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Cours en droit européen 391 à 420

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469 résultats

05 mai 2008
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L'Europe et les institutions européennes

Cours - 99 pages - Droit européen

Brosser un aperçu complet des activités, de l'organisation et du fonctionnement des différentes institutions et agences. Permettre de mieux appréhender les mécanismes décisionnels actuels et avenir de l'Union Européenne. Fournir des points de repaires et des pistes pour...

09 avril 2008
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Compositions, fonctions et compétences des institutions européennes

Cours - 20 pages - Droit européen

Synthèse sur le fonctionnement, la composition, les rôles et fonctions de chaque institution de l'Union européenne (la Commission européenne, le Parlement européen, le Conseil de l'Union européenne, le Conseil européen, le Conseil de l'Europe, la Cour de justice des communautés...

09 avril 2008
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La construction européenne : les traités et élargissements

Cours - 25 pages - Droit européen

Présentation PowerPoint des différentes étapes de la construction de l'Union européenne de ces prémisses à aujourd'hui. Sont expliqués les différents traités (Paris, Rome, Maastricht, Amsterdam, Nice) ainsi que les élargissements qu'a connus l'Union européenne.

07 avril 2008
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Droit de la Convention Européenne des Droits de l'Homme

Cours - 33 pages - Droit européen

Cours complet sur le mécanisme européen de la Convention Européenne des Droits de l'Homme. Ce cours vous permettra de maîtriser parfaitement l'ensemble des droits garantis par la convention.

02 avril 2008
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Le rôle du Parlement européen

Cours - 6 pages - Droit européen

Dissertation de Droit sur le rôle du Parlement européen. Le Parlement revêt un caractère démocratique fort. Il comprend, depuis le 1er janvier 2007, 785 membres représentant les 27 États de l'Union européenne, soit plus de 492 millions de citoyens de l'Union. Le Parlement dispose...

27 Mars 2008
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La création de l'UE : reconaissance de ses espaces et de ses territoires

Cours - 11 pages - Droit européen

La charte de la journée de l'Europe repose sur trois principes simples : la mise en valeur des symboles de l'Europe, la diffusion d'une information civique sur l'Europe, la rencontre entre les citoyens de différents pays en Europe (...)

13 févr. 2008
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D'une Europe problématique au projet européen (1945-2007)

Cours - 5 pages - Droit européen

Cours de géographie (1re année de licence) basé sur la construction européenne. Il aborde divers thèmes permettant ainsi d'avoir une approche globale de ce sujet et a comme problématique : d'une Europe rêvée à une Europe construite.

14 Janv. 2008
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Le droit européen et le droit interne concernant la personne et les biens

Cours - 71 pages - Droit européen

Le droit de recours est reconnu à toute personne, toute organisation non gouvernementale ou tout groupe de particuliers. Pour les personnes, il n'y a aucune condition de nationalité, résidence ou de capacité. La seule condition : une violation des droits garantis par la CEDH. Il faut...

14 Janv. 2008
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Cours de droit communautaire de la concurrence - publié le 14/01/2008

Cours - 15 pages - Droit européen

Cours de droit communautaire consacré à la concurrence.

11 Janv. 2008
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Droit européen sur la protection sociale

Cours - 9 pages - Droit européen

Synthèse sur le développement d'un modèle social européen présentant l'évolution de ce concept a travers les différents traités et l'influence de l'intégration de nouveaux pays.

09 Janv. 2008
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Le droit européen des affaires : les institutions de l'UE, la liberté de circulation et la concurrence

Cours - 23 pages - Droit européen

Cours sur les aspects du droit européen. La première partie concerne le fonctionnement de l'Union européenne, la deuxième porte sur les libertés de circulation (de marchandise, de capitaux, de personnes) et la troisième partie analyse le droit de la concurrence.

20 déc. 2007
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Droit communautaire matériel : la libre circulation, la libre concurrence, etc.

Cours - 60 pages - Droit européen

Cours dispensé en licence de droit au sujet des règles communautaires concernant la libre circulation des marchandises et des capitaux, la libre circulation des personnes, la libre concurrence et les relations entre le droit national et le droit européen.

19 déc. 2007
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Quelles ambitions l'Europe de la Défense peut-elle se donner ?

