Doc du juriste

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Cours en Histoire du droit 181 à 210

353 résultats

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07 Oct. 2011

L'histoire de la Grèce antique

Cours de 3 pages - Histoire du droit

La « Grèce antique » est le terme donné à la civilisation qui s'est développée, au cours de l'Antiquité, en Grèce et dans ses colonies. Vers 3000 avant J.-C., des peuplades probablement originaires d'Asie Mineure s'installent dans les îles grecques des Cyclades ; c'est la civilisation...

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14 Sept. 2011

L'action en justice: définition, historique et fonctionnement

Cours de 12 pages - Histoire du droit

En droit romain « pas de droit, pas d'action ». Au XIX ème siècle, les auteurs classiques estimaient que sans droit il n'y avait pas d'action. A partir des années 1920, on a commencé à distinguer l'action et le droit. Cette distinction a d'abord été établie par la doctrine publiciste, devait...

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27 avril 2011

Histoire contemporaine du droit privé : codification du droit privé contemporain et mutation du droit de la famille

Cours de 79 pages - Histoire du droit

La spécificité de la matièreQu'est-ce que l'histoire du droit privé ? C'est une matière juridique à part entière qui réfléchit à la formation, au processus qui permet la naissance d'une règle de droit. Ainsi, on ne peut pas anticiper le droit du futur sans connaître le droit d'hier. Pourquoi...

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12 avril 2011

La construction des sciences sociales, les étapes et les grandes oeuvres fondamentales

Cours de 27 pages - Histoire du droit

On qualifie le XVIIIe siècle de siècle des Lumières, et le XIXe siècle est, dit-on, le siècle du progrès. L'esprit des Lumières désigne les courants de pensée du XVIIIe siècle qui ont permis à la science de faire des progrès décisifs, notamment dans l'étude de l'homme en société. Ce qui...

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08 Mars 2011

La formation du droit anglais

Cours de 4 pages - Histoire du droit

Tout commence en 1066 avec la bataille de Hastings, conquête normande de l'Angleterre par Guillaume le Conquérant. A cette époque le droit anglais est littéralement un droit anglo-saxon non-unifié, quelques lois royales coexistent avec la coutume. Le roi Guillaume promet aux Anglais de respecter...

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08 Mars 2011

Qu'est-ce que le roi ?

Cours de 3 pages - Histoire du droit

Depuis l'apparition des civilisations modernes, la notion du "Dominium Mundi" s'est inscrite dans la réflexion générale. Ce terme de "dominium mundi" signifie en latin "qui a le pouvoir de domination sur le monde". En effet, toute société structurée a besoin d'un pouvoir de décision, de...

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08 Mars 2011

L'effondrement de l'Empire carolingien

Cours de 5 pages - Histoire du droit

Dissertation d'Histoire du Droit niveau Licence sur les raisons qui ont amené à la destruction de l'Empire carolingien, dernière unification politique de l'Europe.

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31 Janv. 2011

La naissance du droit

Cours de 9 pages - Histoire du droit

On va voir le contexte historique et géographique : le croissant fertile. C'est une région qui part de l'Irak et qui va jusqu'en Egypte. Elle s'appelle la Mésopotamie, ce qui veut dire entre les fleuves. Il y a une grosse production agricole (2 récoltes par an). A partir de l'an 3000 avant J.C....

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24 Janv. 2011

Histoire des institutions depuis 1789

Cours de 70 pages - Histoire du droit

La société moderne est issue de la RF et de l'époque napoléonienne et a transformé les institutions. Ces profondes transformations institutionnelles marquent l'après RF. Mais sur le plan social, les modifications ont été moins importantes que sur le plan institutionnel. Il n'est donc pas étonnant...

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07 Janv. 2011

Les institutions de l'époque franque

Cours de 10 pages - Histoire du droit

Empire romain d'orient : empereur justinien. A régné à partir de 527 après JC. Meurt en 565. Il est connu pour la compilation justinienne. Le Corpus Juris Civilis. Ensemble de 4 parties, travail confié à Tribonien. Chargé de rédiger la compilation. La partie occidentale s'est effondrée, la chute...

