Doc du juriste

Consultez plus de 40132 documents en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement

› 
 Système juridique anglais

Système juridique anglais

  

Nos documents

.doc
22 déc. 2009

Droit comparé : les grands systèmes juridiques

Cours de 102 pages - Droit international

Face à la diversité des systemes, les juristes ont classé, ordonnancé en se fondant sur la comparaison des systèmes en vigueur. Il est fondé sur l’analyse des fondements, de leur logique interne, de leurs divers éléments (sources, etc.). Pour faire ce travail, les juristes...

.doc
10 févr. 2010

Les fondements d'un système juridique selon Herbert Hart

Dissertation de 5 pages - Histoire du droit

Herbert Lionel Adolphus Hart (1907-1992) affronte d’abord la question de validité. Quand y a-t-il un système juridique ? Qu’est-ce qu’un système juridique ? Est-ce que l’articulation suffit? Quelle est la validité de la règle de reconnaissance? Et...

.doc
24 févr. 2019

Cours sur les grands systèmes juridiques contemporains

Cours de 59 pages - Droit autres branches

La notion de système juridique a plusieurs sens. Dans un sens strict, et dans une vision dite positiviste, le système juridique est le droit s'appliquant dans un État. Dans un sens large, un système juridique regroupe différents États dont les droits...

.doc
01 juin 2012

Conseils méthodologiques du droit international: les grands systèmes juridiques actuels

Cours de 35 pages - Droit international

La notion de système juridique a été construite à partir d’un constat selon lequel les systèmes normatifs des différents états sont non seulement distincts mais en plus présentent suffisamment de différences pour traduire des conceptions étroitement liées à la culture du...

.doc
17 Janv. 2002

Que peut apporter à notre système juridique la reconnaissance de la jurisprudence comme source du droit ?

Dissertation de 8 pages - Histoire du droit

Que peut apporter à notre système juridique la reconnaissance de la jurisprudence comme source du droit, longtemps soumis à une vision formelle restrictive -et par là-même peut-être trop fictionnelle? L'examen des principales écoles juridiques semble montrer une certaine...

.doc
19 août 2010

Systèmes juridiques comparés

Dissertation de 60 pages - Droit international

Il n’y a pas d’ordre comparatiste. Le droit comparé est une méthode dont l’objet premier est de permettre au juriste, grâce à une connaissance des droits étrangers, d’affiner sa propre perception du droit, conçue comme un système de normes et un système de...

.doc
31 Mars 2007

Les systèmes juridiques et sociaux contemporains

Cours de 29 pages - Droit autres branches

Cours sur les systèmes juridiques et sociaux contemporains. Le droit d'une société est unique, c'est l'expression de la conception particulière de l'ordre social qu'a pu adopter cette société. Le droit c'est le reflet de la société c'est ainsi d'une société politique à l'autre, d'un...

.doc
11 avril 2007

Le système juridique français

Cours de 13 pages - Droit civil

Cours de droit civil portant sur le système juridique français dans le cadre d'une introduction au droit public et privé. Le droit est susceptible d'être entendu dans deux sens principaux. Il désigne un ensemble de règles de conduite imposé par l'autorité publique. On parle alors de...

.doc
28 Oct. 2011

Les droits et libertés fondamentaux - intégration de la protection des droits de l'homme dans différents systèmes juridiques

Cours de 40 pages - Libertés publiques

Les droits de l’homme relèvent classiquement du droit naturel. Historiquement sous l’ancien régime à partir de la révolution française, les droits leur seront reconnus et garantis, car ils sont des hommes, c’est inhérent à la nature humaine. Un homme par sa substance peut opposer...

.doc
09 avril 2013

La loi et le contrat dans les systèmes juridiques occidentaux

Dissertation de 3 pages - Droit autres branches

La loi est le texte juridique voté par le parlement pour régir de manière générale les rapports entre les personnes vivant en société. Elle est considérée comme l'expression de la volonté générale ou populaire car elle est votée par le parlement qui représente le peuple sur la scène...

