La genèse de la Véme République - publié le 12/06/2008
Fiche de révision - 3 pages - Droit constitutionnel
La genèse de la Véme République
La Définition de la Constitution
Fiche de révision - 1 pages - Droit constitutionnel
La Constitution est la règle par laquelle est prévu le développement des institutions de l'Etat. Deux approches peuvent être données à la notion de Constitution : l'approche matérielle et l'approche formelle. Dans l'approche matérielle, il s'agit d'évoquer le contenu...
Décision du Conseil Constitutionnel 16 juillet 1971
Fiche de révision - 6 pages - Droit constitutionnel
La Constitution de 1958 instaure pour la première fois, en France, un organe dont la mission est de contrôler la constitutionnalité de la loi, c'est-à-dire sa conformité par rapport à la Constitution. Comme beaucoup de grandes institutions, le Conseil constitutionnel a été créé dans une...
L'État fédéral - superposition, autonomie et participation
Fiche de révision - 2 pages - Droit constitutionnel
L'État fédéral
Souveraineté et démocratie
Fiche de révision - 3 pages - Droit constitutionnel
Souveraineté et démocratie
La séparation des pouvoirs - approche historique, confusion des pouvoirs et typologie des régimes
Fiche de révision - 10 pages - Droit constitutionnel
La séparation des pouvoirs
Les relations entre pouvoirs
Fiche de révision - 6 pages - Droit constitutionnel
Les relations entre pouvoirs
Les parlementaires
Fiche de révision - 4 pages - Droit constitutionnel
Les parlementaires
Histoire constitutionnelle française - publié le 12/06/2008
Fiche de révision - 18 pages - Droit constitutionnel
Histoire constitutionnelle française
État : définition et formes
Fiche de révision - 6 pages - Droit constitutionnel
État : définition et formes
Démocratie et mode de scrutin
Fiche de révision - 3 pages - Droit constitutionnel
Résumé de cours fondamentaux.
Résumé de cours fondamentaux de Droit Constitutionnel
Fiche de révision - 8 pages - Droit constitutionnel
Résumé de cours fondamentaux.
Fiche de méthodologie de droit constitutionnel
Fiche de révision - 4 pages - Droit constitutionnel
Fiche de méthodologie de droit constitutionnel
Décision du Conseil Constitutionnel 15 janvier 1975
Fiche de révision - 1 pages - Droit constitutionnel
Fiche de jurisprudence d'une décision du Conseil Constitutionnel du 15 janvier 1975
La démocratie électorale
Fiche de révision - 2 pages - Droit constitutionnel
Comment fonctionnent les partis politiques dans une démocratie électorale ?
Principes démocratiques
Fiche de révision - 8 pages - Droit constitutionnel
Ce Document donne des information sur les caractéristique de la démocratie, sur les différents type de démocratie ainsi que sur les modes de scrutin
Le pouvoir exécutif - publié le 12/06/2008
Fiche de révision - 14 pages - Droit constitutionnel
Le pouvoir exécutif 15 pages
La distinction des fonctions étatiques et leur évolution
Fiche de révision - 26 pages - Droit constitutionnel
La distinction des fonctions étatiques et leur évolution 22 pages
La Constitution de 1958 et son application
Fiche de révision - 10 pages - Droit constitutionnel
La Constitution de 1958 et son application 9 pages
La cinquième république - publié le 12/06/2008
Fiche de révision - 1 pages - Droit constitutionnel
La cinquième république Interrogation, devoir de Première
Droit constitutionnel général
Fiche de révision - 110 pages - Droit constitutionnel
Droit constitutionnel général 100 pages
Évolution du parlement en France
Fiche de révision - 11 pages - Droit constitutionnel
Évolution du parlement en France
Souveraineté nationale et souveraineté populaire - publié le 12/06/2008
Fiche de révision - 1 pages - Droit constitutionnel
Souveraineté nationale et souveraineté populaire
Les relations entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif en régime parlementaire et en régime présidentiel
Fiche de révision - 3 pages - Droit constitutionnel
Les relations entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif en régime parlementaire et en régime présidentiel.
Contrôle de constitutionnalité et garantie de l'état de droit
Fiche de révision - 1 pages - Droit constitutionnel
Contrôle de constitutionnalité et garantie de l'état de droit
Commentaire de l'arrêt Marbury vs Madison
Fiche de révision - 6 pages - Droit constitutionnel
Document: Plan détaillé de commentaire de l'arrêt Marbury vs Madison de la Cour Suprême des États-Unis d'Amérique avec plan rédigé et annonce d'un deuxième plan envisageable.
Statut pénal du président de la république
Fiche de révision - 6 pages - Droit constitutionnel
Statut pénal du président de la république
Commentaire comparé des deux décisions du conseil constitutionnel - 18 juillet 1961 et 25 juillet 1979
Fiche de révision - 5 pages - Droit constitutionnel
Commentaire comparé des deux décisions du conseil constitutionnel - 18 juillet 1961 et 25 juillet 1979
Tout sur la Vème République
Fiche de révision - 11 pages - Droit constitutionnel
Tout sur la Vème République, par D. Bernussou Condensé de ce qu'il faut connaître de ce régime