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03 Janv. 2011

La monarchie constitutionnelle de 1791

Cours de 5 pages - Histoire du droit

Le constat : un régime politique bref qui va durer 1 an et demi. Cela s'explique par le dénouement de l'affrontement entre le roi et les députés. C'est l'assemblée qui l'emporte sur l'exécutif, cette assemblée va supprimer l'exécutif en 1793.Cette constitution de 1791 n'est pas viable car il...

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03 Janv. 2011

La crise du système politique dans la monarchie française

Cours de 4 pages - Histoire du droit

Constat : grave problème de finances publiques, l'Etat n'a pas les moyens de son train de vie. Il dépense plus que ce qu'il reçoit, un problème d'équilibre mais il n'y avait pas pour autant de crise. Cependant, un événement politique va tout changer. Il se produit en Amérique du Nord (1776) dans...

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03 Janv. 2011

Seconde République et Second Empire (1848-1870)

Cours de 4 pages - Histoire du droit

Le gouvernement n'est pas uni, les Républicains sont divisés : 2 clans :- Les Républicains libéraux attachés aux libres échanges et également au laissé faire. - Les Républicains démocratiques ont des idées radicalement différentes : ces Républicains attendent beaucoup de l'Etat, il faut...

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22 déc. 2010

Introduction historique au droit public de la fin de l'Ancien Régime à 1870

Cours de 63 pages - Histoire du droit

C'est une monarchie, le gouvernement d'un seul, que nous allons étudier à son époque d'apogée, au temps de l'absolutisme monarchique, sous le règne personnel de Louis XIV (1661-1715). Précision de départ : il ne faut pas confondre absolutisme et despotisme. L'absolutisme - même s'il y a...

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14 déc. 2010

Le Bas-Empire ou Dominat

Cours de 16 pages - Histoire du droit

Cette période est aussi appelée l'Antiquité tardive.Elle débute à l'avènement de Dioclétien en 284 et s'étend à 476 en Occident (chute de Rome) et à 565 en Orient (mort de Justinien 1e).A partir de 364, l'unité réelle de l'Empire romain n'existe plus. Désormais, deux empires se côtoient :...

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25 Nov. 2010

Histoire du droit des obligations

Cours de 88 pages - Histoire du droit

Code civil traite des obligations au sein de son livre trois intitulé des différentes manières dont on acquiert la ppté.Trois titres qui présentent le régime des obligations : au sein du 3e titre du 3e livre, st évoquées les contrats et obligations conventionnelles. Article 1101 jusqu'à...

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10 Nov. 2010

Le Haut Empire : de l'avènement d'Auguste au règne de Dioclétien

Cours de 16 pages - Histoire du droit

A partir de la première moitié du Ier siècle avant Jésus-Christ, l'expansion territoriale romaine se fige au point d'atteindre ses limites définitives : la Grande-Bretagne, l'Europe occidentale, les Balkans, l'Asie mineure, une partie du Proche et Moyen Orient, l'Egypte et toute l'Afrique du...

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04 Nov. 2010

De l'expansion du Code Napoléon

Cours de 5 pages - Histoire du droit

De sa promulgation en 1804 par la loi du 30 ventôse an XII à la chute de l'Empire en 1815 et bien ultérieurement, le Code civil va conquérir l'Europe. Elaboré sous l'impulsion de Bonaparte, Premier consul, il reçoit le nom de Code Napoléon par une loi de 1807 et a bénéficié d'un immense...

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12 Oct. 2010

De la fin de la seconde guerre punique à l'émergence de l'Empire

Cours de 11 pages - Histoire du droit

Cette période de 200 ans est décisive dans l'évolution de la civilisation romaine. Elle est mieux que la période précédente car on a des témoignages contemporains.Cette période est marquée par l'achèvement de la conquête des rives de la Méditerranée. Rome établit donc sa domination dans le bassin...

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23 Sept. 2010

La Royauté et les premiers siècles de la République

Cours de 12 pages - Histoire du droit

La Gens forme la cellule d'origine du peuple romain et l'élément essentiel des peuplades antérieurement à l'invasion étrusque. Elle a un système politique autonome, qui a précédé la Civitas (la Cité). Cette dernière est très différente des États modernes.La gens présente un caractère familial. De...

