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 Monocamérisme

Monocamérisme

  

Nos documents

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05 Jan 2010

La Chambre haute est-elle utile dans une démocratie ?

Dissertation de 4 pages - Droit constitutionnel

L’Europe compte aujourd’hui plus de régimes bicaméraux que de régimes monocaméraux, c'est-à-dire de régimes où le Parlement est constitué de deux Assemblées. En général, les deux Assemblées se complètent l’une l’autre mais elles peuvent aussi présenter des similarités très...

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17 Avr 2015

Le bicaméralisme dans l'histoire constitutionnelle française

Dissertation de 2 pages - Histoire du droit

« La France gouvernée par une assemblée unique, c'est-à-dire l’océan gouverné par l’ouragan ». Cette citation de Victor Hugo, illustre sénateur et écrivain, souligne le rôle prépondérant du sénat et le rejet du monocamerisme. Le bicaméralisme (ou dit également bicamérisme) se dit...

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14 Sep 2009

Monocaméralisme et bicaméralisme dans le droit constitutionnel français

Dissertation de 3 pages - Droit constitutionnel

Qualifié de « maison de retraite pour privilégiés de la politique » par Noel Mamère ou encore « d’anomalie parmi les démocraties » par Lionel Jospin en 1998, le Sénat français est l’objet de bien des attaques et l’instauration d’un monocaméralisme a déjà été évoquée à...

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25 Mar 2010

La séparation des pouvoirs dans les textes révolutionnaires constitutionnels

Dissertation de 4 pages - Histoire du droit

Dès la première Constitution révolutionnaire de 1791, la séparation des pouvoirs est affirmée par l’article 16 : "Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée n’a point de Constitution." L’influence de...

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28 Mai 2010

Les Parlements dans les pays de l'Union européenne

Dissertation de 7 pages - Droit européen

Tous les pays de l'Union européenne (UE) sont des démocraties parlementaires, des régimes caractérisés par le parlementarisme. Cela n’est pas une caractéristique générale de toutes les démocraties dites libérales. Parmi elles, l’une d’elle ne connaît pas de régime parlementaire :...

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20 Avr 2008

Le bicamérisme est-il égalitaire sous la IVème République ?

Dissertation de 3 pages - Droit constitutionnel

Les différentes lois Constitutionnelles de 1875, c'est-à-dire de la IIIème République en France, qui restauraient formellement la République, conservèrent le principe d’un Parlement appelé Assemblée Nationale, composé de deux chambres, sous le nom de Sénat et de Chambre des députés : cela...

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05 Jan 2010

Les rapports de force entre le parlement et le gouvernement

Dissertation de 4 pages - Droit constitutionnel

Lorsque Montesquieu théorisa la séparation des pouvoirs dans son ouvrage De l’esprit des Lois, il a initié la distinction que l’on fait aujourd’hui entre pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire. Mais plus que la séparation des pouvoirs, c’est la stricte distinction des...

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02 Juin 2010

La suprématie du Parlement sous la IIIe République (1870-1940)

Dissertation de 5 pages - Droit constitutionnel

La IIIe République est le régime politique de la France de 1870 à 1940. C'est le premier régime français à s'imposer dans la durée depuis 1789. Après la chute de la monarchie absolue, la France a expérimenté sans succès sept régimes politiques en 80 ans. Ces difficultés contribuent à expliquer...

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03 Juin 2010

Le maintien d'un parlement bicaméral est-il aujourd'hui toujours souhaitable ?

Dissertation de 4 pages - Droit constitutionnel

« La France gouvernée par une assemblée unique, c’est l’océan gouverné par l’ouragan. » disait Victor Hugo. Ainsi, c’était donc pour éviter les débordements d’un parlement monocaméral que fut instituée en 1795 une seconde chambre. Le bicamérisme est un système...

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05 Juil 2010

Les élections des députés au Bundestag

Dissertation de 3 pages - Droit constitutionnel

Le Bundestag constitue formellement le parlement de la République fédérale d’Allemagne. Au sens strictement juridique, il est monocaméral. Cependant, il ne faut pas oublier que l’Allemagne est un état fédéral (République fédérale d’Allemagne = Bundesrepublik Deutschlands). Par...