.doc
10 févr. 2010

Les origines des divers systèmes juridiques administratifs européens et leur évolution

Cours de 5 pages - Droit européen

Aux XVIIe et XVIIIe siècles, l’Allemagne est un ensemble de petites principautés, environ trois cents, officiellement indépendantes les unes des autres. Les tâches d’intérêt collectif sont généralement organisées par le seigneur local (collecte des impôts). En Prusse cependant,...

.doc
15 févr. 2016

Les grands systèmes juridiques contemporains - Le droit hindou de nos jours

Dissertation de 2 pages - Droit international

Le droit hindou est le droit de la communauté hindouiste regroupant près de neuf cent millions de personnes sur terre, surtout en Inde, dans l’Asie du Sud Est et même dans certains pays d’Afrique comme la Tanzanie ou l'Ouganda. Cette religion se base sur le fait que l’univers tout...

.doc
17 juil. 2008

Cours complet d'introduction au droit anglais

Cours de 87 pages - Histoire du droit

Egalement, il s'agit d'une méthodologie différente et une logique différente. La logique juridique est distincte du système français.Du point de vue extérieur, le droit français est divisé en deux parties : droit public et droit privé, droit commun et droit d'exception, droit...

.doc
06 févr. 2013

L'ordre juridique communautaire

Cours de 85 pages - Droit européen

Le droit de l’Union européenne est fondé aujourd'hui sur un paradoxe : Le droit de l’Union européenne est aujourd'hui omniprésent à l’intérieur de toutes les branches du droit national. Le droit civil n’échappe pas au droit de l’Union européenne, à l’incidence du...

.doc
28 Mars 2013

Les grands systèmes de Droit étrangers

Cours de 55 pages - Droit international

L’évolution du droit comparé: - Discipline scientifique relativement récente. Jusqu’au début du XXe les juristes ne s’occupaient pas trop du droit comparé, ils n’étudiaient pas les systèmes juridiques de droit étrangers. Jusqu’au le but de la recherche...

.doc
13 août 2007

Cours sur les différents grands systèmes de droit

Cours de 29 pages - Histoire du droit

Cours de droit comparé sur les "Grands systèmes de droit" : le système romano-germanique, le système de common law, le système de droit russe et, pour terminer, le système de droit musulman.

.doc
10 juil. 2010

Le système constitutionnel britannique

Cours de 11 pages - Droit constitutionnel

Lorsqu'on évoque le système constitutionnel anglais, il faut d'emblée dire que c'est un système empirique, qui s'est forgé au gré de la pratique, au gré de l'histoire. Autrement dit, les règles constitutionnelles britanniques sont apparues au fil des besoins. La Constitution...

.doc
09 Mars 2009

Sécurité juridique et évolutivité en Common Law

Dissertation de 3 pages - Droit constitutionnel

La prestigieuse université d’Oxford accueille des étudiants anglais et étrangers ; ainsi que des professeurs qui logent dans son enceinte même, et sont soumis à un règlement intérieur. Ce règlement mentionnait notamment que la possession d’animaux de compagnie était strictement...

.doc
06 avril 2010

Les positivismes juridiques

Cours de 10 pages - Histoire du droit

Au sens large, on peut entendre par positivisme une doctrine qui considère le droit existant comme correspondant pour l’essentiel aux besoins de la société telle qu’elle fonctionne et comme un droit qui, soit par la loi, soit par la jurisprudence, s’adapte correctement à son...

.doc
28 Nov. 2001

Les conventions de la constitution dans le système français : Félicien Lemaire

Fiche de lecture de 9 pages - Droit constitutionnel

Issues du système anglais, les « constitutional conventions » sont des règles non écrites permettant de passer du système monarchique au système parlementaire. Ce sont, d'après les constitutionnalistes anglais, des règles qui ne font pas partie de la...

