Le triomphe de l'état monarchique
Cours - 5 pages - Histoire du droit
Le triomphe de l'état monarchique s'opère au 16e siècle, qui est une période charnière dans l'histoire européenne. La modernité est vraiment acquise au 16e siècle. Ce siècle voit se développer une véritable révolution des savoirs, c'est le siècle de la Renaissance italienne avec des...
23 sujets d'examen oral corrigés en histoire des institutions de l'antiquité
Présentation - 34 pages - Histoire du droit
Ce document contient des argumentaires pour 28 sujets d'examen en histoire des institutions de l'Antiquité. Chaque problématique est associée à une introduction et à un plan détaillé. Ces deux éléments peuvent être utilisés lors de la présentation de l'examen oral.
Droits et libertés fondamentaux - publié le 22/05/2025
Cours - 27 pages - Droit international
Les droits et libertés fondamentaux ne sont pas une branche du droit, c'est une matière transversale qui fait appel à des sources de droit interne et international. (...) On retrouve, dans les travaux de Cicéron, beaucoup d'écrits sur la notion de dignité. Selon lui, l'existence de...
Droit constitutionnel
Cours - 38 pages - Droit constitutionnel
Ce document propose un cours complet sur le droit constitutionnel afin d'en maitriser toutes les notions en vue d'un partiel.
« Les fondements pré politiques de l'Etat démocratique » Le débat Jurgen Habermas / Joseph Ratzinger
Fiche de lecture - 14 pages - Histoire du droit
Difficile question que de savoir quels sont les "fondements prépolitiques" des Etats libéraux européens. Y faire reference, c'est risquer de les placer dans la lignee du Christianisme, question qui suscite aujourd'hui encore la polemique. Comment distinguer, parfois, morale chretienne et...
Le génie du droit canonique romain, la dynastie mérovingienne et les temps carolingiens
Cours - 70 pages - Histoire du droit
Le roi est toujours un chef religieux investit en plus d'un pouvoir de commandement (« imperium ») : - civil : « imperium domi » : ordonner, punir, sanctionner, organiser la vie politique de la cité, garantir l'ordre et la sécurité publique. - militaire : « imperium militiae » : élever une armée,...
Introduction historique au vocabulaire du droit public
Cours - 40 pages - Histoire du droit
Droit famille : les règles évoluent régulièrement pour tenir compte des changements sociaux. Depuis 200 ans et de la promulgation du Code civil en 1804, on peut voir la différence entre le code de 1804 et le code qui est en vigueur actuellement. En 1804, la famille est organisée hiérarchiquement...
Les aspects internationaux de droit pénal public et privé - Droit international pénal
Cours - 70 pages - Droit international
Historiquement, la société internationale est une société égalitaire car tous les États sont souverains. À ce titre, la notion de droit pénal est inconnue à l'origine en droit international, car on ne juge pas son égal : un État n'avait donc pas compétence pour juger un autre État ou des...
La grand' monarchie de France. Ire partie - Claude de Seyssel (1557) - Histoire juridique de la construction de l'État
Commentaire de texte - 6 pages - Histoire du droit
"Le principe de la monarchie se corrompt lorsque des âmes singulièrement lâches croient que ce qui fait que l'on doit tout au prince fait que l'on ne doit rien à sa patrie" dit Montesquieu, grand philosophe et homme juridique, sur la thématique centrée autour de la monarchie absolue. Ce...
L'évolution du régime de protection du conjoint survivant
Mémoire - 12 pages - Droit de la famille
La protection du conjoint survivant n'a pas toujours été ce qu'elle est aujourd'hui. C'est pourquoi il est intéressant de voir l'évolution du régime de protection du conjoint survivant. Ce développement nous permettra de voir que malgré les lacunes juridiques persistantes actuellement dans le...
