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Thème juridique : Comte de Chambord

Comte de Chambord

Nos documents

Filtrer par :

08 Nov. 2006
doc

Droit constitutionnel : les institutions politiques

Dissertation - 80 pages - Droit constitutionnel

Cours de droit constitutionnel complet et structuré, relatif aux "Institutions politiques de la France". Celui-ci est indispensable aux étudiants en droit, sciences politiques, AES, concours A et B. En effet, ce cours répond à toutes les questions relatives à l'histoire constitutionnelle, à...

03 avril 2008
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Cours de Droit Constitutionnel : les Institutions politiques de la France

Cours - 80 pages - Droit constitutionnel

Cours de Droit constitutionnel général relatif aux " Institutions politiques de la France ". Ce cours de droit constitutionnel est bien illustré (par de nombreux exemples, diverses observations ainsi que des schémas très didactiques).

29 Nov. 2007
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Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à 1958

Cours - 35 pages - Histoire du droit

Cours de droit constitutionnel ayant pour objet l'histoire constitutionnelle de la France de 1789 à 1958. Il offre étude une vision complète de la période constitutionnelle en question.

08 Nov. 2006
doc

L'histoire constitutionnelle de la France de 1789 à 1958

Dissertation - 16 pages - Droit constitutionnel

Cours de droit constitutionnel ayant pour objet : "L'histoire constitutionnelle de la France de 1789 à 1958". Ce cours est absolument indispensable pour les étudiants en droit. Il traite de l'instabilité institutionnelle de 1789 à 1870 (La Monarchie limitée au Second Empire) ainsi que de...

01 avril 2008
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Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à 1958 - publié le 01/04/2008

Cours - 34 pages - Droit constitutionnel

Cours relatif au droit constitutionnel général et plus précisément à l' « histoire constitutionnelle de la France de 1789 à 1958 ». Cours de droit constitutionnel bien illustré (exemples, observations).

30 juil. 2008
doc

Les motifs de la loi constitutionnelle du 2 octobre 2000

Dissertation - 6 pages - Droit constitutionnel

Travail dirigé de Droit constitutionnel (bac +3) consacré aux motifs de la loi constitutionnelle du 2 octobre 2000.

20 Mars 2009
doc

La durée du mandat présidentiel en France

Dissertation - 3 pages - Droit constitutionnel

[...] Le septennat entrait ainsi par la petite porte dans l'histoire constitutionnelle de notre pays. Il déjoua la volonté de son créateur en devenant la durée normale du mandat de tous les présidents de la République jusqu'à la réforme constitutionnelle de 2000 qui le remplaça par le...

07 juil. 2008
doc

Cours de droit constitutionnel

Cours - 107 pages - Droit constitutionnel

Le pouvoir politique est à l'origine des différentes institutions. Le pouvoir politique s'exerce dans le cadre déterminé et complexe qu'est l'État. Il y a une charte suprême : la constitution, qui fixe les règles relatives à l'exercice du pouvoir. Un autre concept du droit constitutionnel...

08 Janv. 2009
doc

TD complet sur les fondements du droit constitutionnel et l'histoire constitutionnelle française de 1789 à 1958

TD - 80 pages - Droit constitutionnel

L'Etat n'a pas toujours existé, et si l'on pense parfois le contraire, c'est parce que l'on confond l'Etat (proprement dit) et les formes indéterminées d'organisation du pouvoir ou de l'autorité. Pourtant une société nomade, un fief médiéval, une cité comme...

10 févr. 2007
doc

Le droit constitutionnel

Cours - 79 pages - Droit constitutionnel

Cours complet de droit constitutionnel. Le droit constitutionnel est l'ensemble des règles qui définissent l'organisation et le fonctionnement des institutions politiques d'un État. Ce cours développe les éléments fondamentaux de ce droit.

29 Nov. 2007
doc

Cours de droit constitutionnel : concepts fondamentaux, régimes politiques, ...

