Les droits subjectifs - publié le 07/01/2023

Extraits

[...] Les droits patrimoniaux Ce sont des biens que détient une personne. Ces biens ont un intérêt relatif à l'argent comme les droits de propriété et de créance. Les droits incorporels Les droits incorporels sont des droits qui ne possèdent pas de corps. Autrement dit, il s'agit des droits immatériels tels que les droits intellectuels et les droits personnels. Les droits personnels Les droits personnels ont un lien juridique entre certains individus. En effet, le premier est un créancier qui possède la permission de réclamer à une autre, le débiteur quant à lui, peut réclamer un prêt ou s'abstenir. [...]

[...] Les droits corporels Ceux-ci s'intéressent aux choses matérielles ou physiques. C'est le cas du droit de protection de l'intégrité physique contre toute atteinte comme le droit à protection de l'intégrité physique contre toute atteinte. Autrement dit, le corps de l'être humain doit être intangible ou inviolable, la défense face à la torture, prostitution, traite et l'esclavage. Les droits immobiliers Ce sont des biens relatifs à l'immeuble. Il s'agit des biens qui ne peuvent être transférés d'un endroit à un autre par exemples, bâtiment, tour, maison . [...]

[...] Tous ces avantages attribués par le droit objectif sont appelés les droits subjectifs. Ce sont les cas de : des droits réels extrapatrimoniaux intellectuels patrimoniaux incorporels(E), personnels mobiliers corporels et immobiliers Les différents droits Les droits réels Les droits réels sont des droits qui sont pratiqués par un individu sur une chose. Autrement, c'est une relation juridique concernant le détenteur du droit et un objet. Comme exemples, nous avons les droits de propriété (l'utilisation, les revenus et la disposition), les droits réels d'accessoires (droits d'hypothèque, de gage et de nantissement) et les droits réels démembrés de la propriété (l'habitation, l'emphytéose, la servitude . [...]