Cours - 5 pages - Droit européen

La politique européenne de sécurité commune comporte un volet défense, à savoir la politique européenne de sécurité et de défense, politique qui pourrait mener le moment venu à une défense commune. Dans quelle mesure l'Union européenne est-elle capable d'assurer la sécurité de ses membres...

04 déc. 2007
doc

L'Union européenne : construction, institutions, politiques, ... (cours)

Cours - 5 pages - Droit européen

Cours de droit sur l'Europe d'hier et d'aujourd'hui avec la mise en place de l'Union européenne. Que sont les politiques européennes ? Que valent les institutions européennes et françaises ?

23 Nov. 2007
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Les Communautés européennes, composantes de l'UE

Cours - 48 pages - Droit européen

Cours semi-rédigé de droit communautaire traitant des communautés européennes (CECA, CEEA, CEE). Quelles sont leurs règles juridiques ? Sont-elles propres à chacune de ces communautés ? Existe-t-il un droit commun à elles toutes ?

12 Nov. 2007
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Le conseil de l'Europe, le conseil des ministres et la commission européenne

Cours - 3 pages - Droit européen

Cours sur les institutions décisionnelles et exécutives de l'Europe. Document synthétique, permettant d'avoir un panorama rapide des institutions européennes.

09 Nov. 2007
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Méthodologie juridique à appliquer au droit communautaire

Cours - 3 pages - Droit européen

Document de méthodologie juridique très clair à appliquer au droit communautaire. Ce document pédagogique reprend ainsi à travers diverses rubriques les explications nécessaires aux exercices indispensables aux études juridiques, à savoir : le commentaire d'arrêt, la dissertation et le...

31 Oct. 2007
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La libre circulation des marchandises

Cours - 4 pages - Droit européen

Fiche semi-rédigée de droit européen traitant de la libre circulation des marchandises. Ce document reprend les différentes lois votées à ce sujet et les explique.

30 Oct. 2007
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Introduction à l'ordre juridique communautaire

Cours - 4 pages - Droit européen

Cours introductif à l'ordre juridique communautaire dans lequel il est question des sources du droit communautaire, des droits des particuliers lésés par une violation du droit communautaire et de la responsabilité de l'État pour violation du droit communautaire.

29 Oct. 2007
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La libre circulation des marchandises communautaires

Cours - 2 pages - Droit européen

Cours de droit sur la libre circulation des marchandises communautaires : définition du terme de "marchandise", critères de l'origine communautaire, et ceux de la mise en libre pratique.

08 Oct. 2007
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Introduction au droit européen - publié le 08/10/2007

Cours - 9 pages - Droit européen

Introduction au cours de droit européen.

08 Oct. 2007
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L'évolution de la construction communautaire

Cours - 16 pages - Droit européen

Cours de droit européen sur la construction européenne.

08 Oct. 2007
doc

La coopération militaire européenne : l'UEO et l'OTAN

Cours - 9 pages - Droit européen

Cours de droit européen sur la coopération militaire.

08 Oct. 2007
doc

La coopération politique européenne

Cours - 12 pages - Droit européen

Cours de droit européen sur la coopération politique.

08 Oct. 2007
doc

Organisation européennes de coopération

Cours - 7 pages - Droit européen

Cours de droit européen sur les organisations européennes de coopération.

08 Oct. 2007
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Construction de l'Etat européen (cours de droit)

Cours - 6 pages - Droit européen

Cours de droit européen sur la construction de l'Etat européen.

08 Oct. 2007
doc

L'Europe et ses institutions : vocabulaire préliminaire

Cours - 3 pages - Droit européen

Qu'est-ce qu'une organisation internationale ? C'est une création par plusieurs états au moyen d'un traité international. Ce traité international c'est un accord de volonté entre les états mais c'est aussi un texte constitutionnel dans le sens où il fixe le statut...

25 Sept. 2007
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Droit communautaire des sociétés

Cours - 33 pages - Droit européen

Depuis la première pierre, l'UE a obéi à un double mouvement :

24 Sept. 2007
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Le droit européen et ses évolutions

Cours - 8 pages - Droit européen

Cours de droit européen reprenant les principales évolutions de ces dernières années.

21 Sept. 2007
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Les sources du droit communautaire - publié le 21/09/2007

Cours - 7 pages - Droit européen

Il s'agit d'un cours complet de droit communautaire institutionnel ayant trait aux "sources du droit communautaire". Ce cours est fondamental dans tout cursus juridique (droit, sciences politiques, AES, IEP).