814 qui marque la fin de l'expérience Napoléonienne. 1814 est une année charnière car on pense que c'est la fin de la Révolution avec le retour d'un roi carolingien (...)

05 avril 2010
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Le droit civil des obligations

Mémoire - 203 pages - Droit des obligations

Le mot obligation vient du latin « obligare » qui vient de « ligare » (lier). Il y a le préfixe « ob » qui signifie en vue. « Obligare » c'est donc en vue de lier. S'obliger c'est "se lier en vue de"… L'obligation est un lien de droit (vinculum juris) par laquelle une personne (le débiteur)...

08 déc. 2009
doc

Les constitutions successives françaises jusqu'à la Monarchie de Juillet

Dissertation - 31 pages - Histoire du droit

Société développée dans un contexte religieux source de conflit. Elle repose sur le respect du passé : conservation des institutions anciennes. L'Ancien Régime est une Monarchie (gouvernement d'une seule personne), Héréditaire (lois fondamentales de dévolution), Absolu (le roi a le...

20 août 2009
doc

La Révolution et les principes fondateurs de l'Etat moderne

Dissertation - 5 pages - Histoire du droit

On peut dire que cette déclaration consacre la naissance politique de la nation puisque les Etats généraux, désormais, sont une assemblée nationale. Sous l'ancien Régime, les Etats généraux étaient un simple organe de conseil, ils n'étaient pas un organe de décision. Le roi les...

31 Oct. 2022

Cour de cassation, 1re chambre civile, 22 février 1978, n° 76-11.551 - L'absence de doute sur l'authenticité d'un tableau constitue-t-elle une erreur substantielle portant sur une qualité essentielle et donc un motif pour déclarer une nullité de vente ?

Commentaire d'arrêt - 2 pages - Droit des obligations

En l'espèce, un couple a vendu un tableau, attribué par un expert à « l'École des Carrache », à la réunion des musées nationaux qui a exercé son droit de préemption. Cependant, cette dernière a présenté le tableau comme une oeuvre originale d'un artiste. Dès lors, les...

27 Sept. 2022

Vous êtes physiocrate et vous défendez la nécessaire suppression de la vaine pâture

TD - 2 pages - Histoire du droit

Je considère que l'État n'a pas à intervenir dans les choix économiques qu'ont à faire les paysans. Il existe des lois économiques naturelles qui s'imposent à tous, je défends le principe du « laisser faire, laisser passer ». La vaine pâture constitue l'ensemble des terres...

04 Mars 2019
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Cours de droit commercial - Historique, acteur du droit commercial et fonds de commerce

Cours - 66 pages - Droit des affaires

Que veut dire le commerce ? Le mot lui-même à l'origine veut dire simplement les relations entre les personnes. Progressivement, le mot commerce a été affecté par les activités économiques pour désigner la circulation des richesses dans le but de réaliser des profits, c'est-à-dire que...

21 févr. 2008
doc

Introduction à la fiscalité - publié le 21/02/2008

Cours - 25 pages - Droit fiscal

L'impôt est normalement une prestation en argent ce qui permet de le distinguer des autres prestations ou services que les membres de la collectivité doivent à l'Etat ou aux autres collectivités publiques (service national désormais révolu, réquisitions, «corvées» sous l'ancien régime...

17 févr. 2011
doc

Histoire des contrats et des sûretés

Cours - 73 pages - Droit des obligations

Parler de droit positif est une absurdité terminologique, car il n'existe pas de droit négatif, donc vaut mieux parler de droit actuel. Pourquoi ne pas se contenter du droit actuel ? Il faut être capable de créativité et d'esprit critique pour être un bon juriste. Pour le juriste, la...

06 avril 2010
doc

La fonction de la responsabilité civile selon Louis Josserand

Dissertation - 5 pages - Histoire du droit

Le doyen de la faculté de Lyon affirme que les contrats tirent leur force obligatoire de la rencontre de deux volontés concomitantes (principe du consensualisme) et que la seule limite que celles-ci devraient rencontrer serait les règles d'ordre public. Or, après plus d'un siècle au cours duquel...

28 févr. 2019
doc

Histoire des institutions après 1789

Cours - 120 pages - Histoire du droit

Nous partirons de 1789 jusqu'en 1799 pour la période révolutionnaire où il y a le coup d'État de Bonaparte le 9 novembre 1999 avec une France qui sera placée sous l'autorité de Napoléon entre 1814/1815 (abdications avec la première restauration en 1814 par Louis XVIII, période des...

27 mai 2007
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Cours d'introduction à la fiscalité - aspects techniques, acteurs et administrations, procédures

Cours - 26 pages - Droit fiscal

Cours de droit fiscal sur l'impôt en général. Présentation complète de la théorie de l'impôt, ses origines, de la définition qui peut être faite de l'impôt ainsi que du fonctionnement du système fiscal en France.