Le Président de la Troisième République
Dissertation - 4 pages - Droit constitutionnel
La Troisième République (1875-1940) a été considérée jusqu'à présent comme le système politique le plus libéral (libertés individuelles et libéralisme politique) et le plus durable de l'histoire française. Elle consacre le régime de la « république parlementariste » . Centrée autour d'un...
Les Républiques parlementaires à la recherche d'une stabilité
Cours - 19 pages - Droit constitutionnel
Cours de droit constitutionnel sur les Républiques parlementaires à la recherche d'une stabilité.
Le droit constitutionnel et ses aspects
Cours - 80 pages - Droit constitutionnel
La déconcentration La déconcentration est un système d'organisation administrative dans lequel l'Etat délègue des compétences à des autorités le représentant dans le cadre de circonscriptions administratives. Comme le disait Odilon Barrot : « dans le cadre de la déconcentration c'est...
La IIIème République, une république parlementaire
Cours - 4 pages - Droit constitutionnel
La naissance de la IIIème République est due à la défaite de Sedan, la République est proclamée le 4 septembre 1870. Un gouvernement provisoire de défense nationale est alors formé. Des élections prévues pour le 16 octobre 1870 sont repoussées au 8 février 1871 en raison des invasions. Les...
Droit constitutionnel: les fondements du droit et les modèles de régimes politiques
Cours - 132 pages - Droit constitutionnel
Le terme de constitution est défini comme un ensemble de règles qui fonde l'autorité du pouvoir politique et son exercice. On tient compte de l'objet constitutionnel, de l'acte juridique écrit qui contient des règles spéciales et met l'accent sur la valeur juridique de la constitution dans un...
L'instabilité politique sous la troisième et la quatrième République
Mémoire - 28 pages - Droit constitutionnel
L'instabilité politique caractérise ces deux régimes. Et l'on pourra voir et constater que la cause principale de l'instabilité politique réside essentiellement dans les institutions de la troisième et la quatrième République. On pourra se demander pourquoi une volonté de changement,...
Le pouvoir exécutif sous la IIIème République
Dissertation - 6 pages - Droit constitutionnel
Mais la IIIème République n'a réellement commencé qu'avec les trois lois constitutionnelles de 1975, entre 1870 et 1875, la République est proclamée, mais les constituants ne mettent qu'en place des institutions provisoires. Quant à la date du 10 juillet 1940, elle constitue la...
Histoire de la vie politique : de la révolution politique à la IIIème République
Cours - 56 pages - Droit autres branches
2. Policy : la politique est une activité ou plus concrètement un ensemble d'actions menées par celui qui détient le pouvoir ou avec la participation de ceux qui sont soumis au pouvoir, c'est-à-dire, les gouvernés (...)
L'histoire des institutions françaises de 1870 à 1940
Cours - 21 pages - Histoire du droit
Avec la défaite de Sedan en 1870, c'est le modèle impérial qui s'effondre. En pleine crise identitaire, la France doit pourtant se relever face au vainqueur allemand : c'est l'instauration de la IIIe République, qui connaîtra les deux Guerres mondiales.
La Constitution Grévy - publié le 18/03/2009
Dissertation - 3 pages - Droit constitutionnel
Si le régime parlementaire peut être tenu pour "une merveille d'ingénierie constitutionnelle" (Turpin) en cela qu'il aménage une séparation souple des pouvoirs et reste sous la IIIe République le régime de droit commun, il n'en demeure pas moins qu'il semble par sa disposition,...
Histoire constitutionnelle française
Dissertation - 8 pages - Droit constitutionnel
La France est caractérisée par une histoire constitutionnelle mouvementée, ayant expérimenté de multiples régimes depuis la révolution de 1789. Selon le doyen Maurice Hauriou, le mouvement constitutionnel français suit une démarche dialectique de type thèse, antithèse, synthèse. Deux, voire trois...
La 3ème République (TD de droit constitutionnel)
Cours - 2 pages - Droit constitutionnel
Le président est irresponsable politiquement, ce sont les ministres qui endossent cette responsabilité. Selon l'article 6, les ministres sont responsables devant les chambres : pour la 1e fois et la seule fois dans un régime parlementaire et un régime républicain en France, que les 2 chambres...
Le Président du Conseil sous les IIIème et IVème Républiques
Dissertation - 2 pages - Droit autres branches
En France, le Président du Conseil a été le chef du gouvernement sous plusieurs régimes dont les III et IVèmes Républiques. Ce titre a été porté pour la première fois par Talleyrand en 1815, suivi par d'autres chefs de gouvernement sous la Restauration et de la Monarchie de Juillet. Le...
L'évolution des institutions entre la IIIe et la IVe République
Dissertation - 4 pages - Droit constitutionnel
La Troisième République a été la première constitution écrite instituée en France. Elle rompt avec l'alternance entre monarchie et République. Elle a été en vigueur de 1875 à 1940. La Quatrième République a été instituée en 1946 et a duré jusqu'en 1958 et l'élaboration de la constitution de la Ve...
Les différentes formes de constitution
Dissertation - 5 pages - Droit constitutionnel
Tout Etat a besoin d'une règle du jeu qui détermine les conditions de son fonctionnement. Celle-ci porte le nom de constitution, elle est en quelque sorte l'acte de naissance d'un Etat. Le professeur Marcel Prelot dit : « pris dans son sens le plus général, une constitution est tout un ensemble...