Le droit international public
Cours - 66 pages - Droit international
L'État successeur donne sa nationalité aux habitants du territoire qui a fait scission. Mais il faut l'autorisation du peuple (Charte de l'ONU : droit des peuples à disposer d'eux-mêmes). C'est le principe français lorsque la Révolution s'est emparée de la Savoie. Un...
Introduction aux relations internationales - publié le 21/02/2013
Cours - 60 pages - Droit international
L'étude des relations internationales (RI) est une discipline qu'on enseigne et c'est à la fois des réalités, des faits, des données. C'est à travers les disciplines qu'on perçoit les choses, il n'en résulte pas vraiment une connaissance du monde mais plutôt une vision du monde. Quelles sont les...
Les systèmes juridiques comparés
Cours - 43 pages - Histoire du droit
On parle de systèmes juridiques et non de droit, ce qui montre que ce sont les règles concrètes qui sont comparées, c'est-à-dire la façon de penser, d'agencer les règles de droit. Un système, c'est un cadre à l'intérieur duquel tous ces éléments sont en interaction. C'est...
En quoi l'arrêt Lemaistre (28 juin 1593) renforce-t-il l'autorité du Parlement de Paris et son rôle de gardien des lois fondamentales ?
Commentaire d'arrêt - 5 pages - Histoire du droit
L'arrêt Lemaistre, autrement appelé arrêt de la loi salique est, comme son nom l'indique, un arrêt. Sous l'Ancien Régime, le terme d'arrêt désignait une décision solennelle prise par une cour souveraine, de portée générale et liant les juridictions inférieures. Ce texte est pris...
En quoi la crise politique du XVIe siècle a-t-elle influencé la construction doctrinale du pouvoir monarchique français ?
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Le règne de Louis XIV représente au mieux l'absolutisme monarchique. En effet, c'est à cette période que l'État se confond avec la personne du Roi. Pour autant, cette notion d'absolutisme n'est apparue qu'après la Révolution française pour séparer le nouveau de l'ancien...
Les fondements théoriques et les penseurs de la monarchie absolue
Cours - 7 pages - Histoire du droit
L'origine est le fondement qualificatif latin, dérivé du verbe absolvérer, qui a pour signi?cation le verbe détacher, dégager. Absolue veut dire indépendant, libre de toute restriction. La monarchie absolue est un régime de type monocratie (une seule commande) et où il n'y a pas de...
Institution au droit des Français, Du droit de royauté - Guy Coquille (1607)
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Guy Coquille était un jurisconsulte et poète français du XVIe siècle (1523-1603). Il représenta le Tiers-État aux États généraux de Blois en 1576 puis en 1588. Ce texte fait partie de son oeuvre post-mortem, parue en 1607, intitulée "Institution au droit des français". Guy Coquille est également...
Introduction au droit : Qu'est-ce que le droit ?
Cours - 13 pages - Histoire du droit
Les juristes cherchent toujours une définition du droit. Même après 200 ans, il n'y a pas eu beaucoup d'évolution. Georges Vedel est un juriste et maître incontesté du droit public français, c'est un professeur universitaire de droit qui vivait en avance sur son temps. Lui-même avait...
Histoire de la pensée juridique - publié le 07/12/2023
Cours - 8 pages - Histoire du droit
Le droit né à Rome en tant que sphère autonome d'activité sociale avec des techniciens à la forme particulière de raisonnement : il faut partir du droit romain pour comprendre la pensée juridique occidentale. Selon la théorie positiviste, le droit représente une normativité juridique, un...
Blasphémer : droit ou délit ?
Mémoire - 11 pages - Libertés publiques
Le blasphème fut réprimé dès l'Antiquité, puis plus strictement au cours du Moyen âge en raison d'une collaboration entre les autorités civiles et religieuses. Cette répression stricte perdurera du XIIIe au XVIIIe siècle. En France, la loi sur la liberté de la presse de 1881 a aboli le...
