Quelle est la place des assemblées sous la IIIe République ?
Dissertation - 7 pages - Histoire du droit
Suite à la défaite des troupes impériales à Sedan face à l'armée prussienne, la IIIe République est déclarée le 4 septembre 1870 et met fin au Second Empire. Cette nouvelle République va poser une question fondamentale : faut-il poursuivre la guerre contre les Prussiens ? Cette question va...
La IIIème République, une république parlementaire
Cours - 4 pages - Droit constitutionnel
La naissance de la IIIème République est due à la défaite de Sedan, la République est proclamée le 4 septembre 1870. Un gouvernement provisoire de défense nationale est alors formé. Des élections prévues pour le 16 octobre 1870 sont repoussées au 8 février 1871 en raison des invasions. Les...
Le droit français au XIXe siècle
Cours - 40 pages - Histoire du droit
Le XIXe est un siècle important, il y a beaucoup d'essais constitutionnels, des évolutions au niveau des droits de citoyens, il se nourrit du siècle précédent, soit en termes de continuité, soit en termes de rupture.
Le pouvoir du président de la République sous la IIIème République
Dissertation - 6 pages - Droit constitutionnel
La fin de l'été 1870 marque un tournant dans la vie politique et constitutionnelle de la France. En effet, la Guerre contre la Prusse, débutée le 19 juillet, installe dans le pays un climat d'incertitude politique et de désarroi qui atteint son apogée avec la défaite militaire de Sedan le...
La place du chef de l'Etat sous la IIIe République
Dissertation - 4 pages - Droit constitutionnel
La défaite militaire contre la Prusse a conduit la proclamation de la République le 4 septembre 1870, et la déchéance de Napoléon III. Un gouvernement de défense nationale est ainsi constitué, afin d'assurer la continuité de l'Etat et de conduire la politique nationale en attendant...
Peut-on affirmer que la Constitution de la Troisième République était constitutionnellement vouée à l'échec ?
Dissertation - 9 pages - Droit constitutionnel
« Soumis avec sincérité à la grande loi du régime parlementaire, je n'entrerais jamais en lutte avec la représentation nationale exprimée par ses organes constitutionnels ». Prononcée en 1879 par le Président de la République Jules Grévy, la « constitution Grévy » marque le point de départ d'un...
Le Président de la République sous la Troisième République
Dissertation - 4 pages - Droit constitutionnel
La Troisième République fut stricto sensu le régime politique de la France de 1875 à 1940. Cependant, on inclut généralement sous cette appellation les 5 années d'hésitation précédant ce régime (depuis la chute du Second Empire en 1870). En 1870, la France perd la guerre contre la Prusse :...
Approche du droit constitutionnel: les institutions, les normes juridiques et les droits et libertés fondamentaux
Cours - 63 pages - Droit constitutionnel
Les institutions administratives sont subordonnées aux institutions politiques. La distinction n'est pas si claire, car cela reste difficile à identifier une décision politique (quand il participe au conseil politique) et administrative (quand il met en œuvre la loi). Certaines...
Histoire des institutions : le 19e siècle français
Cours - 76 pages - Histoire du droit
Au niveau de l'arrondissement, l'agent unique est le premier préfet, nommé et révocable par le premier consul. Il doit faire appliquer les ordres donnés par le préfet au niveau de l'arrondissement, veiller au maintien de l'ordre dans son arrondissement, et surveiller les...
Commentaire de texte : Discours de Jules Grévy
Commentaire de texte - 5 pages - Droit constitutionnel
1) : Quel est le contexte politique de ce message ? Le contexte politique de ce message est le suivant : Après la défaite de Napoléon III à Sedan en 1870, le second Empire s'écroule. Le 4 septembre 1970, la République (la III ème) est proclamée et un gouvernement provisoire est mis en place....
La IIIe République : un régime instable, mais durable
Dissertation - 3 pages - Droit constitutionnel
La IIIe République s'installe à la suite de la défaite militaire de Napoléon II en 1870 à Sedan lors du conflit contre la Prusse. Elle devient le régime le plus long de l'histoire constitutionnelle française malgré tous les périls qu'ils l'ont traversé. La République est proclamée...
La mise en place de la IIIe République
Cours - 6 pages - Histoire du droit
Le 4 septembre 1870, Napoléon III perd la bataille de Sedan, il capitule, c'est la fin de l'Empire. La fin de l'Empire se fait par des manifestations parisiennes qui proclament la République le 4 septembre 1870 faite par Gambetta. Mise en place d'un gouvernement de fait...
Droit constitutionnel - Histoire constitutionnelle, politique
Fiche - 148 pages - Histoire du droit
Il existe des tas d'histoires spécialisées (ex : arts, classes sociales, politiques, constitutionnelles). L'histoire constitutionnelle représente une histoire qui met l'accent sur un aspect d'une réalité sociale, dans ce cas la politique et la vie constitutionnelle. Toutes les...
L'évolution du régime parlementaire sous la Troisième République
Dissertation - 4 pages - Droit constitutionnel
Mots-clés : droit public & international, dissertation, régime parlementaire, cours droit constitutionnel, politique Notre avis : Cette dissertation bien construite offre une bonne analyse du régime parlementaire sous la Troisième République, résumant en deux parties ce chapitre d'un cours...
Histoire constitutionnelle de la France
Fiche - 3 pages - Droit constitutionnel
1870-1875 : élection d'une assemblée constituante monarchiste car les français sont pour la paix. Adolphe Thiers est élu chef du pouvoir exécutif de la République française. (Manipulable ?). Puis dégradation des rapports, il est remplacé par le Maréchal Mac Mahon, qui devient le président de...