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14 Sept. 2010

La puissance du Pater familias à Rome

Cours de 6 pages - Histoire du droit

A Rome, le pater familias représente celui qui n'a plus d'ancêtres mâles vivants. Il tient une place prépondérante. Il est le chef de la maisonnée (domus), lui assure sa protection, sa pérennité. Il rend aussi le culte familial rendu aux Dieux Lares, aux pénates et aux Mares des ancêtres.

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10 août 2010

La démocratie et le positivisme

Cours de 3 pages - Histoire du droit

Le positivisme ambitionne de créer une politique qui soit le plus respectueux des lois naturelles. La sociologie de comte peut s'apparenter à une sociocratie (pouvoir de la société). Il va souhaiter que se constitue une politique qui s'affranchirait des modèles théoriques. On peut penser que dans...

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06 août 2010

L'Ancien Régime en 1750 : mentalités et systèmes de pouvoir

Cours de 8 pages - Histoire du droit

Beaucoup de pays ont vécu ce temps antique pendant que d'autres n'en ont qu'un héritage épars au vu de la diffusion de la culture. C'est une période durant laquelle on insiste sur l'individu et la famille qui caractérise l'Occident. C'est un principe que l'on retrouve dans la Déclaration des...

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06 août 2010

Le régime présidentiel américain est-il le régime du Président ?

Cours de 11 pages - Histoire du droit

Actuellement, de nombreux points de la réforme du système de santé proposée par Barack Obama se heurtent à l'opposition parlementaire ; on se rend donc bien compte que les projets du Président ne peuvent être réalisés par sa seule volonté.

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21 juil. 2010

Histoire de la législation civile et des antécédents du Code civil

Cours de 6 pages - Histoire du droit

En France, l'histoire de la législation civile est centrée sur la codification de 1804. En effet, le Code civil représente un point de rupture dans l'histoire du droit français, car il réalise pour la première fois l'unification du droit dans un recueil unique de lois. Cependant, le Code civil...

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20 juil. 2010

Les sources du droit à travers les droits savants et le droit intermédiaire

Cours de 5 pages - Histoire du droit

Il existe deux types de droits savants : le droit romain et le droit canonique. Le premier est tombé en désuétude après la chute de Rome. Plusieurs rois barbares vont se servir de certaines de ses bases pour donner un caractère savant à leur législation. Charlemagne va par exemple réutiliser par...

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20 juil. 2010

Les sources du droit - l'Antiquité

Cours de 5 pages - Histoire du droit

Faire référence à la période de l'Antiquité en matière de droit correspond généralement à l'étude des civilisations du bassin méditerranéen et du proche et moyen orient. Nous nous proposons ici étudier un certain nombre de civilisations ; celles de la Mésopotamie (l'Asie mineure, l'Irak), de...

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20 juil. 2010

Deux célèbres procès - les affaires Urbain Grandier et Callas

Cours de 7 pages - Histoire du droit

L'affaire Urbain Grandier se situe aux alentours de 1630. Ce procès est considéré par les historiens comme l'un des exemples les plus caractéristiques des abus auxquels pouvait conduire sous l'Ancien Régime la création par le roi de commission extraordinaire. Le roi, pendant tout l'Ancien Régime,...

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20 juil. 2010

Le paradoxe parlementaire sous la Restauration et la Monarchie de juillet (1814-1848)

Cours de 6 pages - Histoire du droit

Sous la Restauration, le roi est bien entendu irresponsable politiquement. Le législatif ne peut bien entendu pas le renverser. Il a l'initiative de la loi. Le parlement ne l'a pas. De plus, le roi a un droit de véto absolu sur les lois du parlement. Cela n'est pas du tout dans une logique...

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19 juil. 2010

La protection de la propriété par la Déclaration du 26 août 1789

Cours de 9 pages - Histoire du droit

La propriété est un droit naturel et imprescriptible de l'homme (ainsi que la liberté, la sûreté et la résistance à l'oppression). L'art. 17 concerne le droit de propriété. On peut se demander comment les constituants de 1789 envisageaient la propriété. La question a été évoquée devant les...