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En 476, l'Empire romain d'Occident chute. En réalité, l'Empire est en déclin depuis bien longtemps, avec les premières invasions barbares aux environs de 375 (arrivée des Huns en Europe), et la célèbre mise à sac de Rome par Alaric en 410. À l'abdication de Romulus Augustule face à Odoacre, la...
Lex = droit privé de chaque peuple rédigés par les Rois barbares (romaines ou barbares).Bréviaire d'Alaric = celles des romains.Clovis conquiert Alaric en 507 et rend son recueil applicable à la Gaulle.Lois françaliennes = les lois des tribus de Clovis.Naissent sous les Romains et sous...
Au milieu du quatrième siècle, lEmpire romain doccident est affaibli, les peuples barbares sont à ses frontières, la chute se fait sentir et le début dun nouvel ordre juridique international est sur le point de naitre. A lorigine, le mot barbare désignait les étrangers au...
À lépoque franque, la Gaule est peuplée déléments hétérogènes (Gallo-romains, Francs, Burgondes, Wisigoths). Cette hétérogénéité saccroît avec lexpansion du royaume franc sous les Carolingiens (Lombards, Alamans, Bavarois, Saxons, Frissons ). Cette diversité de...
« La loi doit avoir autorité sur les hommes, et non les hommes sur la loi » disait Pausanias le Périégète géographe et écrivain Grec du IIe siècle. Cela veut dire que chaque homme est soumis à une loi lorsquun conflit avait lieu. Les deux systèmes de lois pouvant être...
« Sub qua lege vivis (sous quelle loi vis-tu) ? », c'est par cette question qu'un juge devait déterminer la loi applicable à un plaideur lorsqu'un conflit était porté en jugement sur le royaume des Francs. Cette question est caractéristique de la personnalité du droit. L'histoire de...
Evolution successive de deux systèmes juridiques : droit casuistique et droit général, ensembles de normes, codifiés.Passage de l'un à l'autre, dû à l'autorité impériale s'empare peu à peu des forces créatrices :- D'abord sous Auguste, mais avec prudence caché derrière l'Assemblée du peuple, fait...
« La loy ancienne du royaume » comme Michel de l'Hospital la qualifie dans son Traité de la réformation de la justice qui paraît en 1570, traverse l'histoire de France depuis les premiers rois Francs jusqu'à la fin de l'Ancien Régime. L'étude de la loi salique au cours du Moyen-Age permet...
A lépoque classique le droit a connu une croissance extraordinaire. La collaboration entre le préteur et les jurisconsultes a permis de faire émerger un droit prétorien venant corriger le droit civil ou suppléer à ses lacunes. La doctrine des jurisconsultes, la jurisprudencia, sest...
[..] Le droit est une science sociale. Concernant les rapports entre la société et la violence, il faut donner une définition de l'infraction. On entend sur ce terme tout acte ou omission interdit par la loi sous la menace d'une sanction, sanction qui est en définitive la peine due à...
La loi : regroupe les textes à portée générale votés par le Parlement, elle émane de la volonté populaire. Cest la première source de droit. La jurisprudence : ensemble des décisions rendues par les tribunaux. Quand il dit « le droit », le juge applique une loi à un cas...
Charles-Louis de Secondat, baron de La Brède et de Montesquieu est né en 1689 ; il décède en 1755. On retient généralement de Montesquieu quil a été lun des philosophes des Lumières. Montesquieu philosophe, une philosophie politique comme le révèle son uvre majeure : De...
Une expérience unique dans l'espace et dans le temps.Rome incarne une expérience tout à fait unique, dans l'espace et dans la durée.Une expérience unique dans l'espace. Rome est passée d'une modeste cité à un empire gigantesque. Cet empire a couvert une bonne partie de l'Europe actuelle et il l'a...
On considère que l'Histoire commence avec l'écriture. La Gaule est organisée en cités (le mode le plus répandu dans l'antiquité) et Rome est une cité à l'échelle du monde. La cité gauloise s'organise elle-même autour de l'oppidum (la place militaire).La romanisation de la Gaule200 av JC :...
Quand, ruiné par deux siècles d'infiltration de peuples barbares l'Empire d'Occident s'éffondre en 476, la Gaule voit l'installation et la stabilisation sur le sol gallo-romain de peuples germaniques venus du Centre et de l'est de l'Europe: invasions Wisigothe, Burgonde, Saxone puis Franque dans...