La IIIème République : du régime parlementaire au régime d'assemblée
Cours - 4 pages - Histoire du droit
Le Second Empire chute après la bataille de Sedan. Est mis alors en place un gouvernement provisoire de défense nationale. Ce gouvernement provisoire va essayer de rétablir la situation militaire et de repousser les Prussiens. Cependant, c'est un échec et le gouvernement se résout à négocier la...
L'histoire constitutionnelle française de 1789 à 1958
Dissertation - 12 pages - Droit constitutionnel
Pour un constitutionnaliste, l'histoire française commence en 1789. L'histoire constitutionnelle française, depuis cette date et jusqu'en 1875, est mouvementée, chaotique. À partir de 1875 s'installe définitivement le régime parlementaire : la France se stabilise et trouve son identité...
L'histoire constitutionnelle française: le Président du Conseil sous la IIIème République
Mémoire - 6 pages - Droit constitutionnel
La Troisième République (1871-1940), pour l'instant la plus longue de l'histoire constitutionnelle républicaine française, fut marquée par une instabilité chronique des gouvernements : on en vit s'y succéder 106. Certains parvinrent à durer deux, trois ans tout au plus... D'autres...
Les institutions de la IIIe République : mise en place et évolutions
Fiche - 7 pages - Histoire du droit
Fiche détaillée de droit constitutionnel sur la IIIe République, de ses prémisses aux évolutions majeures dans la pratique. Celle-ci reprend tous les textes constitutionnels, lois, affaires et événements marquants de la IIIe République qui ont permis de la construire, tout en mettant en...
Le droit constitutionnel et les institutions politiques
Cours - 41 pages - Droit constitutionnel
Cours très complet de droit constitutionnel (L1) réalisé à partir de notes prises en cours. Qu'est-ce que l'Etat ? A quoi sert une Constitution ? Comment fonctionne une démocratie ? Comment fonctionne une élection en fonction des pays ? Qu'est-ce que signifie une séparation des...
La Troisième République
Cours - 8 pages - Droit constitutionnel
Cours sur la Troisième République. La mise en contexte historique et l'analyse des institutions avant et après la crise du 16 mai 1877 permet de comprendre comment l'on passe d'un régime parlementaire moniste à un régime d'assemblée. Idéal pour les première années de droit, de...
Fiches de droit constitutionnel : programme complet de 1ère année de licence de droit
Cours - 28 pages - Droit constitutionnel
Document reprenant tout le programme de droit constitutionnel de la première année de licence de droit résumé sous forme de fiches. Celles-ci sont claires, détaillées et rédigées de telle façon qu'il est plus facile d'apprendre et d'assimiler rapidement tout le programme de droit...
La difficile instauration du régime parlementaire en France (de la Restauration à la IVème République)
Cours - 18 pages - Histoire du droit
Guide retraçant l'histoire de l'évolution du droit constitutionnel en France : le passage par les différentes formes de gouvernement, le rôle de chaque membre de la société politique...
Droit constitutionnel général de la Vème république
Cours - 52 pages - Droit constitutionnel
Le droit constitutionnel est l'ensemble des règles juridiques relatives à l'exercice et à la dévolution du pouvoir politique. Cette définition insiste sur les notions : règles juridiques et pouvoir politique. Le pouvoir politique est encadré par le droit, et le droit regroupe toutes les...
Introduction au droit constitutionnel
Dissertation - 9 pages - Droit constitutionnel
Le droit constitutionnel est le rapport entre les citoyens et l'État, les institutions publiques. Le droit constitutionnel est le droit qui organise le pouvoir public de État et des relations gouvernants/gouvernés. Droit apparu sous la révolution. Comme toutes les matières juridiques, le...
L'histoire constitutionnelle française
Cours - 30 pages - Histoire du droit
La Constitution de la 5ème république présente aussi et surtout des différences. En effet, les 3ème et 4ème républiques connaissaient une prépondérance excessive du pouvoir législatif, qui se traduisait par une instabilité ministérielle chronique. Et donc, le Général de Gaulle a conçu la...
La IIIème République - publié le 25/09/2009
Dissertation - 7 pages - Droit autres branches
Résolution du 17 février 1871 : l'AN nomme Thiers chef du pouvoir exécutif : il exercera ses foncions sous l'autorité de l'AN et avec le concours des ministres qu'il aura choisis et présidera. Résolution du 10 mars 1871 : le siège de l'AN est transporté à Versailles. Pacte...
Le parlementarisme sous la IIIème et la IVème République
Dissertation - 5 pages - Droit constitutionnel
La capture de Napoléon III, le 2 septembre 1870 à Sedan sonne le glas du Second Empire et ouvre la voie à une période d'incertitude politique ou le choix d'un régime politique n'est pas arrêté. Pour éviter la vacuité du pouvoir, un gouvernement de défense nationale se forme afin de...
L'évolution du Régime parlementaire sous la IIIème République
Cours - 5 pages - Droit constitutionnel
En 1870, la chute du Second Empire de Louis Napoléon Bonaparte sonne le glas d'une histoire constitutionnelle instable. En effet, cette chute va alors marquer la naissance de la République la plus longue qu'ait connue la France : la IIIème République. Cette forme de gouvernement...
La IIIème République : Constitution de 1875, etc.
Cours - 4 pages - Droit constitutionnel
Le 4 septembre 1870, l'empire est balayé le même jour on forme un gouvernement provisoire d'autant que le territoire français est occupé. Ce n'est qu'en janvier 1871 qu'on signe l'armistice avec la Prusse et la situation devient normale. On fait élire une Assemblée...
