Les fondements du droit objectif
Dissertation - 4 pages - Droit civil
Dissertation réalisée dans le cadre d'un TD de droit privé (droit civil) et s'appuyant sur des citations d'auteurs célèbres, qui ont permis d'étoffer la réflexion.
Le droit objectif - publié le 30/06/2007
Cours - 19 pages - Droit civil
Cours de droit de niveau universitaire sur le droit objectif. On prête généralement deux sens au mot droit. Tout d'abord, le droit au singulier : c'est le droit objectif, c'est la règle juridique abstraite, règle générale que l'on...
Quelle a été l'évolution des objectifs de l'Organisation des Nations Unies concernant les droits de l'Homme depuis 1945 ?
Dissertation - 4 pages - Droit international
Les droits humains sont une notion indispensable, caractéristique de paix et sérénité. L'idée est que chaque être humain dispose de droits universels, inaliénables et surtout inhérents à sa personne, ce sont les droits de l'Homme. Les droits de l'Homme se...
Le droit objectif - publié le 08/11/2006
Dissertation - 64 pages - Droit civil
Cours d'introduction générale au droit civil idéal pour les étudiants en 1ère année de droit, AES, sciences politiques. Ce cours est très clair et structuré, il a pour objet "Le droit objectif". Il traite de la règle de droit, de l'organisation...
Les objectifs de la codification du droit
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
"La codification est plus qu'un multiple de la loi : il y a en elle un esprit de système et de totalité, une intention de renouveau politique, en même temps qu'un espoir d'arrêter le cours de l'histoire" : pour Jeremy Bentham, juriste anglais des XVIIIe et XIXe siècles, la notion...
Etude des droits objectifs : les objets du droit
Cours - 21 pages - Histoire du droit
Il existe deux manières de concevoir le mot droit. Concrètement, il y a le droit et un droit. Le droit c'est une règle qui s'applique d'une manière objective (ex: il est interdit de tuer). Avoir un droit c'est lorsqu'une personne avance à un droit...
Droit privé: droits objectif et subjectif
Cours - 90 pages - Droit civil
Définition : Ensembles des règles du Droit qui régissent la société. Quelle est la caractéristique de la règle de droit? Pour qu'une règle soit une règle de droit, il faut qu'elle émane d'une source particulière, une autorité spécifique. C'est la détermination...
Introduction au droit civil - objectif et subjectif
Cours - 91 pages - Droit civil
Le droit est une science juridique en général, mais au niveau technique le mot « droit » à deux sens : - DROIT OBJECTIF = GRAND DROIT : désigne l'ensemble des règles juridiques qui régissent la vie de l'Homme en société. - LES DROITS SUBJECTIFS = PETITS...
Introduction au droit civil : le droit subjectif et objectif
Cours - 12 pages - Droit civil
Droit : ensemble des règles de conduite applicables dans une société données. Le droit est le produit d'une société, il va organiser cette société et exprimé des valeurs de la société. =>C'est un phénomène social. Le droit ne peut pas s'occuper de toutes les situations entre...
Introduction générale au droit - les droits objectifs et les droits subjectifs
Cours - 39 pages - Droit autres branches
Le droit est un phénomène contentieux (conflictuel) : droit pénal en cas de litige. Le droit est un phénomène social, c'est une science sociale. Si un individu vit seul, il peut se dispenser du droit et sa vie ne changera pas. Le droit a comme vocation de régir...
Introduction au droit civil : les racines, le tronc et les fruits du droit
Cours - 86 pages - Droit civil
Le droit est un phénomène vivant en constante évolution, nécessaire à la respiration de nos environnements démocratiques. Il permet de définir la réalité et est à même d'opérer des classifications dans la société. On fait la distinction entre les droits subjectifs et les...
Le Droit dans différentes sociétés
TD - 2 pages - Histoire du droit
Le Droit est une science qui est créée par les philosophes grecques pour normaliser la société à l'époque athénienne. Le Droit est un concept très en vogue dans toutes les sociétés civilisées ou du moins en voie de civilisation. Cette étude s'articule autour de la question...
Les classifications des droits subjectifs paraissent-elles satisfaisantes ?
Dissertation - 2 pages - Droit civil
Les droits subjectifs sont les droits dont bénéficient les sujets de droit, qu'ils soient des personnes physiques ou morales, ces droits subjectifs accordés aux individus sont reconnus par les droits objectifs qui correspondent au point de vue de la...
Introduction au droit - Les sources du droit - publié le 01/03/2023
Cours - 19 pages - Histoire du droit
Par sources du droit, on entend l'ensemble des instances par lesquelles le droit est formulé. Il est certain que la notion de sources du droit est un peu équivoque ; qu'on évoque le droit subjectif ou objectif, la source du droit est différente :...
