Histoire de l'administration: domaine et intervention de l'Etat
Cours - 68 pages - Droit administratif
L'histoire de l'administration en tant que discipline à part entière est au fond quelque chose d'assez récent alors que l'administration existe depuis longtemps. On ne la trouve que dans les années 60-70. L'histoire date de l'invention de l'écriture (3 000 ans avant J-C). L'histoire est vieille...
Cours de Droit sur l'Histoire des institutions judiciaires
Cours - 34 pages - Histoire du droit
Tout commence avec la monarchie franque née avec Clovis. Elle a renforcé son autorité puis on eu un fléchissement de la monarchie avec les carolingiens : émergence de la féodalité.
La masculinité en France au XIVème siècle
Dissertation - 8 pages - Histoire du droit
Au XIVe siècle, la France était un état prospère, ayant profité d'un siècle de paix. L'industrie et le commerce avaient enrichi les villes, les multiples affranchissements des serfs en maintes régions avaient encore étendu les défrichements et favorisé la création de nouveaux centres de...
Commentaire du texte de Jean de Venette sur la succession au royaume et les lois fondamentales
Commentaire de texte - 5 pages - Histoire du droit
Document: Commentaire du texte de Jean de Venette sur la succession au royaume et les lois fondamentales, 4 pages Extrait: « Le royaume de France ne peut tomber en quenouille ». Cet adage du XIVème siècle affirme que la fonction royale n'est pas féminine. En effet, en 1316 la question se...
L'histoire des institutions publiques, du Ier au XIXè siècle
Cours - 70 pages - Histoire du droit
Le droit est un produit de l'histoire. Une règle essentielle est le principe de présomption d'innocence, qui figure dans l'article préliminaire du code de procédure pénale. Ce passage présente un style plutôt désuet. Il n'est en fait pas tiré du code de procédure pénale, il pourrait venir du code...
L'Ancien Régime (XVIe siècle - 1789)
Cours - 17 pages - Histoire du droit
Avec le XVIe s'ouvrent les temps modernes. À bien des égards, cette période marque un tournant. Les grandes découvertes élargissent le monde occidental et détrônent la Méditerranée au profit de l'Atlantique. Il y a un afflux de métaux précieux, implantation des premières colonies, apport...
CAVEJ L1 Introduction historique au droit
Cours - 186 pages - Droit autres branches
Une expérience unique dans l'espace et dans le temps. Rome incarne une expérience tout à fait unique, dans l'espace et dans la durée. Une expérience unique dans l'espace. Rome est passée d'une modeste cité à un empire gigantesque. Cet empire a couvert une bonne partie de...
Histoire des institutions judiciaires et administratives
Cours - 42 pages - Histoire du droit
De la monarchie Franque à l'époque féodale (5e au 12e siècle), au 5e siècle, l'Empire romain s'effondre, les structures institutionnelles de cet empire tombent avec lui. On s'intéressera à la notion romaine. D'autres structures judiciaires vont donc les remplacer. C'est une nouvelle conception...
Cours d'Histoire du droit (L1/S2)
Cours - 93 pages - Histoire du droit
Ce cours traite de la période de la fin de l'Ancien Régime (1750) jusqu'à l'année 1814 qui marque la fin de l'expérience Napoléonienne. 1814 est une année charnière car on pense que c'est la fin de la Révolution avec le retour d'un roi carolingien (...)
L'Etat et le Roi: les doctrines politiques et les lois fondamentales du royaume
Dissertation - 7 pages - Histoire du droit
Au XIIIème et XIVème siècle, s'est développée l'idée de souveraineté royale. Les légistes s'appuient sur le droit romain pour en dégager une première théorie : ils déclarent ainsi « le roi n'a point de souverain dans les choses temporelles » et « ce qui plait au prince a force de loi » (Quod...
Histoire de l'administration du territoire
Cours - 45 pages - Droit administratif
On s'intéressera à l'histoire de l'administration du territoire et non pas des services centraux. Réforme de l'administration locale en cours, la carte des régions pourrait être réorganisée, suppression des chiffres départementaux sur les plaques de voitures etc... Cet empilement...
Histoire du droit - publié le 28/02/2016
Cours - 50 pages - Histoire du droit
-La Rome romanise la gaulle au Iè siècle après J-C. Les gaullois adoptent le mode de vie romain. Les structures romaines vont s'effriter au IIé siècle car il y a la décadence sociale et une pression extérieure (les barbares). -A l'extérieur des frontières il y a les peuplades germaniques et ils...
Histoire du droit et des institutions : les fondations romaines, l'expérience médiévale et la construction de l'Etat moderne
Cours - 59 pages - Histoire du droit
On ne sait rien avant 2400 avant J.-C. Toute société humaine a des droits. Le droit est originaire du proche orient, de Suze 1902, avec les célèbres documents législatifs de la Mésopotamie ancienne, le Code d'HAMMOURABI. Code utilisé à Babylone, il date environ de 1792 - 1950 av. J.-C. Cela ne...
Succession au trône et statut de la Couronne
Dissertation - 3 pages - Droit autres branches
Ce texte rédigé par Claude Lepestre fait référence à des arrêts de la Cour de Parlement relatifs à des problèmes de droit public. Ils concernent le domaine des lois fondamentales et plus particulièrement le statut de la Couronne. Tout l'intérêt du texte ici se situe dans la loi de succession...
Histoire du droit des institutions : l'Europe médiévale
Cours - 100 pages - Histoire du droit
L'origine de l'expression moyen-âge est péjorative elle signifie époque intermédiaire. Cette expression a été inventée par les humanistes italiens et notamment Pétrarque qui considérait la transition médiévale avec mépris comme une période de profonde décadence dans le domaine culturel,...
