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 Familles monoparentales

Familles monoparentales

  

Nos documents

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04 Mar 2010

L'évolution du droit de la famille

Cours de 87 pages - Droit autres branches

La conjugalité regroupe les relations dans le mariage et le développement de l'union libre et du concubinage et aussi du PACS. On se marrie de plus en plus tard, en moyenne vers 29 ans pour les femmes et 30 ans pour les hommes. Si le mariage est encore la norme la plus fréquente dans l'Europe du...

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03 Fév 2011

CAVEJ L1 Droit de la famille

Cours de 236 pages - Droit de la famille

L'article 8 de la convention européenne des droits de l'homme dispose que toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance, qu'il ne peut y avoir ingérence d'une autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour autant que cette...

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27 Sep 2009

L'enfant et son intérêt dans la famille - émergence d'une notion juridique

Mémoire de 62 pages - Droit de la famille

La notion d’intérêt de l’enfant fait l’objet de nombreuses réflexions juridiques ou non (notamment philosophiques et sociologiques). L’enfant tient aujourd’hui une place centrale dans notre société. Les progrès scientifiques permettant aux parents de choisir le moment de...

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26 Juin 2012

La famille et le droit de la famille

Cours de 88 pages - Droit de la famille

La famille telle qu’on la conçoit aujourd’hui est un phénomène qui en réalité est devenu très complexe, car c’est un véritable phénomène social, et comme la société a considérablement évolué il est évident que ce concept de famille a lui aussi considérablement évolué. Par exemple...

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12 Jan 2010

Droit civil : la famille - liens de parenté et cellule familiale

Cours de 7 pages - Droit de la famille

La famille regroupe un ensemble de personnes liées entre elles par des liens de parenté ou alliance lesquels vont entraîner au profit et à la charge de chacun des droits et obligations. Ces droits et obligations seront cependant différents selon le degré de parenté et les plus nombreux concernent...

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31 Juil 2009

Introduction au cours de Droit de la famille

Dissertation de 8 pages - Droit civil

Le droit ne propose pas de définition précise, juridique de la famille, même si plusieurs codes y font référence comme le Code civil et de plus en plus le Code de l'action sociale et des familles.Il y a quand même des tentatives de définitions dans les lexiques juridiques. Au sens large...

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28 Avr 2009

Histoire du droit de la famille : la famille occidentale, le mariage, la filiation, l'incapacité d'exercice et la protection des incapables

Dissertation de 87 pages - Droit civil

La famille patriarcale, beaucoup de peuples l'ont eu en commun. La famille est fondée exclusivement sur l'autorité politique du pater familias, de sexe masculin, le chef de famille. Rome c'est la cité des pères, l'ensemble des pères citoyens qui ont la vocation de donner à la cité ses futurs...

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31 Mar 2005

Cours de droit civil: le droit de la famille

Cours de 113 pages - Droit de la famille

le droit de la famille est un des 3 piliers du droit (famille, contrat, et propriété). Le pilier de la famille a été rénové depuis la loi du 14 décembre 1964 avec des réformes d'ensemble. C'est aussi la réforme des régimes matrimoniaux, de l'autorité parentale (loi du 4 juin 1970), de la...

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17 Avr 2008

La notion de famille

Dissertation de 5 pages - Droit de la famille

« Les vertus privées font les vertus publiques, et c’est par la petite partie qu’est la famille, que l’on s’attache à la grande. Ce sont les bons pères, les bons maris, les bons fils qui font les bons citoyens ». Portalis exprime ainsi toute la conception de la famille en...

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24 Nov 2008

L'évolution de la famille contemporaine (mariage et rapport à l'enfant)

Dissertation de 6 pages - Droit de la famille

Pendant longtemps le droit français a retenu une conception moniste de la famille c’est-à-dire qu’il ne reconnaissait officiellement qu’une seule forme invariable et permanente. La famille était alors légitime, patriarchale, et enfin en principe indissoluble. La famille était...

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24 Jan 2009

Quasi-contrat et droit de la famille

Dissertation de 5 pages - Droit de la famille

La famille, cellule de base autour de laquelle se sont construites nos sociétés contemporaines, fut l’objet d’une évolution remarquée au cours de la seconde moitié du XXe siècle, aussi bien concernant les membres la composant que la structure juridique l’encadrant. Ces évolutions...

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18 Jan 2010

Introduction au droit de la famille

Cours de 4 pages - Droit de la famille

Le modèle unique d’autrefois, patriarcal, hiérarchique et autoritaire a été complètement bousculé en trente ans. On peut présenter la famille aujourd’hui comme un regroupement de personnes apparentées qui vivent sous le même toit et spécialement la mère, le père et les enfants....

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26 Mar 2010

L'impôt sur le revenu et la famille

Cours de 6 pages - Droit fiscal

Direct, annuel et universel, l’impôt sur le revenu incarne pour la plupart des contribuables la tradition fiscale française, notamment du fait de son recours à la progressivité, ainsi que par les logiques qu’il parvient à ancrer dans la politique française. En effet, les principes...

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22 Juil 2010

Introduction au droit de la famille

Cours de 7 pages - Droit de la famille

On peut présenter la famille comme un regroupement de personnes apparentées qui vivent sous le même toit et spécialement le père, la mère et les enfants. C’est une approche restrictive qui fait référence aux liens du sang, mais qui écarte d’office l’existence de la famille...

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26 Mar 2013

L'esprit du droit de la famille

Dissertation de 5 pages - Droit de la famille

« Le droit est le fruit de l’évolution des peuples », disait Savigny, partisan du positivisme sociologique. Le droit a un rôle de régulateur de la vie sociale, il naît en effet dans les rapports sociaux au sein des sociétés humaines, et en tant que tel, il se doit d’être suffisamment...

