Le Droit constitutionnel fondamental et la Démocratie
Cours - 49 pages - Droit constitutionnel
Droit constitutionnel : ensemble des règles juridiques relatives à l'exercice et à la dévolution du pouvoir politique. Insiste sur deux points : - Référence aux règles juridiques, matière de droit ; - Référence aux pouvoirs politiques, au pouvoir d'organiser la vie d'une société ;...
L'histoire des institutions françaises de 1870 à 1940
Cours - 21 pages - Histoire du droit
Avec la défaite de Sedan en 1870, c'est le modèle impérial qui s'effondre. En pleine crise identitaire, la France doit pourtant se relever face au vainqueur allemand : c'est l'instauration de la IIIe République, qui connaîtra les deux Guerres mondiales.
Histoire de la vie politique : de la révolution politique à la IIIème République
Cours - 56 pages - Droit autres branches
2. Policy : la politique est une activité ou plus concrètement un ensemble d'actions menées par celui qui détient le pouvoir ou avec la participation de ceux qui sont soumis au pouvoir, c'est-à-dire, les gouvernés (...)
La Constitution Grévy - publié le 18/03/2009
Dissertation - 3 pages - Droit constitutionnel
Si le régime parlementaire peut être tenu pour "une merveille d'ingénierie constitutionnelle" (Turpin) en cela qu'il aménage une séparation souple des pouvoirs et reste sous la IIIe République le régime de droit commun, il n'en demeure pas moins qu'il semble par sa disposition,...
Histoire constitutionnelle française
Dissertation - 8 pages - Droit constitutionnel
La France est caractérisée par une histoire constitutionnelle mouvementée, ayant expérimenté de multiples régimes depuis la révolution de 1789. Selon le doyen Maurice Hauriou, le mouvement constitutionnel français suit une démarche dialectique de type thèse, antithèse, synthèse. Deux, voire trois...
La 3ème République (TD de droit constitutionnel)
Cours - 2 pages - Droit constitutionnel
Le président est irresponsable politiquement, ce sont les ministres qui endossent cette responsabilité. Selon l'article 6, les ministres sont responsables devant les chambres : pour la 1e fois et la seule fois dans un régime parlementaire et un régime républicain en France, que les 2 chambres...
Le Président du Conseil sous les IIIème et IVème Républiques
Dissertation - 2 pages - Droit autres branches
En France, le Président du Conseil a été le chef du gouvernement sous plusieurs régimes dont les III et IVèmes Républiques. Ce titre a été porté pour la première fois par Talleyrand en 1815, suivi par d'autres chefs de gouvernement sous la Restauration et de la Monarchie de Juillet. Le...
L'histoire constitutionnelle française: le Président du Conseil sous la IIIème République
Mémoire - 6 pages - Droit constitutionnel
La Troisième République (1871-1940), pour l'instant la plus longue de l'histoire constitutionnelle républicaine française, fut marquée par une instabilité chronique des gouvernements : on en vit s'y succéder 106. Certains parvinrent à durer deux, trois ans tout au plus... D'autres...
La IIIème République : du régime parlementaire au régime d'assemblée
Cours - 4 pages - Histoire du droit
Le Second Empire chute après la bataille de Sedan. Est mis alors en place un gouvernement provisoire de défense nationale. Ce gouvernement provisoire va essayer de rétablir la situation militaire et de repousser les Prussiens. Cependant, c'est un échec et le gouvernement se résout à négocier la...
Analyse de la crise du 16 mai 1877
Dissertation - 6 pages - Droit constitutionnel
La crise du 16 mai 1877
Les différentes formes de constitution
Dissertation - 5 pages - Droit constitutionnel
Tout Etat a besoin d'une règle du jeu qui détermine les conditions de son fonctionnement. Celle-ci porte le nom de constitution, elle est en quelque sorte l'acte de naissance d'un Etat. Le professeur Marcel Prelot dit : « pris dans son sens le plus général, une constitution est tout un ensemble...
Le cadre historique de l'adoption de la IIIème république
Cours - 3 pages - Droit constitutionnel
Si on se souvient la France a essayé de connaître le régime parlementaire : se définissant comme un régime dans lequel le gouvernement est politiquement responsable devant le parlement. Censé être un régime d'équilibre des pouvoirs car en contre partie l'exécutif dispose du droit de dissolution....
Droit constitutionnel - publié le 17/05/2022
Fiche de révision - 9 pages - Droit autres branches
Fiche de révision de droit constitutionnel du semestre 2. Concerne la Ve république, les organes institutionnels (président de la République, gouvernement, parlement, conseil constitutionnel)...
Introduction au droit constitutionnel
Dissertation - 9 pages - Droit constitutionnel
Le droit constitutionnel est le rapport entre les citoyens et l'État, les institutions publiques. Le droit constitutionnel est le droit qui organise le pouvoir public de État et des relations gouvernants/gouvernés. Droit apparu sous la révolution. Comme toutes les matières juridiques, le...
Le parlementarisme sous la IIIème et la IVème République
Dissertation - 5 pages - Droit constitutionnel
La capture de Napoléon III, le 2 septembre 1870 à Sedan sonne le glas du Second Empire et ouvre la voie à une période d'incertitude politique ou le choix d'un régime politique n'est pas arrêté. Pour éviter la vacuité du pouvoir, un gouvernement de défense nationale se forme afin de...