Les approches politique et juridique de l'état
Cours - 16 pages - Droit constitutionnel
le mot « État » s'écrit toujours avec une majuscule. Qu'est-ce que l'état ? Il y a eu d'innombrables définitions de ce terme. Napoléon a dit « l'état c'est moi ». il faut trier tout ça. Pendant longtemps le droit constitutionnel était proche de la science politique....
Les fondements historiques du droit
Fiche - 56 pages - Histoire du droit
Document: Cours: Histoire des institutions Politiques. Les fondements historiques du droit.
Histoire des institutions : le 19e siècle français
Cours - 76 pages - Histoire du droit
Au niveau de l'arrondissement, l'agent unique est le premier préfet, nommé et révocable par le premier consul. Il doit faire appliquer les ordres donnés par le préfet au niveau de l'arrondissement, veiller au maintien de l'ordre dans son arrondissement, et surveiller les...
Ordonnance sur l'étude du droit civil et canonique à Orléans - Philippe IV (Juillet 1312) - Quelle est la forme de l'enseignement du droit dans le royaume de Philippe IV le Bel, qui découle de l'influence du droit romain dans l'agencement d'un droit coutumier ? - Plan détaillé
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
Ce document comporte un plan détaillé répondant à la problématique suivante : quelle est la forme de l'enseignement du droit dans le royaume de Philippe IV le Bel, qui découle de l'influence du droit romain dans l'agencement d'un droit coutumier ? La réponse à cette problématique...
Comment sont administrés les services publics et par quelle catégorie de personnes ?
Dissertation - 4 pages - Droit administratif
Dans ce sujet, la relation entre personnes publiques et services publics se reflète dans le mode de gestion des personnes publiques envers les services publics. Cette gestion est, traditionnellement, caractérisée de deux modalités : la personne publique, territoriale (État, département, commune...
La formation d'une unité étatique
Dissertation - 6 pages - Histoire du droit
L'attribut essentiel de l'Etat est la souveraineté, définitivement théorisée au 16ème siècle. Au Moyen Age, le roi n'est pas encore souverain, sinon suzerain suprême. Cela dit, la souveraineté émerge entre le 13ème et le 15ème siècle. En même temps, de façon corrélée, le pouvoir royal se...
"Le Saint-Empire romain germanique - D'Otton le Grand à Charles Quint", Francis Rapp (2000)
Fiche de lecture - 7 pages - Histoire du droit
Né à Strasbourg en 1926, Francis Rapp est un historien médiéviste, spécialiste de l'Alsace et de l'Allemagne médiévale, ainsi que de la vie religieuse du Bas Moyen-âge. Agrégé d'histoire en 1952, il fut à partir de 1974 professeur d'histoire du Moyen Âge à l'université Marc-Bloch de...
L'histoire des institutions des Gaules jusqu'au second versant du Moyen-âge
Cours - 90 pages - Histoire du droit
Le droit n'est ni plus ni moins qu'un produit de l'histoire. Il existe une règle qui permet de s'en rendre compte : « Nul juge ne doit homme ou femme condamner à mort si justice ne trouve chose claire et apparente. Ainsi doit-être toute justice plus émue d'absoudre que de condamner. Et tous...
Ordonnance Testament de Philippe II Auguste sur l'organisation du gouvernement du royaume et l'administration du domaine royal, 24 juin 1190
Dissertation - 7 pages - Histoire du droit
« PHILLIPVS DEI GRATIA FRANCORUM REX » est l'inscription qui entoure le sceau de Phillippe II le désignant par la grâce de Dieu roi des Francs Né en 1165 à Paris et décédé en 1223 à Nantes, Philippe II dit Philippe Auguste est le septième roi de la dynastie des Capétiens. Fils héritier de Louis...
Les prétentions politiques des parlements : De l'institution judiciaire à l'organe politique
TD - 7 pages - Droit autres branches
Document composé de l'étude de deux textes : Texte 6 : Procès verbal de la séance du Parlement de Paris, le 3 mars 1766, dite « séance de flagellation ». Prenant modèle sur le parlement anglais, qui partage le pouvoir législatif avec le roi, le parlement de Paris reprend à son compte le refus...
Histoire du droit de Philippe Pot
Commentaire de texte - 4 pages - Droit autres branches
Ce document est un commentaire de texte qui répond à la problématique suivante : dans quelle mesure Philippe Pot affirme t il la volonté d'installer un régime plus démocratique ? Première partie : La remise en cause de l'autorité royale. Deuxième partie : Une stabilité due à la collaboration...
La gestion du royaume en France du XIIIe au XVIIe siècle
Cours - 25 pages - Histoire du droit
Aussi exigu qu'ait pu être initialement le domaine capétien, il était évident que le roi ne pouvait gouverner seul. Longtemps cependant, ce gouvernement n'est que purement domestique : c'est la maison, l'hôtel ou le palais du roi qui est le centre de l'activité royale. Le roi...
Histoire des institutions françaises
Cours - 30 pages - Histoire du droit
Cours d'histoire des institutions françaises. L'État est un peuple ou collectivité humaine, c'est un territoire borné par des frontières, et un pouvoir politique. Ce pouvoir politique détient la souveraineté c'est-à-dire un organe qui détient le monopole de la contrainte...
Les moyens de l'Etat monarchique
Dissertation - 23 pages - Droit autres branches
Cours de Droit sur les moyens de l'Etat monarchique
Comparaison entre les pouvoirs présidentiels et royaux
Dissertation - 20 pages - Droit constitutionnel
Le Maroc est la France deux Etats qui ont deux régimes politique différents, le Maroc est une monarchie constitutionnelle, démocratique, et sociale par contre la France est une république indivisible, laïque, démocratique et sociale. Le régime marocain actuel trouve son fondement dans la...