Introduction au droit international économique
Cours - 34 pages - Droit international
Le cours vise à étudier l'impact que peut avoir le droit sur la mondialisation de l'économie. Le droit est divisé en matières dans un but pédagogique, mais le droit répond à une unité et à une logique de système. Lorsqu'un problème juridique se pose, il faut regarder...
Libertés publiques et droits fondamentaux - Droit français et libanais
Cours - 6 pages - Libertés publiques
La majorité des pays du monde sont dans des régimes répressifs, qui priment la liberté d'expression et de croyance. L'image est plus inquiétante en ce qui concerne les pays libéraux /démocratiques (Amérique du Nord, Océanie, Inde, Europe) : le libéralisme est menacé par les...
Institution au droict des François - Guy Coquille (1607) - Comment la coutume s'est-elle développée pour devenir un instrument de souveraineté du roi ?
Commentaire de texte - 5 pages - Histoire du droit
Guy Coquille est un théoricien de la monarchie absolue, une doctrine politique partisane d'un roi ayant tous pouvoirs, sans contrepoids institutionnel, mais guidé notamment par le respect de la coutume et des lois fondamentales du royaume. En cela, il s'oppose aux monarcho-maques, comme...
La souveraineté est-elle absolue ?
Dissertation - 7 pages - Histoire du droit
« La souveraineté est la puissance perpétuelle et absolue d'une République ». En 1576, Jean Bodin conceptualise pour la première fois dans Les Six livres de la République la notion de souveraineté. Il ne l'invente pas, mais il sera le premier à en donner une définition abstraite. Ce...
Les Annales de Lorsch - Dans quelle mesure l'extrait des annales de Lorsh légitime-t-il le couronnement impérial de Charlemagne à la fois dans une démarche politique, mais aussi religieuse et divine absolue ?
Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit
Le document est un extrait issu des annales de Lorsh qui sont une compilation d'annales ou autrement dit de chroniques anonymes, on peut dater l'extrait aux alentours du début du 9e siècle après le couronnement de Charlemagne en temps qu'Empereur. S'agissant d'une oeuvre...
Le droit international public - publié le 13/01/2026
Cours - 13 pages - Droit international
Cours complet sous la forme de prise de notes sur le droit international public.
Encyclopédie ou dictionnaire raisonné des arts, des sciences et des métiers - Denis Diderot et Jean le Rond d'Alembert (1751) - Quelle construction intellectuelle permet-elle de faire des lois fondamentales un instrument puissant limitant l'absolutisme ?
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
Dans ce contexte des Lumières paraît, en 1751, la première édition de l'Encyclopédie (ou Dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des métiers), sous la direction de Denis Diderot et Jean le Rond d'Alembert. Il s'agit d'une oeuvre de synthèse des connaissances de...
La diversification des acteurs des relations internationales
Cours - 30 pages - Droit international
L'étude des relations internationales relève du droit mais pas exclusivement, mais relève aussi de la science politique. Cette discipline est apparue au XXème siècle. Nous allons étudier les rapports politiques internationaux. Cette matière ne doit pas être confondue avec le droit international...
Les droits fondamentaux sont-ils condamnés à être en alerte ?
Mémoire - 23 pages - Libertés publiques
L'évolution des droits fondamentaux au sein de la société contemporaine suscite souvent des interrogations cruciales quant à leur stabilité et à leur adaptabilité face aux transformations incessantes qui caractérise le monde. La difficulté pour les droits fondamentaux à s'adapter à la...
L'époque médiévale : Le droit de la féodalité (fin du IXe siècle jusqu'à la fin du XVe siècle) - La chrétienté
Cours - 3 pages - Histoire du droit
Le roi de France, lorsqu'il est sacré, prête serment. Il ne prend d'engagement qu'à l'égard de son peuple chrétien. Il appartient à l'Église de déterminer ceux qui sont chrétiens et ceux qui ne le sont pas. Les tribunaux qui ont ce rôle se nomment les tribunaux de...