Cours - 94 pages - Droit constitutionnel

Cela signifie que l'autorité centrale est à l'origine de tous les pouvoirs, donc de toutes impulsions et initiatives. Les autres institutions seront secondaires, subordonnées et dépendantes. 2 ? Le pouvoir politique est généralisé et finalisé Les gouvernants bénéficient d'une...

08 avril 2008
doc

Les éléments du Droit constitutionnel et les institutions politiques françaises

Cours - 96 pages - Droit constitutionnel

Cours de Droit constitutionnel sur le pouvoir politique et les institutions.

17 déc. 2010
doc

De la monarchie limitée à la monarchie parlementaire

Cours - 6 pages - Droit constitutionnel

En 1814 l'empire disparaît sous une nouvelle ère constitutionnelle qui va durer jusque 1848. La bourgeoisie révolutionnaire qui régnait de 1789 à 1814 se rallie à la monarchie. La monarchie s'est ralliée également vers la bourgeoisie révolutionnaire. Cette période peut être divisée en 2...

21 mai 2008
doc

Le droit constitutionnel : régimes politiques, institutions politiques françaises,...

Cours - 80 pages - Droit constitutionnel

Cours de Droit constitutionnel abordant les éléments fondamentaux et les institutions politiques françaises.

28 mai 2009
doc

L'évolution de la IIIème République

Dissertation - 3 pages - Droit constitutionnel

Dés le 4 septembre 1870 un gouvernement de fait s'improvise : il est composé d'élus de Paris présidé par générale Trochu. Ce gouvernement ne peut enrayer la défaite et la signature le 28 janvier 1871 de l'armistice. L'un des articles de cette convention exigeait l'élection...

14 Oct. 2013
doc

La théorie de l'Etat en Droit constitutionnel

Cours - 70 pages - Droit constitutionnel

Le Droit public est plutôt caractérisé par l'inégalité. Cette inégalité est critiquable. L'inégalité est présente dans la nature. Le critère du Droit public est l'inégalité parce qu'il organise les relations entre le gouvernant et le gouverné en mettant en place un tiers qui est le souverain,...

26 août 2007
doc

Cours de droit constitutionnel : l'histoire constitutionnelle de la France et de ses institutions politiques

Cours - 80 pages - Droit constitutionnel

La France connaît une histoire constitutionnelle exceptionnelle. La succession de ses régimes politiques, entre 1789, date et aujourd'hui (empire, monarchie constitutionnelle, république parlementaire), fait qu'elle a connu au cours des deux derniers siècles près de 15 Constitutions...

11 avril 2007
doc

Les institutions de la IIIe République à l'épreuve des faits

Dissertation - 5 pages - Droit constitutionnel

Le 2 septembre 1870, la défaite de Sedan provoque la chute du 2nd Empire et dès le 4 septembre se constitue un « Gouvernement de la Défense nationale » qui proclame la République. Cependant, il faut attendre 1875 pour que cette République de fait devienne effective, avec le vote des trois lois...

16 avril 2008
doc

Origines et portée de la crise du 16 mai 1877

Dissertation - 5 pages - Droit constitutionnel

« La république est le seul remède aux maux de la monarchie, et la monarchie est le seul remède aux maux de la république ». Joseph Joubert exprime ici tout le débat qui anima la société française de 1870 sur le choix du type de régime à adopter, suite à la chute de l'Empire de Napoléon :...

26 déc. 2005
doc

L'antiparlementarisme sous la IIIe et IVe République

Dissertation - 5 pages - Droit constitutionnel

L'étude de l'antiparlementarisme sous les IIIe et IVe Républiques soulève plusieurs paradoxes. La problématique que nous poursuivrons dans cet exposé est suscitée par ce paradoxe. Dans quelle mesure peut-on parler d'unité et/ou de diversité dans les origines et les manifestations de...

