Droit de la famille : le couple, le mariage
Cours - 10 pages - Droit de la famille
Le droit de la famille est une branche du droit civil, ce dernier repose sur la civilité qui est pour Carbonnier le « vivre ensemble », une fonction de régulation des rapports sociaux. Il se divise en plusieurs branches : le droit des personnes, le droit des contrats. Le droit de la...
Contrat et Droit de la famille
Dissertation - 8 pages - Droit de la famille
L'incursion du contrat dans le droit de la famille est désormais d'une ampleur telle qu'elle pose la question de la survivance de la dimension institutionnelle de la famille. Cette contractualisation du droit de la famille a notamment pour source la conception individualiste...
Droit de la famille: la notion de couple
Cours - 65 pages - Droit de la famille
Le droit de la famille fait parti du droit civil et donc du droit objectif. Il couvre beaucoup de domaines, tous les domaines dans lesquels on a besoin de réglementation, et donc on a fait des classements. Le premier classement oppose des règles de droit privé aux RD publiques. Le droit...
Droit de la famille: les unions du couple
Cours - 20 pages - Droit de la famille
La famille n'est pas une question juridique mais accessoirement juridique =. C'est une phénomène social qui ne relève pas uniquement de la sociologie mais qui possède également un aspect philosophique. C'est une préoccupation biologique et médical. Exemple : désir d'enfant d'un couple....
Droite de la famille: du choix du mariage au refus du mariage
Cours - 47 pages - Droit de la famille
La difficulté tient à la définition même de la famille, famille vient de FAMILIA à l'origine c'était le patrimoine en romain, c'était l'ensemble des biens et des esclaves appartenant à un individu. Ensuite, le mot a évolué, c'était plusieurs personnes placées soit par la nature,...
Introduction au Droit de la famille : historique, le couple, le divorce, l'enfant
Cours - 87 pages - Droit de la famille
La conception de la famille en D romain se caractérise par son aspect patriarcal et étendu : tous les descendants d'un ancêtre commun appartenaient à la domus (foyer) et étaient soumis à l'autorité du chef de famille (patriarche). Les familles constituent des groupes qui...
Introduction au Droit de la famille - publié le 18/03/2012
Cours - 76 pages - Droit de la famille
Il n'existe pas de définition légale de la famille. Néanmoins il existe une définition juridique synthétique, on la définit comme un groupe de personne reliée entre elles par des lies qui peuvent être fondés sur le mariage et la filiation ou des liens de parentés et d'alliance qui découle...
Histoire du droit des personnes et de la famille depuis l'Antiquité jusqu'au Code civil
Cours - 34 pages - Droit de la famille
Famille: personnes apparentées vivant sous le même toit. Définition extrêmement large parce qu'au-delà de cette définition les approches sociologiques montrent que cette notion est très vague, vaste et variable dans l'espace et dans le temps. Pour le juriste, la famille est une...
Le droit de la famille en droit civil: un droit en constante mutation
Cours - 47 pages - Droit civil
Le droit de la famille est un droit qui est très mouvant, modifié et bousculé avec une certaine ampleur, car notre société elle-même connait de profondes mutations, on a une société qui bouge à différents points de vue. En droit de la famille, ce qui va provoquer tous ces...
Droit de la famille: le couple marié et le divorce
Cours - 34 pages - Droit de la famille
La famille peut être entendue doublement. Au sens large, la famille vise toutes les personnes qui descendent d'un auteur commun. Cette famille est celle qu'on retrouve dans les arbres généalogiques. Elle a peu d'importance aujourd'hui en France. Son intérêt se...
Droit de la famille: la famille, mode d'ancrage de l'individu dans la société
Cours - 80 pages - Droit du travail
La famille est le cocon qui nous rassure et que l'on reproduit. C'est un schéma de société humaine, élément incontournable. Parfois la famille est étouffante. La famille est l'entité de base, c'est un phénomène social. De tout temps l'homme s'est regroupé en famille....
Droit de la famille: la communauté de vie
Cours - 27 pages - Droit de la famille
La famille est un groupe de personnes relié par des liens fondés sur le mariage ou la filiation. Aujourd'hui les familles sont plus petites, mais elles restent le lieu de regroupement et de sécurité. La femme avant avait peu de droit (pas de compte en banque à son seul nom sans...
Droit de la famille: le couple et l'enfant - publié le 18/06/2012
Cours - 80 pages - Droit de la famille
La famille est le cocon qui nous rassure et que l'on reproduit. C'est un schéma de société humaine, élément incontournable. Parfois la famille est étouffante. La famille est l'entité de base, c'est un phénomène social. De tout temps l'homme s'est regroupé en famille...
Cours de droit de la famille - publié le 22/06/2012
Cours - 93 pages - Droit de la famille
La famille peut être la famille « cocon », celle qui nous rassure. L'homme nait dans une famille puis en fondra une nouvelle. La famille est un élément incontournable de l'existence « Famille, je vous hais » (André Gide « Les Nourriture Terrestres »). La...
Droit de la famille : les couples et l'enfant
Cours - 38 pages - Droit de la famille
La famille est avant tout la famille au sens traditionnel, on a parfois une approche plus étendue de la famille puisqu'aujourd'hui la famille est une notion plus large (plus seulement famille mononucléaire). On ne peut plus réduire la famille à ce...