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10 Nov 2006

Introduction au droit de la famille

Dissertation de 12 pages - Droit de la famille

Introduction générale au droit de la famille très complète. Elle est inédite, et permettra aux étudiants en droit, sciences politiques mais aussi aux candidats aux concours d'avoir une approche du droit de la famille d'une grande qualité juridique. Cette introduction au droit de la famille se...

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02 Avr 2008

Introduction générale au droit de la famille

Cours de 11 pages - Droit de la famille

Introduction générale au droit de la famille.

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09 Avr 2008

Existe-t-il une famille homosexuelle en France ? (dissertation du droit civil)

Dissertation de 7 pages - Droit civil

Dissertation de droit au civil au sujet de la parentalité, la famille et l'homosexualité. Existe-t-il une famille homosexuelle en France, malgré la législation peut propice ?

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19 Oct 2009

L'évolution du droit de la famille dans les quarante dernières années

Dissertation de 5 pages - Droit de la famille

« A chacun sa famille, à chacun son droit », énonçait Carbonnier en 1978 et celui-ci n'avait pas tout à fait tord dans la mesure où on assiste, depuis vingt ans, à une frénésie de réformes qui va s'amplifiant. Paradoxalement, la matière du droit de la famille appelle la nécessité d'affirmer et...

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22 Sep 2008

La famille et le divorce (TPE)

Dissertation de 13 pages - Droit civil

Actuellement, de moins en moins de couples restent unis pour la vie. En effet, au fil des années, le divorce s'est en partie banalisé. Il demeure certes un moment difficile à vivre pour la grande majorité des familles (...)

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13 Mai 2008

L'évolution contemporaine du droit de la famille

Dissertation de 7 pages - Droit de la famille

Pour reprendre les mots du professeur BENABANT on peut écrire que « La famille est un groupe de personnes liées entre elles, par des liens fondés sur le mariage et la filiation ". S'il apparaît que le vingtième siècle à vu l'institution familiale demeurer relativement stable, l'époque...

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09 Fév 2009

L'évolution de la famille contemporaine (2009)

Dissertation de 3 pages - Droit de la famille

Selon le lexique des termes juridiques Dalloz, la famille est « l’ensemble des personnes descendant d’un auteur commun et rattachées entre elles par le mariage et la filiation ». La famille s'est réduite aujourd'hui aux époux et à leurs enfants. C'est le modèle familial le plus...

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17 Fév 2012

Introduction au Droit de la Famille : la notion de famille, les déclinaisons du couple et le PACS

Cours de 45 pages - Droit de la famille

La notion de famille est polysémique, c’est-à-dire que plusieurs définitions sont possibles. En droit, la famille est aussi un mot polysémique. Le droit utilise le mot famille en lui donnant un sens qui va varier légèrement. Le Code civil ne définit pas la famille ; mais le droit en...

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08 Oct 2006

Le modèle de la famille occidentale

Dissertation de 27 pages - Droit autres branches

Pendant longtemps, la famille occidentale a obéit au modèle traditionnel. Elle va conserver alors ses droits de puissance privée. Puis on a assisté à la montée de l'individualisme dans les sociétés contemporaines. La famille traverse une crise. Document de 16500 mots.

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03 Juin 2009

Droit de la famille : la famille et la filiation

Dissertation de 130 pages - Droit de la famille

Quand on confronte les termes « droit » et « famille » rien ne les rapproche, tout les oppose. Quand on parle de droit c'est un système de contraintes organisées, avec une logique d'intérêt. A l'inverse quand on quitte le droit pour la famille, la famille est idéalement un cercle humain qui se...

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21 Sep 2009

Droit patrimonial de la famille : interdépendance entre le droit de la famille et le droit patrimonial de la famille, les régimes matrimoniaux, les successions et les libéralités

Dissertation de 83 pages - Droit de la famille

Les composantes de la matière, trois piliers :- régimes matrimoniaux : le rapport pécuniaire entre époux, le sort des biens pendant le mariage, la charge du mariage.- les successions : conséquence de la mort sur le patrimoine du défunt, qui recueille ses biens qui pèse le passif.- les libéralités...

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28 Oct 2009

Existe-t-il une définition juridique de la famille ?

Dissertation de 5 pages - Droit autres branches

« Tout le monde sait ou croit savoir ce qu'est la famille » précise Françoise Heritier ajoutant que « cette dernière s'inscrit « si fortement dans notre pratique quotidienne qu'elle apparaît à chacun comme un fait naturel et, par extension, comme un fait universel ».Le terme « famille » est donc...

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21 Jan 2016

Histoire du droit de la famille, de l'Empire romain à nos jours

Cours de 35 pages - Droit de la famille

L'histoire du droit des personnes et de la famille fait partie intégrante du droit privé, droit entre des personnes. Cette matière est assez jeune qui a connu ses grands maîtres qu’a partir du 19ème siècle : Brissod, Chenon,Violet… L’HSD est en soi une matière jeune. Elle repose...

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29 Oct 2001

Le droit de la famille et l'Union européenne

Dissertation de 19 pages - Droit européen

L'année internationale de la famille (1994), proclamée par les Nations Unies, a été célébrée universellement, et tout particulièrement en Europe : une famille européenne existerait donc. après avoir fait un constat des traits démographiques communs aux Etats membres, nous allons voir les grandes...

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25 Juin 2007

L'Etat doit-il défendre la famille?

Dissertation de 4 pages - Histoire du droit

La famille est une institution stable liant des individus entre eux et chargée de transmettre à ceux-ci un certain capital culturel et matériel. La source et la nature des liens existant dans "la famille" varie selon le lieu et le temps, dans la mesure où la parenté n'a "pas partout le même...