.doc
29 Janv. 2009

Le modèle pyramidal de Kelsen dans le système juridique actuel

Cours de 4 pages - Droit autres branches

Aujourd'hui, force est de constater qu'il s'est toujours développée une conception essentiellement hiérarchique de la structure d'un système juridique et cette conception a depuis longtemps dominé et domine souvent encore la pensée juridique. La structure hiérarchique d'un...

.doc
17 févr. 2011

La bonne foi en Droit anglais

Dissertation de 3 pages - Droit européen

En droit Français, la bonne foi est une notion ancienne. Issue du Code Civil de 1804 et soutenue par la doctrine de Domat, un des inspirateurs du Code Civil, elle était considérée comme une disposition fondamentale, permettant d’intégrer la morale au sein des contrats. Depuis sa création, la...

.doc
16 déc. 2010

Les grands systèmes contemporains de droit occidentaux et de droit orientaux

Cours de 46 pages - Droit autres branches

Dans ce cours, on va étudier les systèmes juridiques contemporains autres que le droit français donc des droits étrangers. Grand système signifie que l'on ne va pas étudier tous les droits nationaux mais juste les grands systemes. Les droits nationaux peuvent être tous...

.doc
12 juin 2008

Fiche de lecture : « Que sais-je ? Le droit anglais »

Fiche de lecture de 5 pages - Droit autres branches

Il ne s’agira pas, à travers cette fiche de lecture, de mentionner le point de vue de l’auteur ou encore d’analyser sa thèse. Il sera question d’exposer, de façon la plus claire possible, les différents principes qui régissent le droit anglais. C’est pourquoi il...

.doc
04 juin 2008

La common law : droit anglais et américain

Cours de 30 pages - Droit international

Cours relatif aux droits anglais et américain. Mise en avant des éléments de distinction permettant une meilleure compréhension du droit applicable.

.doc
09 août 2010

Introduction au droit comparé : le droit anglais et le droit américain

Fiche de lecture de 3 pages - Droit international

Cet ouvrage de Roland Seroussi, Introduction au droit comparé, permet de distinguer le droit anglais du droit américain. L’objectif de ce livre est de comprendre l’origine, la structure, le fonctionnement et les particularismes des droits de divers pays ; dans le but de mieux...

.doc
16 août 2010

Histoire de la pensée juridique : états historiques et positivismes

Cours de 66 pages - Droit autres branches

On peut partir d'un constat qui a plus de deux cents et que l'on doit à Kant dans sa fameuse édition de la Critique de la Raison Pure en 1787. Kant y écrit : « les juristes cherchent encore une définition pour leur concept de droit ». La question majeure est de savoir si les choses ont changé...

.doc
24 Janv. 2009

L'accusation : comparez les systèmes de Common Law avec le système français

Dissertation de 7 pages - Procédure pénale

Montesquieu, dans son ouvrage la Défense de l’esprit des lois, a écrit « l’équité naturelle demande que le degré de preuve soit proportionné à la grandeur de l’accusation ». La citation peut faire référence à la nécessité d’apporter une preuve quasi irréfragable lorsque...

.doc
02 Nov. 2010

Histoire de la pensée juridique

Cours de 248 pages - Droit autres branches

Le type de source utilisées, telles que je viens de les évoquer, est donc essentiel pour caractériser la discipline. L'histoire de la pensée juridique doit être recherchée d'abord à travers les différentes manifestations de la vie du droit et de l'activité des juristes. Cependant, il va de...

.doc
21 juil. 2009

La construction et déconstruction d'un nouvel ordre juridique

Dissertation de 8 pages - Histoire du droit

Le nouvel ordre juridique s'est organisé d'un empire romain qui s'effondre en introduisant des usages et coutumes propre au peuple qui viennent conquérir le sud de l'Europe (germanique, slave, les Huns...). Le Sud de l'Europe est complètement transformé. En quelques années, on assiste à un...