L'évolution du Régime parlementaire sous la IIIème République
Cours - 5 pages - Droit constitutionnel
En 1870, la chute du Second Empire de Louis Napoléon Bonaparte sonne le glas d'une histoire constitutionnelle instable. En effet, cette chute va alors marquer la naissance de la République la plus longue qu'ait connue la France : la IIIème République. Cette forme de gouvernement...
Vie politique française de 1875 à 1969 (cours complet)
Fiche de révision - 47 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'un cours complet sur la vie politique française couvrant la période de 1875 à 1969. En l'occurrence, c'est un document de 3e année de Licence en science politique qui sera parfaitement exploitable dans d'autres cursus. Ce document clair, exhaustif et très structuré...
La Troisième République
Cours - 8 pages - Droit constitutionnel
Cours sur la Troisième République. La mise en contexte historique et l'analyse des institutions avant et après la crise du 16 mai 1877 permet de comprendre comment l'on passe d'un régime parlementaire moniste à un régime d'assemblée. Idéal pour les première années de droit, de...
Cours de droit sur la vie politique
Cours - 34 pages - Histoire du droit
La vie politique est l'étude des différents acteurs politiques et de leurs rapports ce qui veut dire que : toute société organisée politiquement a une vie politique, quel que soit le régime en place (dictature, république, monarchie…). La vie politique est plus ou moins riche en fonction des...
La IIIème République : Constitution de 1875, etc.
Cours - 4 pages - Droit constitutionnel
Le 4 septembre 1870, l'empire est balayé le même jour on forme un gouvernement provisoire d'autant que le territoire français est occupé. Ce n'est qu'en janvier 1871 qu'on signe l'armistice avec la Prusse et la situation devient normale. On fait élire une Assemblée...
Histoire constitutionnelle de la France de la Révolution à l'avènement de la Ve République
Cours - 9 pages - Histoire du droit
La Révolution française en 1789 provoque une rupture avec l'Ancien Régime. Cette rupture avec l'Ancien Régime et la monarchie absolue est consommée avec le coup d'État du tiers-état du 17 juin 1789, qui se réunit en Assemblée nationale. Avec le serment du jeu de paume (ne jamais se...
L'évolution des institutions entre la IIIe et la IVe République
Dissertation - 4 pages - Droit constitutionnel
La Troisième République a été la première constitution écrite instituée en France. Elle rompt avec l'alternance entre monarchie et République. Elle a été en vigueur de 1875 à 1940. La Quatrième République a été instituée en 1946 et a duré jusqu'en 1958 et l'élaboration de la constitution de la Ve...
L'histoire constitutionnelle française de 1789 à 1958
Dissertation - 12 pages - Droit constitutionnel
Pour un constitutionnaliste, l'histoire française commence en 1789. L'histoire constitutionnelle française, depuis cette date et jusqu'en 1875, est mouvementée, chaotique. À partir de 1875 s'installe définitivement le régime parlementaire : la France se stabilise et trouve son identité...
La situation de la Vème République dans la diversité des régimes politiques
Cours - 20 pages - Droit constitutionnel
Moodle : plan de cours et bibliographie. Rappel : le droit constitutionnel concerne l'organisation politique de l'Etat, le choix des organes, leur mode de désignation. De choix dépendent les institutions politiques et le droit positif. le droit fait la société et la société fait le droit. Sur...
La IIIème République - publié le 25/09/2009
Dissertation - 7 pages - Droit autres branches
Résolution du 17 février 1871 : l'AN nomme Thiers chef du pouvoir exécutif : il exercera ses foncions sous l'autorité de l'AN et avec le concours des ministres qu'il aura choisis et présidera. Résolution du 10 mars 1871 : le siège de l'AN est transporté à Versailles. Pacte...
Les institutions de la IIIe République : mise en place et évolutions
Fiche de révision - 7 pages - Histoire du droit
Fiche détaillée de droit constitutionnel sur la IIIe République, de ses prémisses aux évolutions majeures dans la pratique. Celle-ci reprend tous les textes constitutionnels, lois, affaires et événements marquants de la IIIe République qui ont permis de la construire, tout en mettant en...
La difficile instauration du régime parlementaire en France (de la Restauration à la IVème République)
Cours - 18 pages - Histoire du droit
Guide retraçant l'histoire de l'évolution du droit constitutionnel en France : le passage par les différentes formes de gouvernement, le rôle de chaque membre de la société politique...
Histoire constitutionnelle française - publié le 12/06/2008
Fiche de révision - 18 pages - Droit constitutionnel
Histoire constitutionnelle française
L'histoire constitutionnelle française
Cours - 30 pages - Histoire du droit
La Constitution de la 5ème république présente aussi et surtout des différences. En effet, les 3ème et 4ème républiques connaissaient une prépondérance excessive du pouvoir législatif, qui se traduisait par une instabilité ministérielle chronique. Et donc, le Général de Gaulle a conçu la...
Le droit constitutionnel français
Cours - 67 pages - Droit constitutionnel
La Révolution commence en 1789, il y a une période de crise puis des conséquences jusqu'en 1870. Avant la révolution, il y a la monarchie absolue. Cela signifie que cette monarchie absolue, qui correspond au maximum au règne des Bourbon, est plus puissante que la monarchie précédente où le...
