Histoire du droit : apport romain, formation du droit français, etc.
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Evolution successive de deux systèmes juridiques : droit casuistique et droit général, ensembles de normes, codifiés.
Passage de l'un à l'autre, dû à l'autorité impériale s'empare peu à peu des forces créatrices :
- D'abord sous Auguste, mais avec prudence caché derrière l'Assemblée du peuple, fait voter ses lois. - Puis les Senatus consultes remplacent la loi : Empereur légifère par le biais du Sénat. - Senatus consultes deviennent - Discours de l'Empereur tenu au Sénat - Puis disparaissent - pourvoir législatif reconnu à l'Empereur (...)
Sommaire
PARTIE 1 : LES SOUBASSEMENTS DE LA CULTURE JURIDIQUE EUROPEENNE
Chapitre 1 : L'apport romain
I) Naissance de l'autonomie du Droit
A. Qu'est-ce que l'autonomie du droit ? B. Présentation de Rome
II) L'invention de la science du droit
A. Naissance de la doctrine juridique B. Les grands outils de la science juridique C. L'enseignement du droit
III) Un modèle de système juridique
A. La mutation du système juridique romain, accaparement des sources par l'autorité impériale B. La codification
Chapitre 2 : 4ème au 11ème siècle : L'incubation d'une identité juridique originale
I) Les fondations d'une identité juridique originale
A. Présentation de la période B. Une identité pour l'Occident C. Une identité pour l'Europe Continentale
II) Les handicaps de l'ordre juridique
A. L'absence de force structurante B. La confusion des genres
Chapitre 3 : 12ème au 15ème siècle : La révolution européenne des droits savants
I) Réveil de la science du droit
A. La redécouverte du droit Romain B. L'autonomie de droit Canonique C. Un droit des professeurs
III) Une doctrine d'utilité pratique
A. L'expérience d'un droit cosmopolite B. La promotion du droit public
PARTIE 2 : FORMATION DU DROIT FRANÇAIS
Chapitre 1 : 12ème au 14ème siècle : L'exigence d'un équipement juridique
I) L'invasion des règles écrites
A. La limitation de l'arbitraire seigneurial = Les Chartes de franchise B. La sécurité des relations juridiques entre particuliers
II) Les conditions d'une jurisprudence
A. L'organisation judiciaire B. Une procédure nouvelle
III) Les Sources d'un droit propre
A. L'affirmation du droit coutumier B. La renaissance de la législation Royale au 12ième siècle
Chapitre 2 : 15ème au 18ème siècle : L'agencement d'un ordre juridique spécifique
I) La décantation d'une tradition juridique nationale
A. Le recul des droits universels B. La promotion du droit Français C. L'harmonisation du droit
II) L'émergence des règles Constitutionnelles
A. La dévolution de la Couronne B. L'inaliénabilité du domaine de la Couronne C. Les lois fondamentales, des règles impératives
PARTIE 3 : 1789 ? 1814, NAISSANCE DE L'ORDRE JURIDIQUE CONTEMPORAIN
I) Le renouvellement dans la conception du droit à la fin du 18ième siècle
A. l'individu au coeur du droit B. De nouvelles exigences formelles
II) L'établissement d'un système juridique nationale
A. La codification B. L'autonomie du droit administratif
PARTIE 1 : LES SOUBASSEMENTS DE LA CULTURE JURIDIQUE EUROPEENNE
Chapitre 1 : L'apport romain
I) Naissance de l'autonomie du Droit
A. Qu'est-ce que l'autonomie du droit ? B. Présentation de Rome
II) L'invention de la science du droit
A. Naissance de la doctrine juridique B. Les grands outils de la science juridique C. L'enseignement du droit
III) Un modèle de système juridique
A. La mutation du système juridique romain, accaparement des sources par l'autorité impériale B. La codification
Chapitre 2 : 4ème au 11ème siècle : L'incubation d'une identité juridique originale
I) Les fondations d'une identité juridique originale
A. Présentation de la période B. Une identité pour l'Occident C. Une identité pour l'Europe Continentale
II) Les handicaps de l'ordre juridique
A. L'absence de force structurante B. La confusion des genres
Chapitre 3 : 12ème au 15ème siècle : La révolution européenne des droits savants
I) Réveil de la science du droit
A. La redécouverte du droit Romain B. L'autonomie de droit Canonique C. Un droit des professeurs
III) Une doctrine d'utilité pratique
A. L'expérience d'un droit cosmopolite B. La promotion du droit public
PARTIE 2 : FORMATION DU DROIT FRANÇAIS
Chapitre 1 : 12ème au 14ème siècle : L'exigence d'un équipement juridique
