Les origines du droit et la période médievale
Cours - 98 pages - Histoire du droit
Le système juridique français appartient a une famille de système juridique que l'on appelle système de droit continental ou parfois système de droit romano germanique ou encore système de droit romano canonique. Il existe aussi le système de Common law. Notre système de droit appartient a une...
Introduction historique au droit : du droit romain à l'Etat moderne
Cours - 57 pages - Histoire du droit
Le droit est à la fois éthique et positif. Si l'on considère l'évolution du droit à travers les siècles, on constate que chaque période s'inscrit en réaction avec celle qui la précède. Même s'il y a rupture avec les usages de la période qui se termine, on note une dynamique de continuité, des...
Le génie du droit canonique romain, la dynastie mérovingienne et les temps carolingiens
Cours - 70 pages - Histoire du droit
Le roi est toujours un chef religieux investit en plus d'un pouvoir de commandement (« imperium ») : - civil : « imperium domi » : ordonner, punir, sanctionner, organiser la vie politique de la cité, garantir l'ordre et la sécurité publique. - militaire : « imperium militiae » : élever une armée,...
Histoire du droit de la famille - de l'héritage romano-germanique à la stabilité bourgeoise
Cours - 29 pages - Droit de la famille
Depuis les années 1970, le modèle de la famille qui existait depuis l'époque romaine était prédéfini et ce modèle familiale va disparaître, se modifier et voir exploser. Ceci s'explique notamment parce qu'on a créer d'autre modèle de famille ( PACS) il y a de plus en plus de...
CAVEJ L1 Introduction historique au droit
Cours - 186 pages - Droit autres branches
Une expérience unique dans l'espace et dans le temps. Rome incarne une expérience tout à fait unique, dans l'espace et dans la durée. Une expérience unique dans l'espace. Rome est passée d'une modeste cité à un empire gigantesque. Cet empire a couvert une bonne partie de...
L'apport germanique dans le Droit français
Fiche - 5 pages - Histoire du droit
Document: L'apport germanique dans le Droit français, fiche de 4 pages en histoire du droit Extrait: Règlement des conflits primitif: Vendetta ou Faïda : Règlement des différends entre deux personnes de 2 groupes différents. C'est le droit ou devoir reconnu à toute personne ou à ses...
Le progressif écroulement de l'autorité publique (Vème-XIème siècle)
Dissertation - 17 pages - Histoire du droit
Apparition de tribus barbares de Germanie. Les Bourgondes s'installent dans un quart sud est de la France. Les Wisigoths s'installent en Aquitaine, les Ostrogoths s'installent en Italie et autour du bassin méditerranéen, les Francs s'installent dans le nord de la France. Fin de...
Introduction au Droit : droit romain, coutumes, etc.
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Les juristes contemporains considèrent le droit civil comme étant simplement une branche, certes encore importante, d'un droit qui comporte plusieurs ramifications. On met le droit civil dans la catégorie droit privé. Lorsque l'on présente l'évolution historique du droit, on présente...
La dynamique de progression du droit barbare par rapport au droit romain
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Le droit d'aujourd'hui n'applique plus le droit romain. Cependant, même là où le droit est basé sur un code, nombre de règles dérivent de l'application du droit romain : aucun code n'a complètement rompu avec la tradition romaine. Notre droit est donc lié au droit romain. Cependant, il...
Histoire du droit et des institutions (Ve-XIIIe siècles)
Dissertation - 20 pages - Droit autres branches
On considère que l'Histoire commence avec l'écriture. La Gaule est organisée en cités (le mode le plus répandu dans l'antiquité) et Rome est une cité à l'échelle du monde. La cité gauloise s'organise elle-même autour de l'oppidum (la place militaire). La romanisation de...
Les lois barbares (Ve-VIIe siècles)
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Au milieu du quatrième siècle, l'Empire romain d'occident est affaibli, les peuples barbares sont à ses frontières, la chute se fait sentir et le début d'un nouvel ordre juridique international est sur le point de naitre. A l'origine, le mot barbare désignait les étrangers au peuple grec, ceux...
Les sources du droit à la chute de l'Empire romain (476)
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Quand, ruiné par deux siècles d'infiltration de peuples barbares l'Empire d'Occident s'éffondre en 476, la Gaule voit l'installation et la stabilisation sur le sol gallo-romain de peuples germaniques venus du Centre et de l'est de l'Europe: invasions Wisigothe,...
Histoire du droit : de Rome à l'an 1000
Dissertation - 9 pages - Histoire du droit
Du Ier siècle av. J.-C. au Ve siècle, la Gaule est profondément influencée par trois grands événements : la conquête romaine qui modèlera le territoire et apportera une culture, les débuts du christianisme et les grandes invasions germaniques. Ces événements vont donner naissance à une...
L'acculturation des droits barbares et romains
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
La première migration des barbares est survenue au IIe siècle, ils s'installèrent avec l'accord de Rome, mais plusieurs interventions militaires ont eu lieu par la suite. En 376, les Wisioths traversent le Danube sous la pression des Huns, pour être sous la protection de Rome. En 406, ce...
Tableau comparatif: Mérovingiens - Carolingiens
Cours - 3 pages - Histoire du droit
Document: Tableau comparatif: Mérovingiens - Carolingiens en termes de conception du pouvoir, d'institutions, de droit, et de rapport à l'Eglise
Les contrats au Moyen Age
Dissertation - 14 pages - Histoire du droit
Les invasions barbares ont provoqué, à partir du Ve siècle apr. J.-C., un recul de la civilisation qui est particulièrement sensible dans le domaine du droit. On considère que la matière contractuelle a connu un retour en arrière de plusieurs siècles. Ce phénomène a été facilité parce qu'avant la...
