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Thème juridique : Familles monoparentales

Familles monoparentales

Nos documents

Filtrer par :

19 août 2023

Le droit de la famille - Cours complet

Cours - 65 pages - Droit de la famille

Le droit français ne peut plus être vu sans s'intéresser à l'environnement international. Il n'y a pas de consensus sur le mariage homosexuel en Europe (seulement 16 l'autorisent). La Cour européenne mentionne qu'il y a une marge d'appréciation laissée aux 47 États membres...

17 déc. 2021

Cours de droit de la famille : famille, couple, enfant

Cours - 6 pages - Droit de la famille

La famille (fondement de la société) est un groupement de personnes étant reliées entre elles par un engagement de vie commune (mariage, pacs, concubinage) ou encore par filiation. Dès 1945, il n'y a plus de droit de famille nucléaire (ce n'est plus la grande famille...

28 févr. 2022

Une définition juridique de la famille est-elle possible ?

Dissertation - 5 pages - Droit de la famille

La famille est la première cellule sociale de la majeure partie des individus. Ainsi elle mène chaque personne à devenir un membre de la société, cette société dont elle est le fondement. La famille est le lieu de la reproduction, de l'éducation, lieu où l'humanité se...

03 févr. 2022

Fiche de révision - Synthèse en droit de la famille

Fiche - 7 pages - Droit de la famille

La notion de famille n'a pas été définie par le code alors que le droit de la famille fait l'objet d'une réglementation très précise. En réalité, cette absence de définition peut s'expliquer par plusieurs raisons. La famille est en réalité protéiforme. Cela...

26 févr. 2021
doc

La famille est-elle sur le point de disparaître ?

Dissertation - 5 pages - Histoire du droit

Dans son ouvrage "Les principes de la philosophie du droit", Hegel énonce que la famille apparaît à la fois comme un havre de paix et de sécurité et à la fois comme une prison. Cette idée permet d'appréhender le concept de la famille de manière ambivalente puisqu'elle...

21 Janv. 2016
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Histoire du droit de la famille, de l'Empire romain à nos jours

Cours - 35 pages - Droit de la famille

L'histoire du droit des personnes et de la famille fait partie intégrante du droit privé, droit entre des personnes. Cette matière est assez jeune qui a connu ses grands maîtres qu'a partir du 19ème siècle : Brissod, Chenon,Violet… L'HSD est en soi une matière jeune. Elle repose...

24 juin 2016
doc

Historique du droit de la famille

Fiche - 2 pages - Histoire du droit

La famille est une construction que le temps détruit, reconstruit, modèle en fonction des sociétés et des phénomènes sociaux et sociétaux. La famille est finalement indispensable à la vie en société car un individu qui a un problème peut se retourner, se replier sur sa...

03 Nov. 2014
doc

Le droit de la famille a-t-il connu de grandes (r)évolutions?

Dissertation - 5 pages - Droit de la famille

Dans « L'émergence d'une notion de couple en droit de la famille » publié dans la RTD civil en 1999, C. Brunetti-Pons dit que « Le droit de la famille est la branche du droit civil qui a connu les transformations les plus spectaculaires ces trente dernières années. Il pose de suite le...

04 Mars 2010
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L'évolution du droit de la famille - publié le 04/03/2010

Cours - 87 pages - Droit autres branches

La conjugalité regroupe les relations dans le mariage et le développement de l'union libre et du concubinage et aussi du PACS. On se marrie de plus en plus tard, en moyenne vers 29 ans pour les femmes et 30 ans pour les hommes. Si le mariage est encore la norme la plus fréquente dans...

03 févr. 2011
doc

CAVEJ L1 Droit de la famille

Cours - 236 pages - Droit de la famille

L'article 8 de la convention européenne des droits de l'homme dispose que toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance, qu'il ne peut y avoir ingérence d'une autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour...

26 juin 2012
doc

La famille et le droit de la famille

Cours - 88 pages - Droit de la famille

La famille telle qu'on la conçoit aujourd'hui est un phénomène qui en réalité est devenu très complexe, car c'est un véritable phénomène social, et comme la société a considérablement évolué il est évident que ce concept de famille a lui aussi considérablement évolué. Par exemple le...

27 Sept. 2009
doc

L'enfant et son intérêt dans la famille - émergence d'une notion juridique

Mémoire - 62 pages - Droit de la famille

La notion d'intérêt de l'enfant fait l'objet de nombreuses réflexions juridiques ou non (notamment philosophiques et sociologiques). L'enfant tient aujourd'hui une place centrale dans notre société. Les progrès scientifiques permettant aux parents de choisir le moment de la venue de leur enfant,...

05 févr. 2010
doc

Droit de la famille - Union et divorce

Cours - 49 pages - Droit de la famille

La famille est plusieurs individus unis les uns aux autres, elle peut être abordée au sens large, elle désigne toutes les personnes qui descendent d'un ancêtre commun, ce qui permet d'inclure dans cette famille les collatéraux (oncles, neveux, nièces, cousins…) et les conjoints...

31 juil. 2009
doc

Introduction au cours de Droit de la famille

Dissertation - 8 pages - Droit civil

Le droit ne propose pas de définition précise, juridique de la famille, même si plusieurs codes y font référence comme le Code civil et de plus en plus le Code de l'action sociale et des familles. Il y a quand même des tentatives de définitions dans les lexiques juridiques. Au...

12 Janv. 2010
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Droit civil : la famille - liens de parenté et cellule familiale

Cours - 7 pages - Droit de la famille

La famille regroupe un ensemble de personnes liées entre elles par des liens de parenté ou alliance lesquels vont entraîner au profit et à la charge de chacun des droits et obligations. Ces droits et obligations seront cependant différents selon le degré de parenté et les plus nombreux...