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18 Fév 2011

Un parlement est il nécessaire dans la France d'aujourd'hui ?

TD de 2 pages - Droit constitutionnel

« La France gouvernée par une Assemblée unique, c’est l’océan gouverné par l’ouragan », disait Victor Hugo. C’est pour éviter ces débordements d’un parlement monocaméral, tout particulièrement après l’expérience de la Terreur, que fut instituée en 1795 une seconde...

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29 Juin 2011

Etude et analyse des limites du bicamérisme en France

Dissertation de 4 pages - Droit constitutionnel

La mise en place d'un parlement bicamérale n'a pas toujours eu lieu en France. Dans les premières années de la révolution de 1789, les premiers parlements ont tous été constitué d'une seule chambre, mais la Terreur et les excès de la Convention Nationale ont servis à repousser cette pratique...

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27 Sep 2011

Le Sénat est-il utile ? Faut-il le supprimer ?

Dissertation de 4 pages - Droit constitutionnel

« Le Sénat est une pièce d'archéologie constitutionnelle ». Cette phrase énoncée par Jack LANG le 23 avril 1998, alors qu'il occupait la fonction de député de la 1ère circonscription du Loir et Cher lance ici un débat.Si le Sénat est vu comme trop ancien ou voire même considéré comme une «...

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12 Fév 2016

La séparation des pouvoirs aux Etats-Unis - Pouvoirs, Julien Boudon

Commentaire de texte de 4 pages - Droit constitutionnel

On distingue aujourd’hui trois régimes : le régime présidentiel, le régime parlementaire et le régime d'assemblées. Le régime d'assemblées est défini comme un régime de confusion des pouvoirs. Cette confusion s'opère au profit d'un organe : le Parlement. On est alors face à un régime...

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14 Nov 2008

Le bicamérisme s'impose-t-il aux États fédéraux ?

Fiche de 3 pages - Droit constitutionnel

L'Etat désigne la personne morale de droit public qui, sur un plan juridique, représente un peuple, une nation ou une collectivité à l'intérieur ou à l'extérieur d'un territoire déterminé sur lequel elle exerce son pouvoir suprême, la souveraineté. L'Etat exerce son pouvoir par le biais du...

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19 Fév 2008

Pouvoirs et légitimité des chambres hautes

Dissertation de 7 pages - Droit constitutionnel

« La puissance législative sera confiée et au corps des nobles et au corps qui sera choisi pour représenter le peuple, qui auront chacun leur assemblées et leurs délibérations à part et des vues et des intérêts séparés. »(Montesquieu, L’esprit des lois). Montesquieu exprime ainsi au temps...

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21 Fév 2013

Le parlementarisme sous la IVème République

Dissertation de 4 pages - Droit constitutionnel

« Il y a deux choses inutiles en France : la prostate et le président de la République », ironisa Georges Clémenceau, célèbre homme d’État français du XXème siècle. Pourtant, sous la IIIème République, le président disposait de prérogatives assez étendues dans le domaine exécutif et...

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10 Nov 2008

Le bicamérisme dans l'histoire constitutionnelle française

Fiche de 3 pages - Droit constitutionnel

La charte du 4 juin 1814 marque le retour à un équilibre des pouvoirs. La charte prévoit une séparation entre deux chambres inspirée par le modèle britannique : la chambre des pairs et la chambre des députés des départements (...)

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25 Nov 2009

Le bicamérisme dans l'histoire constitutionnelle française

Dissertation de 2 pages - Droit constitutionnel

Dissertation de Droit constitutionnel sur le bicamérisme dans l'histoire constitutionnelle française. Avec les nombreuses constitutions que la France a connues depuis 1791, comment le bicamérisme a-t-il su s'imposer et se développer ?

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22 Jan 2014

Le bicamérisme de la Ve République s'inscrit-il dans une tradition constitutionnelle française ?

Dissertation de 5 pages - Droit constitutionnel

« L’histoire constitutionnelle française montre notre attachement à un modèle bicaméral qui permet d’éviter la monopolisation du pouvoir par une seule assemblée » (Assemblée nationale 16 décembre 1999, n 2031 rapport de M. Dolez sur le projet de loi relatif à l’élection des...

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14 Oct 2009

Quel est l'intérêt du Sénat en France ?