Droit de la famille : le droit des couples et la filiation
Cours - 113 pages - Droit de la famille
Lorsqu'on parle de droit, c'est un système de contraintes organisées, on pense aux réclamations qui s'en suivent et aux intérêts personnels. On a aussi une logique d'arrêt, de jurisprudence. A contrario, on quitte le droit pour la famille, la famille est idéalement un cercle humain...
L'évolution historique du droit de la famille
Cours - 94 pages - Droit de la famille
Claude Levi-Strauss : « il n'y aurait pas de société sans famille, il n'y aurait pas de famille sans société ». Cela nous enseigne qu'on ne peut pas concevoir de société sans famille, mais la famille suppose pour exister une société. Par conséquent, on peut en...
Droit civil de la famille - union et filiation
Cours - 66 pages - Droit civil
La famille dans le sens classique du terme est un ensemble de personnes qui sont rattachées entre elles par un lien de filiation et par le mariage. Quand on étudie la famille, on doit remonter au droit romain ou la famille tournait autour du pater familias, c'est-à-dire...
La famille est une notion qui évolue
Fiche - 2 pages - Droit civil
La famille est une notion qui évolue. La famille est un phénomène social, un regroupement qui va être saisi par le droit, le droit va imposer le respect des règles. Le droit ne définit pas la famille. Les règles de droit reconnaissent et définissent des liens familiaux, des...
Introduction au Droit de la famille - publié le 18/02/2013
Fiche - 2 pages - Droit de la famille
Article 8 de la convention europ des droits de l'H: toute pers a droit à sa vie privée. Le droit de la famille englobe des droits subjectifs. Le droit de la famille, connait depuis 1960 une évolution (droit de la famille -1998-, place de la femme, de l'enfant). La...
Cours complet sur le Droit de la famille
Cours - 70 pages - Droit de la famille
La famille ne constitue pas une notion juridique bien identifiée. Ainsi, le Code Civil ne fournit dans aucun de ses articles une définition précise de la famille. Certes il traite des différentes matières que l'on range habituellement dans le droit de la famille en...
Cours de droit de la famille - publié le 28/03/2013
Cours - 75 pages - Droit de la famille
La famille ne constitue pas une notion juridique bien identifiée. Ainsi le code civil, ne fournit dans aucun de ses articles une définition précise de la famille. Certes, il traite des différentes matières que l'on range habituellement dans le droit de la famille en...
Droit de la famille: la notion juridique de famille
Cours - 17 pages - Droit de la famille
La famille est composée de personnes physiques, mais qui fait-on rentrer dans le cercle de la famille juridiquement ? Les personnes morales seront laissées de côté. Nous allons nous intéresser sur les personnes physiques qui composent la famille. Ce sont des personnes...
Droit civil de la famille - évolution, composition, sources du droit
Cours - 14 pages - Droit de la famille
Beaucoup d'articles, comme 213 du CC : « Les époux assurent..de la famille ». Article 215 du CC : qui parle de la résidence. Article 217 alinéa 1 du CC. Il n'y a pas de définition de la famille dans le CC. Le CC ne prend pas en considération la famille en temps qu'objet, il...
L'évolution du droit de la famille - publié le 17/10/2013
Cours - 4 pages - Droit de la famille
Vouloir définir la famille n'est pas chose facile, donner une définition communément admise et reconnue par tous est sans doute impossible. La famille est une notion qui a profondément évolué et qui évolue encore aujourd'hui. On évoque aujourd'hui tout autant « les familles », il...
Le droit de la famille : le couple, l'enfant, l'individu
Cours - 49 pages - Droit de la famille
Le droit de la famille se définit autour de deux considérations générales : • Le couple • L'enfant Ces deux aspects aujourd'hui sont totalement dissociables, l'aspect sur le couple est dénué de toute réflexion morale ce qui n'a pas toujours été le cas, le choix de différente...
Quels sont les caractères de ce droit de la famille?
Cours - 42 pages - Droit de la famille
La famille est le groupement de personnes vivant sous le même toit, et des mêmes ressources. Ce groupement ne bénéficie pas de la personnalité morale pour le droit seuls existent les membres de la famille envisagés individuellement chacun titulaire de patrimoine distinct, de droits...
Droit de la famille : le couple et l'enfant - publié le 06/05/2014
Cours - 50 pages - Droit de la famille
La famille : n'est pas déf. par le Code civil. Cette famille a changé au fil du temps. En droit romain, conception patriarcale. (Pouvoir de l'Homme en tant que père et mari était exorbitant.). Droit français a gardé pendant très longtemps une conception similaire jusqu'à la...
Droit des régimes matrimoniaux (DRM) : famille, argent, mort
Cours - 95 pages - Droit civil
La famille ne relève pas que du régime des droits matrimoniaux, les relations existant au sein d'une famille relève du droit de la famille, mais ces relations quand elles sont d'ordre pécuniaire, elles relèvent du régime des droits matrimoniaux, c'est au moment où la mort...
Droit de la famille: le couple et l'enfant - publié le 18/02/2015
Cours - 83 pages - Droit de la famille
Elle est définie en sociologie comme un groupe de personnes réunies par un lien de parenté ou un lien d'alliance. Cette conception est étendue par certains sociologues à l'ensemble des personnes qui ont une communauté de vie (vivent ensemble). C'est un phénomène social universel (qui existait en...
