Le jugement est un acte par lequel le juge tranche le litige qui lui est soumis et ce jugement se caractérise par un certain nombre de différences qui, dans une perspective comparatives, sont plus marquées s'agissant de sa rédaction que dans son autorité.
Section I. La rédaction du jugement
En ce domaine, il faut ici se garder de toute généralisation excessive aussi bien dans l'analyse des grandes traditions juridiques présentées parce que cette analyse va rompre avec les lignes de partage habituelles. Exemple de rupture : le style très discursif de la cour constitutionnelle fédérale d'Allemagne est en réalité très proche du style de la cour constitutionnelle fédérale américaine (...)
[...] Elle a pour inconvénient grave de miner l'autorité du jugement. L'autorité d'un jugement dépend davantage de la juridiction saisie mais surtout l'autorité d'un jugement dépend de la qualité de sa motivation. Dès lors, il n'est pas certain que l'autorité d'un jugement soit assuré par ce seul fait qu'il a été rendu d'une seule voix par plusieurs juges en pratiques. L'unité peut être qu'une façade ou bien encore elle peut découler du seul fait qu'un seul juge s'est sérieusement penché sur l'affaire. [...]
[...] Cela est rejeté par le droit australien. Cela a été conçue est mis en œuvre au EU vers les années 1920 est de plus en plus délaissé et n'a jamais été admis par la chambre des Lords qu'à titre exceptionnel et seulement de manière théorique. Loin de rattraper un prétendu retard, la Cour de Cassation a donc plutôt pris de l'avance en acceptant d'écarter l'effet rétroactif de ces revirements de jurisprudence de manière très claire (Assemblée Plénière en date du 21 décembre 2006, note Morvan Dalloz 2007 page 835, Deunier revue trimestrielle de 2007 page 72). [...]
[...] Ils peuvent être pris en compte par les juridictions hiérarchiquement supérieures à celle dont ils émanent. Cela n'est pas rare en pratique que la chambre des Lords suit les arrêts de la Cour d'appel. De ces doubles séries de nuances, deux enseignements généraux peuvent êtres retirés : ( Le caractère obligatoire du précédent n'est pas unitaire mais susceptible de degré ( Si une décision fait autorité, c'est au fond parce qu'elle repose sur de solides justifications, raison pour laquelle une décision inadaptée sera écartée ou neutralisée d'une manière ou d'une autre à plus ou moins brève échéance. [...]
[...] L'opinion dissidente, quant à elle, est celle par laquelle le juge expose les raisons de son désaccord avec la solution adoptée. Cette opinion a au fond les mêmes avantages que l'opinion concordante : elle contribue à la qualité du raisonnement juridique. Cela oblige les juges majoritaires à parfaire leurs arguments et cette opinion peut le cas échéant être le moyen d'annoncer ou de déceler un futur revirement de jurisprudence notamment si l'opinion est très bien argumentée par un juge assez prestigieux. L'expression publique de la dissidence fragilise t'elle l'autorité du jugement ? [...]
[...] On trouve aussi des éléments dans les notes de commentaires d'arrêt de la doctrine qui sont un genre plus rependu et plus abouti en France que dans les pays de Common-Law Quelque soit le style la motivation est nécessaire à la formation d'une jurisprudence (condition nécessaire par exemple par de jurisprudence de Cour d'assises car pas de motivation). Cette conditions n'est cependant pas suffisante, ce qui fait qu'il y a une jurisprudence c'est plus largement l'autorité du jugement. Section II. [...]
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