La notion d'obligation - Introductions et plans

Extraits

[...] Les aspects de la notion d'obligation L'aspect juridique de la notion d'obligation. L'aspect personnel de la notion d'obligation. II- Le caractère hétérogène de la notion d'obligation. Les obligations en fonction de leur source et de leur objet. Les obligations en fonction de leur intensité et de leur temporalité. - Sujet 2 : Analyse de la notion d'obligation. L'analyse constitue une étude dissociant les constituants élémentaires d'un tout et leurs rapports. L'analyse permet de décortiquer le terme d'obligation sous ses différents aspects. [...]

[...] L'évolution de la classification traditionnelle. II- Un changement dans la classification des types obligations Une classification d'obligation effacée. L'avènement des nouveaux types d'obligations. - Sujet 5 : L'obligation réelle est-elle une obligation ? L'obligation réelle est une obligation s'exerçant à l'égard d'une chose. De cette façon, l'obligation réelle est à mi-chemin entre le droit réel et le droit personnel. De plus, il est convenable de préciser que le droit personnel (s'exerçant à l'égard d'une personne) est l'opposé du droit réel. [...]

[...] Dans un second temps, dans le langage juridique, l'obligation est différente quand il s'agit de parler de droit des affaires : c'est le nom que l'on donne à une valeur immobilière négociable mais cette obligation constate une créance et confère à chaque titulaire de ces obligations, un même droit de créance pour une même valeur nominal, en droit notarial : l'obligation désigne le compromis, c'est à dire le nom que l'on donne à un contrat par lequel les parties à un litige renoncent à porter le litige devant le juge et conviennent d'une personne compétente pour régler le litige, et en droit commun : l'obligation désigne un lien de droit unissant deux personnes et en vertu duquel, l'une d'elle peut exiger de la seconde, l'accomplissement d'une prestation. Par conséquent, le terme d'obligation comportant plusieurs aspects, reste assez complexe à appréhender. La définition de ces termes permet de comprendre le raisonnement qui mène à la conclusion de la notion d'obligation. La diversité des types d'obligations Les classifications fondées sur l'objet de l'obligation. Les classifications fondées sur les sources de l'obligation. II- La diversité des types de contrats La classification des contrats selon leur branche de droit applicable. [...]

[...] - Sujet 4 : L'obligation de donner est-elle une obligation ? L'obligation de donner « consiste, pour le débiteur, à transférer au créancier un droit réel dont il est titulaire ». De cette façon, cela implique que la chose qui appartenait au débiteur, revient désormais de droit au créancier. L'obligation est définie par deux sens : Dans un premier temps, dans le langage, courant l'obligation est le fait des restreindre la liberté d'un individu. Dans un second temps, dans le langage juridique, l'obligation est différente quand il s'agit de parler de droit des affaires : c'est le nom que l'on donne à une valeur immobilière négociable mais cette obligation constate une créance et confère à chaque titulaire de ces obligations, un même droit de créance pour une même valeur nominal, en droit notarial : l'obligation désigne le compromis, c'est à dire le nom que l'on donne à un contrat par lequel les parties à un litige renoncent à porter le litige devant le juge et conviennent d'une personne compétente pour régler le litige, et en droit commun : l'obligation désigne un lien de droit unissant deux personnes et en vertu duquel, l'une d'elle peut exiger de la seconde, l'accomplissement d'une prestation. [...]

[...] Une classification délaissée. Une classification durable. - Sujet 3 : Synthèse de la notion d'obligation La synthèse caractérise par l'opération intellectuelle qui consiste à regrouper des faits ou des informations épars et à les rassembler en un tout cohérent. De cette façon, la synthèse permet d'exposer l'ensemble de la notion d'obligation. La notion se définit par une « représentation qu'on peut se faire de quelque chose, connaissance intuitive, plus ou moins définie, qu'on en a ». On peut en conclure que la notion est une chose abstraite, de façon a présenté et introduire le terme principal de notre sujet « l'obligation ». [...]