24 Nov. 2008
doc

L'évolution de la famille contemporaine (mariage et rapport à l'enfant)

Dissertation - 6 pages - Droit de la famille

Pendant longtemps le droit français a retenu une conception moniste de la famille c'est-à-dire qu'il ne reconnaissait officiellement qu'une seule forme invariable et permanente. La famille était alors légitime, patriarchale, et enfin en principe indissoluble. La famille...

26 Mars 2010
doc

L'impôt sur le revenu et la famille

Cours - 6 pages - Droit fiscal

Direct, annuel et universel, l'impôt sur le revenu incarne pour la plupart des contribuables la tradition fiscale française, notamment du fait de son recours à la progressivité, ainsi que par les logiques qu'il parvient à ancrer dans la politique française. En effet, les principes administrant la...

22 juil. 2010
doc

Introduction au droit de la famille - publié le 22/07/2010

Cours - 7 pages - Droit de la famille

On peut présenter la famille comme un regroupement de personnes apparentées qui vivent sous le même toit et spécialement le père, la mère et les enfants. C'est une approche restrictive qui fait référence aux liens du sang, mais qui écarte d'office l'existence de la famille adoptive....

17 avril 2008
doc

La notion de famille

Dissertation - 5 pages - Droit de la famille

« Les vertus privées font les vertus publiques, et c'est par la petite partie qu'est la famille, que l'on s'attache à la grande. Ce sont les bons pères, les bons maris, les bons fils qui font les bons citoyens ». Portalis exprime ainsi toute la conception de la famille en 1804. Il...

31 Mars 2005
doc

Cours de droit civil: le droit de la famille

Cours - 113 pages - Droit de la famille

le droit de la famille est un des 3 piliers du droit (famille, contrat, et propriété). Le pilier de la famille a été rénové depuis la loi du 14 décembre 1964 avec des réformes d'ensemble. C'est aussi la réforme des régimes matrimoniaux, de l'autorité parentale...

28 avril 2009
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Histoire du droit de la famille : la famille occidentale, le mariage, la filiation, l'incapacité d'exercice et la protection des incapables

Dissertation - 87 pages - Droit civil

La famille patriarcale, beaucoup de peuples l'ont eu en commun. La famille est fondée exclusivement sur l'autorité politique du pater familias, de sexe masculin, le chef de famille. Rome c'est la cité des pères, l'ensemble des pères citoyens qui ont la...

09 Nov. 2006
doc

Cours de droit de la famille - publié le 09/11/2006

Dissertation - 124 pages - Droit de la famille

Cours de droit de la famille très complet. Celui-ci est inédit, et permettra aux étudiants en droit, sciences politiques ainsi qu'aux candidats aux concours d'avoir un cours d'une très grande qualité juridique. Ce cours traite dans une première partie du couple puis dans une...

24 Oct. 2007
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Cours complet de droit de la famille

Cours - 125 pages - Droit de la famille

Cours de droit de la famille d'une qualité exceptionnelle. Ce cours de droit de la famille est un document d'étude de grande qualité, très structuré.

19 Oct. 2009
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L'évolution du droit de la famille dans les quarante dernières années

Dissertation - 5 pages - Droit de la famille

« A chacun sa famille, à chacun son droit », énonçait Carbonnier en 1978 et celui-ci n'avait pas tout à fait tord dans la mesure où on assiste, depuis vingt ans, à une frénésie de réformes qui va s'amplifiant. Paradoxalement, la matière du droit de la famille appelle la...

26 Mars 2013
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L'esprit du droit de la famille

Dissertation - 5 pages - Droit de la famille

« Le droit est le fruit de l'évolution des peuples », disait Savigny, partisan du positivisme sociologique. Le droit a un rôle de régulateur de la vie sociale, il naît en effet dans les rapports sociaux au sein des sociétés humaines, et en tant que tel, il se doit d'être suffisamment flexible...

24 Janv. 2009
doc

Quasi-contrat et droit de la famille

Dissertation - 5 pages - Droit de la famille

La famille, cellule de base autour de laquelle se sont construites nos sociétés contemporaines, fut l'objet d'une évolution remarquée au cours de la seconde moitié du XXe siècle, aussi bien concernant les membres la composant que la structure juridique l'encadrant. Ces évolutions notables...

18 Janv. 2010
doc

Introduction au droit de la famille - publié le 18/01/2010

Cours - 4 pages - Droit de la famille

Le modèle unique d'autrefois, patriarcal, hiérarchique et autoritaire a été complètement bousculé en trente ans. On peut présenter la famille aujourd'hui comme un regroupement de personnes apparentées qui vivent sous le même toit et spécialement la mère, le père et les enfants. C'est une...

08 Oct. 2007
doc

La transmission du patrimoine dans les familles homoparentales

Mémoire - 55 pages - Droit autres branches

La notion de famille a parcouru les siècles. Dès le commencement, l'espèce humaine s'est regroupée en communauté, formant ainsi les prémices de la notion de famille. Cependant, ce n'est que par l'apparition des premiers droits écrits que la famille obtient ses lettres de...

02 avril 2008
pdf

Introduction générale au droit de la famille

Cours - 11 pages - Droit de la famille

Introduction générale au droit de la famille.

20 juil. 2009
doc

Les tendances actuelles du Droit de la famille

Dissertation - 10 pages - Droit civil

Jusqu'aux années 1960, la lecture de la grille familiale se révèle plutôt aisée. Le droit de la famille se construit à partir de l'institution du mariage stable et durable, seul modèle de référence familiale, gouverné par l'autorité du mari. A partir des années 60 commence une...