16 Mars 2003
doc

Les lois constitutionnelles de 1875 - la IIIe République et le minimalisme constitutionnel de l'indécision

Fiche - 4 pages - Droit constitutionnel

Les lois constitutionnelles de 1875 qui instaurent la troisième République et les textes qui les complètent ou les modifient sont souvent vues par les constitutionnalistes et les historiens comme l'exemple d'un « minimalisme constitutionnel » et caractéristiques du « mystère républicain...

16 avril 2008
doc

La crise du 16 mai 1877 (dissertation de droit constitutionnel)

Dissertation - 7 pages - Droit constitutionnel

Après deux cycles constitutionnels identiques, allant de la Monarchie, à la République, et enfin à l'Empire, la France entre dans une période de succession de républiques ; on ne traitera ici que la IIIème. Cette longue vie que connaît la IIIème République ne sera pas sans tourment, et...

15 déc. 2008
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L'héritage historique des institutions françaises actuelles

Cours - 7 pages - Droit constitutionnel

L'effacement du président de la République au profit du président du conseil Affaiblissement du président, Maréchal de Mac Mahon. Le changement vient du fait que Mac Mahon était confronté à une assemblée (Chambre des députés) qui était majoritairement républicaine. Mac Mahon voulait imposer...

12 juin 2009
doc

Les systèmes constitutionnels étrangers et l'histoire constitutionnelle française

Dissertation - 22 pages - Droit constitutionnel

Déclaration d'indépendance des Etats-Unis : 4 juillet 1776 (Independance Day). Les 13 colonies américaines de la Grande Bretagne se séparent de la métropole et, quelques mois plus tard, ces anciennes colonies constituent une confédération et une union perpétuelle. Elles créent le Congrès, qui...

15 Oct. 2009
doc

Le régime politique de la Cinquième République

Dissertation - 58 pages - Droit constitutionnel

On compte trois grandes formes d'organisations politiques d'un Etat : la République, la Monarchie et l'Empire. La République se distingue parce que c'est une forme d'organisation de l'exercice politique qui a un fondement populaire qui se manifeste par l'"élection des...

14 Oct. 2009
doc

Régimes politiques contemporains : peuple souverain, règne du président, etc.

Dissertation - 105 pages - Droit constitutionnel

En 1958, la 5ème République naît dans un contexte révolutionnaire, mais s'il s'agit d'une révolution particulière très largement reniée par ses propres acteurs et bénéficiaires, qui pour des raisons tactiques et stratégiques vont assez rapidement mettre en avant des éléments de...

23 févr. 2007
doc

Le Président de la Troisième République

Dissertation - 4 pages - Droit constitutionnel

La Troisième République (1875-1940) a été considérée jusqu'à présent comme le système politique le plus libéral (libertés individuelles et libéralisme politique) et le plus durable de l'histoire française. Elle consacre le régime de la « république parlementariste » . Centrée autour d'un...

25 juin 2007
doc

La constitution Grévy

Fiche de lecture - 4 pages - Droit constitutionnel

La troisième république voit le jour après la chute du second empire et au lendemain de la défaite contre le jeune empire Allemand en 1871. Adolphe Thiers en est le premier président et c'est le maréchal de Mac-Mahon qui lui succède en 1873. Monarchiste convaincu, il va rapidement s'opposer à la...

26 juin 2007
doc

Commentaire de l'article 89-5 de la Constitution de 1958

Commentaire d'article - 3 pages - Droit constitutionnel

Si la Constitution de la Ve République prévoit le mécanisme de sa propre révision au titre XVI, elle établit également des conditions contraignantes, afin d'éviter de trop fréquentes révisions, susceptibles de déstabiliser le régime. La procédure est ainsi basée sur des organes extraordinaires...

20 févr. 2013
doc

Les points de la loi du 14 août 1884 qui ont permis la victoire finale de la Troisième République

Dissertation - 3 pages - Droit constitutionnel

Le 4 septembre 1870, est proclamée en France la IIIe République. Elle constitue le régime le plus long de l'histoire constitutionnelle française, et cela malgré les nombreux périls qu'elle a dû traverser. Son affirmation fut lente. À la suite de la signature de l'armistice le 28 janvier 1871, une...