L'apprentissage de la République
Dissertation - 8 pages - Droit constitutionnel
Cours d'Histoire des Institutions politiques relatif à l'apprentissage de la République (1870 à 1940). Ce cours est très complet et offre une vision très claire de la République à cette époque et de son évolution. Ce document vous sera particulièrement utile pour vos révisions en licence...
Le statut du Président de la République - publié le 06/05/2013
Fiche - 1 pages - Droit constitutionnel
Le mandat présidentiel a commencé par être de 7 ans pour, depuis 2000, être un mandat présidentiel de 5 ans. Cette durée de 7 années a été déterminée en 1873, c'est-à-dire au moment où se mettait en place la IIIe République, non pas pour des raisons de fond, mais pour des raisons de...
Les circonstances historiques de la naissance de la IIIe république et l'élaboration des lois de 1875
Cours - 6 pages - Droit constitutionnel
En 1848, la France s'écarte du régime parlementaire et revient à la tradition révolutionnaire, le Président de la République est élu directement au suffrage universel par le peuple, qu'il nomme et révoque librement ses ministres et enfin qu'il n'est pas irresponsable. On voit une...
Loi constitutionnelle du 25 février 1875 relative à l'organisation des pouvoirs publics de la IIIe République
Commentaire de texte - 4 pages - Droit constitutionnel
Les conditions particulières dans lesquelles s'inscrit la IIIe République peuvent en partie expliquer la forme originale des textes qui la fondent : non une déclaration solennelle, une Constitution, mais seulement trois lois constitutionnelles rédigées en 1875 : lois du 24 et 25 février relatives...
L'histoire constitutionnelle française
Cours - 30 pages - Histoire du droit
La Constitution de la 5ème république présente aussi et surtout des différences. En effet, les 3ème et 4ème républiques connaissaient une prépondérance excessive du pouvoir législatif, qui se traduisait par une instabilité ministérielle chronique. Et donc, le Général de Gaulle a conçu la...
Histoire des institutions depuis 1789
Cours - 70 pages - Histoire du droit
La société moderne est issue de la RF et de l'époque napoléonienne et a transformé les institutions. Ces profondes transformations institutionnelles marquent l'après RF. Mais sur le plan social, les modifications ont été moins importantes que sur le plan institutionnel. Il n'est donc...
Pour ou contre le quinquennat ?
Commentaire d'arrêt - 4 pages - Droit constitutionnel
En comparaison avec d'autres Etats, la durée de la présidence en France est unique par sa« longévité ». En effet, depuis 1973 et ce jusqu'au référendum du 24 septembre 2000, la durée du mandat présidentiel était fixée à sept ans. Cette durée a été instituée par une assemblée constituée d'une...
Cours de Droit Constitutionnel - Licence 1 - Semestre 1
Cours - 73 pages - Droit constitutionnel
L'Histoire Constitutionnelle permet de comprendre le Droit Positif. A cet égard, il faut constater que l'HCF est particulièrement riche : entre 1789 et aujourd'hui, la France a connu 14 Constitutions écrites (la Grande-Bretagne, elle, connait depuis des siècles, une seule...
Les institutions politiques : cours complet, CAVEJ L1
Cours - 250 pages - Droit constitutionnel
L'Etat nous tiendra compagnie pratiquement pendant toutes nos émissions de Droit constitutionnel, car c'est le cadre dans lequel le Droit Constitutionnel est né et s'exerce. Il convient donc de commencer par donner une définition de l'Etat. Ce n'est pas chose facile, un très...
L'ordre institutionnel - L'expérience des IIIe et IVe Républiques
Cours - 15 pages - Droit constitutionnel
La IVe République est de loin une réplique et une adaptation de la IIIe République. Elle tentera de remédier aux maux de cette dernière, de contenir l'instabilité gouvernementale, mais sans y parvenir. Les acteurs institutionnels de la IIIe République disposent de toutes les clés pour...
Les institutions politiques françaises de 1870 à 1958
Cours - 7 pages - Droit constitutionnel
Synthèse de cours de Droit constitutionnel sur les institutions politiques françaises de 1870 à 1958.
Cours de Droit constitutionnel spécial de la Vème République
Cours - 29 pages - Droit constitutionnel
Cours de Droit constitutionnel spécial de la Vème République.
Le statut du Président de la République
Dissertation - 8 pages - Droit constitutionnel
En 1958, le but recherché est de renforcer l'exécutif en mettant fin au parlementarisme exacerbé des IIIe et IVe Républiques. Les constituants entendent donc donner à la France un régime parlementaire (Debré).
L'histoire constitutionnelle de la France de la Révolution de 1789 à la Ve République
Dissertation - 51 pages - Droit constitutionnel
L'histoire constitutionnelle française ne commence en 1789 car ce sont des siècles de monarchie qui avait auparavant façonné les institutions et dégager les règles coutumières sous la forme de ce qu'on a appelé les lois fondamentales du royaume. La Révolution de 1789 n'a pas fait...
Droit constitutionnel : la séparation des pouvoirs, les régimes politiques et la Cinquième République
Cours - 48 pages - Droit constitutionnel
Le droit constitutionnel s'intéresse aux règles juridiques qui régissent la dévolution et l'attribution du pouvoir, son exercice et sa transmission ; en ce sens, le droit constitutionnel concerne les institutions politiques, mais il régit également les relations entre les individus et la...