I) L'invasion des règles écrites
A. La limitation de l'arbitraire seigneurial = Les Chartes de franchise B. La sécurité des relations juridiques entre particuliers
II) Les conditions d'une jurisprudence
A. L'organisation judiciaire B. Une procédure nouvelle
III) Les Sources d'un droit propre
A. L'affirmation du droit coutumier B. La renaissance de la législation Royale au 12ième siècle
Chapitre 2 : 15ème au 18ème siècle : L'agencement d'un ordre juridique spécifique
I) La décantation d'une tradition juridique nationale
A. Le recul des droits universels B. La promotion du droit Français C. L'harmonisation du droit
II) L'émergence des règles Constitutionnelles
A. La dévolution de la Couronne B. L'inaliénabilité du domaine de la Couronne C. Les lois fondamentales, des règles impératives
PARTIE 3 : 1789 ? 1814, NAISSANCE DE L'ORDRE JURIDIQUE CONTEMPORAIN
I) Le renouvellement dans la conception du droit à la fin du 18ième siècle
A. l'individu au coeur du droit B. De nouvelles exigences formelles
II) L'établissement d'un système juridique nationale
A. La codification B. L'autonomie du droit administratif
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Extraits
[...] Les procès sont à l'époque un rapport de force qui finissent souvent par un accord. Mode de preuve = à la fois irrationnel et rationnel - l'écrit à de la valeur que s'il y a témoin - témoignage valable sous serment uniquement Serment purgatoire = prêté par l'accusé pour se disculper Epoque mérovingienne, c'est le maître des preuves. Ordalie = A travers une épreuve de Dieu est révélé qui est coupable. Effacement de la législation Lois personnelles tombent dans l'oubli 2 La confusion des genres Le recul de l'autonomie du droit Le droit dominé par le fait - Mode de création du droit Coutume non-écrite et disparate, mémoire par le rituel Contrat vassalique = cérémonie publique qui engendre obligation et droits - Le morcellement de la vie juridique Seigneurie banale = isolée à l'image du cadre politique de l'époque, le seigneur possède tout les droit régaliens (le plus important, le pouvoir militaire). [...]
[...] Mais la rédaction ne commence qu'au 16ième. Procédure de rédaction = La demande vient d'intéressé, l'ordre du Roi avec examen des Commissaires Royaux et 2ième examen d'une Assemblée des 3ordres. Elles sont publiées officiellement moitié 16ième. La réformation des coutumes Réformation des coutumes = Les modernise, les textes sont moins durs. Naissance d'une doctrine du droit coutumier Recueil de coutumes. La législation royale L'exercice du pouvoir législatif Les doléances = requête faite au Roi. Conseil = consultation du Roi avant qu'il tranche. [...]
[...] Humanistes = se fondent sur la philo et l'histoire, dénoncent de mauvaises interprétations. Et ordonne le d. d'abord Romain mais aussi coutumier. L d. Romain est exposé dans un ordre logique et rationel. Jacques Cujas = Enseignant à Bourges et un des plus brillant représentant de l'école. Une volonté politique d'indépendance juridique en France D. Romain = Perçut comme d. étranger. Mais 2 séries d'emprunts, jurisprudence notamment dans le Midi lamine le d. coutumier en faveur du d. [...]
[...] Romaniste, refond la matière de Corpus juris Civilis, avec une présentation rationnelle et systématique. Doctrine = devient l'expression même de la science du droit. Réorganisation du système juridique. Axiomes = Fondent le nouveau système, ce sont des règles générales dont on déduit par la logique des règles de détail. Le droit, ensemble des règles posées par l'Etat Droit = posé uniquement par l'Etat, non plus des d. supranationaux , cosmopolites, locaux et régionaux, exclus l'Eglise et la tradition. Grâce au législateur. [...]
[...] Ordonnance = acte législatif - La première de Louis 7 sera le 1er acte législatif du roi pour établir une paix de 10ans. Les fondements du pouvoir législatif Le contenu de la législation En droit Public Droit public = tout ce qui concerne la structure du Royaume (adm., Fiscalité, justice, police des mœurs ) La réformation Réformation = remise sous la forme ancienne (justice et administration du royaume) Les conditions d'exercice du pouvoir législatif Cour plénière = grands vassaux du Royaume obligent encore le Roi à négocier ses lois. [...]