La période franque ou la mise en place d'un ordre politique et juridique nouveau du cinquième au Xème siècle
Fiche - 8 pages - Histoire du droit
Document: La période franque ou la mise en place d'un ordre politique et juridique nouveau du cinquième au Xe siècle, fiche de 7 pages en histoire du droit Extrait: Fin IVe siècle, Marc-Aurèle va contenir par des accords les tribus qui vont de mieux en mieux être organisées et difficiles à...
L'histoire du droit pénal
Cours - 70 pages - Histoire du droit
Les codes napoléoniens sont la fondation de l'édifice juridique contemporain. Pour l'essentiel, ils étaient encore en vigueur il y a quelques années. Les grands changements en matière pénale sont récents. Depuis 2000, il est possible de faire un recours contre un arrêt de cour d'assise. Le...
Histoire des institutions françaises
Cours - 30 pages - Histoire du droit
Cours d'histoire des institutions françaises. L'État est un peuple ou collectivité humaine, c'est un territoire borné par des frontières, et un pouvoir politique. Ce pouvoir politique détient la souveraineté c'est-à-dire un organe qui détient le monopole de la contrainte...
Les apports du Moyen-Âge : évolution des structures politiques, sources du droit et droits savants
Dissertation - 19 pages - Histoire du droit
La seule institution qui reste debout après la chute de l'empire romain, c'est l'Eglise. Elle seule a gardé une place au milieu des barbares. Clovis a été victorieux des Alamans, et s'est converti, grâce à sa femme Clotilde. La conversion est essentielle, car elle permet au roi...
Histoire des institutions : les mérovingiens, l'ordre carolingien, etc.
Cours - 16 pages - Histoire du droit
[...] Au début, le christianisme étant contraint de se vivre dans la clandestinité, certaines divergences sont apparues dans la façon dont certains le percevaient, et des religions issues de ce dernier sont apparues, mais toutefois considérées comme hérétiques. Ainsi, l'arianisme, religion...
La construction et déconstruction d'un nouvel ordre juridique
Dissertation - 8 pages - Histoire du droit
Le nouvel ordre juridique s'est organisé d'un empire romain qui s'effondre en introduisant des usages et coutumes propre au peuple qui viennent conquérir le sud de l'Europe (germanique, slave, les Huns...). Le Sud de l'Europe est complètement transformé. En quelques années, on...
Nature et application du droit après la chute de l'Empire romain d'Occident
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Le Droit romain est connu pour être à la source ou à la base du droit, il a été affiné, travaillé, approfondi et étudié pendant près de huit siècles. A l'instar, il est fait beaucoup moins référence au droit des barbares puisqu'il n'a pas atteint un tel niveau d'approfondissement....
L'évolution du droit romain
Cours - 36 pages - Histoire du droit
Au milieu du 2e siècle avant JC, une nouvelle procédure triomphe et vient détrôner l'ancienne procédure : la procédure formulaire. Il s'agit d'une procédure très souple, beaucoup moins formaliste. C'est le magistrat judiciaire de Rome, le préteur, qui a la haute main sur cette procédure...
Histoire des sources du droit
Cours - 75 pages - Histoire du droit
Notre système juridique actuel est fondé sur une conception extensive de la laïcité : le droit français assure la liberté religieuse et garantit la liberté de culte mais aussi que le droit français ne se rattache à aucune religion et n'est donc pas lié par les normes juridiques qui régissent les...
Histoire du droit pénal - publié le 27/01/2009
Fiche - 38 pages - Histoire du droit
Document: Histoire du droit pénal, cours de 50 pages Extrait: « L'Orient nous apporte les premières tentatives connues de codification pénale. Ce sont quelques textes d'origine royale, coutumière, qui sont parvenues jusqu'à nous plus ou moins bien datés et souvent fragmentaires »....
Introduction historique au droit : droit romain et droit canonique
Cours - 70 pages - Histoire du droit
Histoire de l'origine du droit et des différentes formes du droit aux cours des siècles. Présentation de la formation du système juridique français tel qu'il apparait au courant du 19ème siècle. On va surtout voir le droit privé. Il serait absurde de présenter cette évolution en se situant à...
Histoire du droit: le droit actuel prend sa source dans le passé
Cours - 27 pages - Histoire du droit
Les termes juridiques, les mots du droit, les concepts ne sont pas apparus hier, ils ne sont pas apparus de la volonté arbitraire du législateur parce que le droit actuel prend sa source dans le passé, c'est vrai pour le droit français mais aussi vrai pour tous les droits européens. Même si on...
Le pluralisme juridique médiéval et les synthèses de la modernité (XII ème- XIX ème siècle)
Cours - 68 pages - Histoire du droit
But du cours : Comprendre comment le Droit se forme, comment il évolue, évoquer les grandes figures du Droit, se concentrer sur l'histoire du système juridique français sur une période de la chute de l'Empire Romain au 16ème siècle de notre ère. Chaque époque de l'Histoire a apporté...
Les origines des systèmes juridiques contemporains de Rome à l'an 1000
Cours - 16 pages - Histoire du droit
Les romains ont inventé la science juridique, la science du droit. Ils ont repris la pensée politique grecque et ce sont surtout orientés du côté d'une étude systématique du droit et ils nous ont légué tout un corpus, un ensemble de doctrines juridiques, de pratiques du droit (la jurisprudence)....