La première migration des barbares est survenue au IIe siècle, ils s'installèrent avec l'accord de Rome, mais plusieurs interventions militaires ont eu lieu par la suite. En 376, les Wisioths traversent le Danube sous la pression des Huns, pour être sous la protection de Rome. En 406, ce sont les...
La seule institution qui reste debout après la chute de l'empire romain, c'est l'Eglise. Elle seule a gardé une place au milieu des barbares.Clovis a été victorieux des Alamans, et s'est converti, grâce à sa femme Clotilde.La conversion est essentielle, car elle permet au roi de mieux assurer son...
Le Droit romain est connu pour être à la source ou à la base du droit, il a été affiné, travaillé, approfondi et étudié pendant près de huit siècles. A l'instar, il est fait beaucoup moins référence au droit des barbares puisqu'il n'a pas atteint un tel niveau d'approfondissement. A la chute de...
Le Droit français et le Droit européen sont les héritiers dune longue histoire. LHistoire de nos systèmes juridiques commence avec Rome : fondement des droit européens actuel. Expérience fondamentale pour le droit français. Il y a également des origines plus lointaines : La Grèce....
En Grèce et à Rome :Les pays ont connu le phénomène de la coutume. Mais il est difficile de la connaître totalement et de la cerner. La coutume est ce qui est fait de façon répétée et acceptée par tous. A Rome elle occupe une place importante comme source de droit mais trouve un concurrent...
Les Burgondes sont des barbares. Le mot barbare désignait initialement les étrangers à lEmpire romain cest-à-dire ceux qui se situaient au-delà des frontières de lEmpire (alors que les pérégrins étaient des étrangers installés à lintérieur des frontières) ; frontières de...
Apparition de tribus barbares de Germanie. Les Bourgondes s'installent dans un quart sud est de la France. Les Wisigoths s'installent en Aquitaine, les Ostrogoths s'installent en Italie et autour du bassin méditerranéen, les Francs s'installent dans le nord de la France. Fin de l'empire Romain en...
Le droit daujourdhui napplique plus le droit romain. Cependant, même là où le droit est basé sur un code, nombre de règles dérivent de l'application du droit romain : aucun code n'a complètement rompu avec la tradition romaine. Notre droit est donc lié au droit romain....
Les juristes contemporains considèrent le droit civil comme étant simplement une branche, certes encore importante, d'un droit qui comporte plusieurs ramifications. On met le droit civil dans la catégorie droit privé.Lorsque l'on présente l'évolution historique du droit, on présente...
Les invasions barbares ont provoqué, à partir du Ve siècle apr. J.-C., un recul de la civilisation qui est particulièrement sensible dans le domaine du droit. On considère que la matière contractuelle a connu un retour en arrière de plusieurs siècles. Ce phénomène a été facilité parce...
Du Ier siècle av. J.-C. au Ve siècle, la Gaule est profondément influencée par trois grands événements : la conquête romaine qui modèlera le territoire et apportera une culture, les débuts du christianisme et les grandes invasions germaniques. Ces événements vont donner naissance à une...
Dossier relatant toute l'histoire du droit de la famille de l'époque du droit romain jusqu'à nos jours. L'objectif est de permettre de mieux comprendre les fondements de notre droit actuel, et de constater les nombreuses évolutions en la matière.
Cours d'histoire des institutions françaises. L'État est un peuple ou collectivité humaine, c'est un territoire borné par des frontières, et un pouvoir politique. Ce pouvoir politique détient la souveraineté c'est-à-dire un organe qui détient le monopole de la contrainte organisée. Sur le plan...
Le nouvel ordre juridique s'est organisé d'un empire romain qui s'effondre en introduisant des usages et coutumes propre au peuple qui viennent conquérir le sud de l'Europe (germanique, slave, les Huns...). Le Sud de l'Europe est complètement transformé. En quelques années, on assiste à un...
[...]Au début, le christianisme étant contraint de se vivre dans la clandestinité, certaines divergences sont apparues dans la façon dont certains le percevaient, et des religions issues de ce dernier sont apparues, mais toutefois considérées comme hérétiques. Ainsi, l'arianisme, religion dérivée...