Consultez plus de 43184 documents en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement >

Vous ne trouvez pas ce que vous cherchez ? Commandez votre devoir, sur mesure !

Essayer
 
doc
  • Nombre de pages
    48 pages
  • Langue
    français
  • Format
    Word
  • Date de publication
  • Consulté
    25 fois
  • Date de mise à jour
    29/02/2008
 

Lecture en ligne

et sans publicité !
 

Contenu vérifié

par notre comité de lecture
Documents similaires
  • Le droit des personnes - publié le 09/12/2006
    Dissertation de 10 pages - Droit civil
    Cours de droit civil, rédigé sous la forme de prises de notes, sur le droit des personnes. Il aborde les personnes juridiques, morales, ainsi que les concepts de patrimoine, le tout avec référence aux articles. Document de dix pages au format Word pour environ 2830 mots.
  • Le droit des personnes - publié le 06/03/2009
    Dissertation de 24 pages - Droit autres branches
    La célébration du mariage : les conditions de formes. - Caractère solennel du mariage. - Formalités préalables à la célébration du mariage. . Avant 01/01/00 publicité assurée par la publication des bans. . Depuis 01/01/00 on procède à la déclaration de...
  • Le droit des personnes - publié le 09/03/2009
    Dissertation de 79 pages - Droit civil
    Cour de Droit civil niveau Licence sur le droit des personnes comprenant l'existence de la personne sur le plan civil, son identification, son intégrité et ses incapacités.
  • Le droit des personnes - publié le 09/06/2009
    Dissertation de 7 pages - Droit civil
    La personnalité juridique cesse avec le décès de l'individu. La dépouille mortelle est protégée par le droit. 2ème atténuation : certains tribunaux considèrent que malgré le décès, la personne continue d'être protégée contre les atteintes...
  • Le droit des personnes - publié le 19/05/2010
    Cours de 7 pages - Histoire du droit
    Droit au respect de la vie privée (art 9civ) : recouvre domaine identité, vie familiale, sentimentale, conjugale ou extra conjugale, santé domicile, sexe, religion... controverse pour vie professionnelle, argent, patrimoine... Il y a atteinte à la vie privée si pas consentement de la personne...

Vous souhaitez une version plus récente de ce document ?