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Herbert Lionel Adolphus Hart (1907-1992) affronte dabord la question de validité. Quand y a-t-il un système juridique ? Quest-ce quun système juridique ? Est-ce que larticulation suffit? Quelle est la validité de la règle de reconnaissance? Et...
Egalement, il s'agit d'une méthodologie différente et une logique différente. La logique juridique est distincte du système français.Du point de vue extérieur, le droit français est divisé en deux parties : droit public et droit privé, droit commun et droit d'exception, droit...
La notion de système juridique a plusieurs sens. Dans un sens strict, et dans une vision dite positiviste, le système juridique est le droit s'appliquant dans un État. Dans un sens large, un système juridique regroupe différents États dont les droits...
Selon Georges Gurvitch, sociologue russe, lévolution du droit est le résultat dexpériences spontanées et immédiates. Cette expérience est à distinguer de lexpérience réfléchie qui peut être assimilée à la connaissance. La vie du droit a été rythmée par des événements qui ont...
Georges Gurvitch, sociologue russe, écrivait que lévolution du droit est le résultat dexpériences spontanées et immédiates. Cette expérience est à distinguer de lexpérience réfléchie qui peut être assimilée à la connaissance. La vie du droit a été rythmé par des événements...
Le système juridique américain semble à première vue quelque peu curieux pour une personne issue de la tradition civiliste du droit. Il se dit être un système de common law, c'est-à-dire où le droit est celui fait par les juges (plus précisément lon parle de case...
Les systèmes juridiques s'influencent mutuellement grâce à l'Europe et la mondialisation mais ce phénomène n'est pas nouveau car depuis l'Antiquité on s'est inspiré de techniques juridiques des autres pays. Aujourd'hui on a tendance à harmoniser les droits nationaux et on...
Le droit de lUnion européenne est fondé aujourd'hui sur un paradoxe : Le droit de lUnion européenne est aujourd'hui omniprésent à lintérieur de toutes les branches du droit national. Le droit civil néchappe pas au droit de lUnion européenne, à lincidence du...
Le monde bouge et se transforme, les droits chargés dordonnancer et de réguler les pays suivent conséquemment cette évolution, parvenant bien souvent à traduire mieux quaucune autre matière les influences économiques, les luttes politiques, les débats didées qui surgissent dès...
Si la notion d'amicus curiae n'est reconnue en France que depuis quelques années, la fonction qui lui est attribuée n'était, pour autant, pas inconnue du droit français. En effet, les affaires complexes pouvaient bénéficier de consultations écrites émanant d'universitaires, ou, devant les cours...
La notion de système juridique a été construite à partir dun constat selon lequel les systèmes normatifs des différents états sont non seulement distincts mais en plus présentent suffisamment de différences pour traduire des conceptions étroitement liées à la culture du...
Jeremy Bentham est né à Londres en 1748, il entreprend des études juridiques et il est marqué par le caractère incompréhensible des principes législatifs, car le système juridique anglais est un système de transmissions orales (pas de textes). A partir de là,...
Cours de droit européen. Étude de l'élaboration du droit communautaire avant tout centré sur les structures et les principes du processus décisionnel au sein de l'Union Européenne. Cette étude est suivie d'une présentation du système juridique communautaire.
Le droit tend à se mondialiser, et ce droit mondial semble être un compromis entre les différents droits. Tous les droits nationaux influencent le droit international qui est une synthèse des grandes évolutions juridiques, une convergence entre systèmes par le biais des...
La notion de complétude du droit, dans son sens premier, doit être rapprochée de la notion de « lacunes ». Ainsi, lorsquil est fait allusion à la question de la complétude du droit, cest son absence de caractère lacunaire qui est remis en cause. Le problème des lacunes du droit est un...
Jaimerais vous dire : Au commencement était le droit Mais nous nen savons rien. Peut-on penser une organisation humaine sans laide du droit ? Est-il la première pierre de lordre social ou constitue-t-il plutôt une étape dans lévolution des...
Akira Mikazuki (2001) sest penché sur lhistoire précipitée de lappareil pénal japonais. Depuis le VIIIe siècle, le Japon sétait pourvu dun code juridique, fortement influencé par le système juridique chinois. Mais il fallut attendre la fin du...
Aujourd'hui, force est de constater qu'il s'est toujours développée une conception essentiellement hiérarchique de la structure d'un système juridique et cette conception a depuis longtemps dominé et domine souvent encore la pensée juridique. La structure hiérarchique d'un...
Lévolution du droit comparé: - Discipline scientifique relativement récente. Jusquau début du XXe les juristes ne soccupaient pas trop du droit comparé, ils nétudiaient pas les systèmes juridiques de droit étrangers. Jusquau le but de la recherche...
Ce développement du droit comparé a permis de mettre en lumière les 4 intérêts de cette matière :1. L'élaboration d'une théorie du droit : l'étude des droits étrangers permet de relativiser des solutions nationales et de faire apparaître des grandes lignes communes à tous les systèmes...
En droit des affaires, on note 4 courants principaux dans le monde : le droit anglais, français, allemand et scandinave. Les différences dapproche entre ces droits trouvent en partie leur origine dans leur façon de concevoir la gouvernance dentreprise, et plus particulièrement le...
Face à la diversité des systèmes, les juristes ont classé, ordonnancé en se fondant sur la comparaison des systèmes en vigueur. Il est fondé sur lanalyse des fondements, de leur logique interne, de leurs divers éléments (sources, etc.). Pour faire ce travail, les juristes...
Le processus de mondialisation économique conduit les juristes à étudier les différents systèmes juridiques comme étant en compétition. Entre 1985 et 1990, le nombre d'échanges a été multiplié par 17, il faut donc faire évoluer les règles juridiques. Le droit anglo-américain...
Dans ce cours, on va étudier les systèmes juridiques contemporains autres que le droit français donc des droits étrangers. Grand système signifie que l'on ne va pas étudier tous les droits nationaux mais juste les grands systèmes. Les droits nationaux peuvent être tous...
Une norme définit selon Gérard Cornu une « règle de droit, proposition abstraite et générale, comme équivalent non pas à lidée de normalité [ ] mais spécifiquement à la valeur obligatoire attachée à une règle de conduite, et qui offre lavantage de viser dune manière...
Dun point de vue totalement général le droit comparé correspond à létude comparative des ressemblances et des différences entre les grands mais aussi multiples systèmes juridiques ainsi quentre les droits nationaux. Cette approche permet de mettre en exergue les...
Quel problème pose le droit international privé? Le monde est divisé en États souverains ayant chacun leur propre système juridique résultant d'une culture propre. Et donc le droit international privé né du fait que les Hommes nouent des rapports par delà les frontières, entre les...
Lorsqu'on évoque le système constitutionnel anglais, il faut d'emblée dire que c'est un système empirique, qui s'est forgé au gré de la pratique, au gré de l'histoire. Autrement dit, les règles constitutionnelles britanniques sont apparues au fil des besoins. La Constitution...
On parle généralement de familles de droits, même si on peut trouver dautres appellations : groupes ou cercle de droit, mais la notion de famille de droit est la plus répandue en France. Cest un ensemble de systèmes juridiques possédant des caractéristiques communes....
Le droit international se définit comme le droit applicable à la société internationale. Cette formule qui, à quelques différences près est admise par tous les auteurs est la plus simple. Elle implique pour sa réalisation lexistence dune société internationale distincte de la...