Dissertation de 11 pages - Droit constitutionnel

Si l'on se réfère à l'étymologie, le terme "sénat" vient du vocable latin"senatus" qui signifie "Conseil des Vieillards", c'est donc à l'initiative de Rome que l'on doit cette appellation de "Sénat" introduite dans nos institutions par la Constitution du 22 frimaire an VIII. L'article 24 de la...

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27 Avr 2011

La seconde Chambre en France de 1789 à 1871

Dissertation de 8 pages - Droit constitutionnel

À l'aube de la Révolution, et en fait avant même la tenue des Etats-Généraux en mai 1789, les élites françaises ont déjà en tête l'idée d'une constitution pour la France. S'il est vrai que la plupart des protagonistes de l'époque s'accordent globalement sur ce point, le consensus n'est pas pour...

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10 Oct 2000

Quelle place pour les secondes chambres dans les démocraties contemporaines ?

Mémoire de 16 pages - Droit constitutionnel

Il paraît intéressant de se demander, en premier lieu si les secondes chambres ont une place au sein des systèmes démocratiques avant de préciser, en cas de réponse positive, les conditions dans lesquelles elles peuvent contribuer à un meilleur fonctionnement de nos démocraties. En dépit de leur...

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30 Jan 2002

Quelle place pour les secondes chambres dans les démocraties contemporaines ?

Mémoire de 16 pages - Droit constitutionnel

Toute étude sur les secondes chambres semble devoir, en premier lieu, justifier son existence en répondant à deux critiques, fortes mais heureusement non définitives. La première critique consiste à dénier au concept de "seconde chambre" sa pertinence, son pouvoir explicatif quant aux...

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26 Mai 2012

Droit constitutionnel: les fondements du droit et les modèles de régimes politiques

Cours de 132 pages - Droit constitutionnel

Le terme de constitution est défini comme un ensemble de règles qui fonde l’autorité du pouvoir politique et son exercice. On tient compte de l’objet constitutionnel, de l’acte juridique écrit qui contient des règles spéciales et met l’accent sur la valeur juridique de la...

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24 Juil 2006

Faut-il supprimer le Sénat?

Dissertation de 16 pages - Droit constitutionnel

Une « véritable anomalie, […] survivance des chambres hautes conservatrices ». Tels sont les termes employés par Lionel Jospin, en avril 1998, pour qualifier le Sénat. Ces propos illustrent bien la controverse au sujet de ce que Maurice Duverger a qualifié de « chambre d’agriculture »....

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12 Fév 2007

Les Régimes politiques Congolais

Dissertation de 23 pages - Droit international

L’évolution politique et constitutionnelle de la République du Congo se révèle pleine d’enseignements pour tout observateur et, en particulier pour le juriste. Les différents régimes politiques qui se sont succédé depuis l’accession de l’ancien territoire du Moyen Congo à...

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10 Juin 2009

La représentation des collectivités territoriales par le Sénat, étude de l'article 24 alinéa 3 de la Constitution, par François Robbe

Fiche de lecture de 10 pages - Droit constitutionnel

C’est le thème du Sénat et celui du droit des collectivités territoriales qui retiendront l’attention de François Robbe lorsqu’il doit choisir le sujet de sa thèse pour l’obtention du doctorat en droit public. Son directeur de thèse, Michel Verpeaux lui conseille alors de se...

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18 Août 2009

La seconde Chambre en France dans l'histoire des institutions et des idées politiques (1789-1940), Karen Fiorentino

Fiche de lecture de 8 pages - Droit constitutionnel

Le Sénat est sans doute l’institution la plus critiquée de la cinquième République. Le mode d’élection est souvent jugé peu démocratique, l’augmentation de ses attributions sur les collectivités territoriales parfois considérée comme déplacée. Mais depuis 1789 et la fin de...

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13 Mar 2013

Cours de Droit comparé: la diversité des régimes politiques

Cours de 65 pages - Droit européen

Un régime politique se présente comme le résultat du jeu des partis politiques dans un cadre institutionnel qui est fixé par une constitution. Ce n’est pas suffisant, il faut toujours avoir à l’esprit d’autres paramètres comme l’économie, l’idéologie et puis aussi et...