La science du droit - définitions, classifications, systèmes
Cours - 11 pages - Histoire du droit
Le terme de droit à deux sens : Droit objectif et droits subjectifs. Cette terminologie n'existe pas dans la loi, elle est purement doctrinale. La règle de droit prescrit une norme, elle dit la manière dont on doit se comporter, elle impose ou interdit...
Cours de droit civil et introduction au droit civil - publié le 26/09/2020
Cours - 5 pages - Droit civil
Commençons d'abord par définir le mot "droit". Le mot "droit" a deux sens. Il détermine dans un premier temps l'ensemble des prérogatives juridiques que dispose un sujet de droit (un individu) qui est qualifié de "droit subjectif" et un deuxième sens lié à...
Les sources internationales, européennes et nationales du droit
Cours - 6 pages - Droit autres branches
Le droit objectif se définit comme l'ensemble des normes applicables sur un territoire donné. Il est composé de sources internationales (et communautaires) et nationales. Les sources nationales ont été longtemps présentées comme les principales sources du droit...
Les titulaires des droits subjectifs
Cours - 9 pages - Droit civil
Les droits subjectifs sont les prérogatives que le droit objectif consacre et sauvegarde au profit des sujets de droit. Ce sont ce que l'on appelle les sujets de droit qui ont ces droits subjectifs (qui renvoient à sujet). Ce sont des aires...
Le Droit : système de normes
Présentation - 14 pages - Histoire du droit
"Le droit est essentiellement un ordre de contraintes. Il prescrit un certain comportement en attachant au comportement opposé à celui qui est obligatoire un acte de contrainte comme conséquence" écrit Kelsen. Le droit objectif est composé de règles légales abstraites aptes à...
Introduction au droit : institutions judiciaires et preuves
Cours - 30 pages - Droit civil
Le terme « droit » désigne en réalité 2 choses différentes : droit objectif (règles en vigueur dans une société donnée , caractère collectif) / droits subjectifs (pouvoirs qui sont reconnus à des individus au sein de la société afin de les protéger). L'expression «...
Introduction au droit et ses différentes branches
Cours - 9 pages - Droit autres branches
Le droit objectif (Droit) est l'ensemble des règles applicables au sein d'une société donnée, le système juridique. Le droit subjectif renvoie aux prérogatives (droits) dont une personne se prétend titulaire, sur le fondement de règles - ce sont les...
Introduction au droit - publié le 24/11/2024
Cours - 10 pages - Droit autres branches
Le document est une fiche de révision détaillée sur les droits objectifs et subjectifs.
Quels sont les droits subjectifs qui figurent dans le patrimoine et ceux qui sont exclus dans le patrimoine ?
Dissertation - 2 pages - Droit autres branches
Généralement, le droit désigne les droits objectifs ou les droits subjectifs. Ces derniers sont les prérogatives que les règles juridiques donnent à l'individu.
Quelles sont les circonstances qui vont entraîner l'attribution d'un droit subjectif à une personne déterminée ?
Dissertation - 3 pages - Droit autres branches
La source principale des droits subjectifs est le droit objectif puisqu'il va apporter une protection aux sujets de droit par des droits subjectifs par le biais d'une prérogative dont il peut jouir et assujettis à ce droit objectif. Le...
Introduction historique au droit - publié le 15/03/2023
Fiche - 2 pages - Histoire du droit
Le droit est une notion omniprésente dans notre vie quotidienne, que ce soit à travers les termes et procédures juridiques ou par les actes que nous faisons. Les juristes et philosophes du droit ont travaillé cette question depuis le XIXe siècle, et le droit a plusieurs...
La notion de droit - publié le 21/03/2023
Cours - 6 pages - Histoire du droit
Le droit peut être défini comme l'ensemble des règles et des principes qui régissent les rapports entre les individus, les groupes et les institutions au sein d'une société. Il vise à organiser et à encadrer les comportements, à protéger les droits et les libertés, et à...
Introduction générale au droit - publié le 09/01/2025
Cours - 22 pages - Droit autres branches
Ce document contient un cours d'introduction générale au droit dispensé en première année de licence de droit.
Lexique à connaître en droit
Fiche - 6 pages - Droit autres branches
Cette fiche offre une liste de définitions sur des notions à connaître en droit. Elle constitue donc un parfait outil de révision pour réussir ses premiers examens de droit.
Le droit : finalités, règles et branches
Cours - 4 pages - Droit civil
Des droits et des obligations : Le droit permet avant tout la vie en société, il définit les droits et les obligations de chaque individu (tous les individus y compris ceux moraux) afin de garantir la paix sociale. Le droit détermine un ensemble de normes de conduite....
Le droit de l'État
Cours - 16 pages - Droit constitutionnel
Le droit est une pyramide des normes. Elle lui permet de montrer une hiérarchie où toutes les normes se créent en haut et toutes les normes doivent être conformes à l'étage qui leur est supérieur. L'ordre juridique a comme norme la Constitution, elle pose une conception positiviste...
